Arbitrages - Arbitres
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Justice et droit privé au Val de Morteau [Doubs] au début du XIVe siècle.
POUDRET, Jean-François, 2009 -
Redevance réelle ou personnelle ? À propos d'une consultation donnée à un arbitre lausannois [Lausanne, Suisse romande].
POUDRET, Jean-François, 2000 -
Un Moyen Âge pour aujourd'hui. Mélanges offerts à Claude Gauvard.
CLAUSTRE (sous la dir. de), Julie, 2010 -
Études d'histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin.
VERNIER (sous la dir. de), Olivier, 2008 -
Police champêtre et « guerre des frontières » en Corse et Sardaigne sous l'Ancien Régime.
POMPONI, Françis, 2003 -
Un accord d'arbitrage entre Tarbes, Bagnères et Ibos (1294) : commentaire historique.
BERTHE, M., 1959 -
La juridiction arbitrale de l'Église dans le Décret de Gratien.
DAUVILLIER, Jean, 1956 -
<i>Sur les différends pendants par devant la cour de parlement...</i>.Approche herméneutique de l'arbitrage moderne à partir des sources dauphinoises.
FERRAND, Jérôme, 2007 -
Les tribunaux internationaux et l'arbitrage au XIXe et au XXe siècles.
DE VISSCHER, Charles d', 1961 -
L'organisation de la paix chez Grotius et l'école du droit naturel.
FORIERS, Paul de, 1961 -
Les tribunaux de famille, arbitres des difficultés sucessorales dans l'ancien Comté de Nice.
CARLIN, Maryse, 1992 -
Les origines de l'arbitrage.
TAUBE,, 1932 -
Le rôle de la Papauté dans le règlement des conflits entre états aux XIIIe et XIVe siècles.
GAUDEMET, Jean, 1961 -
La paix publique dans les îles britanniques du XIe au XVIIIe siècle.
VAN CAENEGEM, Raoul C., 1961 -
La paix à l'époque hellénistique.
PRÉAUX, Claire, 1962 -
Essai d'une histoire comparative de l'organisation de la paix.
GILISSEN, John, 1962 -
L'arbitrage dans la période moderne (XVIe-XVIIIe siècle).
HILAIRE, Jean, 2000 -
L'arbitrage à Rome.
LOYNES de FUMICHON, Bruno de, 2003 -
La genèse parlementaire de la loi sur la conciliation et l'arbitrage facultatif en matière de différends coillectifs entre patrons et ouvriers ou employés.
LABROUQUAIRE, Romain, 2005 -
Arbitrage et pouvoir politique en France du XVIIe au XIXe siècle.
JALLAMION, Carine, 2005 -
L'arbitrage en droit canonique.
LEFEBVRE-TEILLARD, Anne, 2006 -
La professionalisation de l'appareil juridique de l'État en Valachie au XVIIe siècle : les équipes de « boyards compteurs ».
RIZESCU, Oana, 2005 -
Les Consistoires réformés et la pluralisme des instances des conflits (Genève, XVIe siècle).
GROSSE, Christian, 2005 -
L'arbitre, intermédiaire de justice en Bourgogne vers la fin du XVIIIe siècle.
HAYHOE, Jeremy, 2005 -
Le baïle du seigneur et la résolution des conflits à la fin du Moyen Âge.
MACCANGHAN, Patricia, 2005