Arbitrages - Arbitres
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La conciliation et l'arbitrage en matière de grèves.
POULAIN, F., 1902 -
La conciliation et l'arbitrage en matière de conflit collectifs entre patrons et ouvriers.
PERRONNET, Charles, 1897 -
La résistance à l'impôt municipal. Genève, le Pays de Vaud et la Bresse aux XIVe et XVe siècles.
CAESAR, Mathieu, 2012 -
Un différend Orléans-Tours sous l'arbitrage de Charlemagne. [Loiret, Indre-et-Loire].
BAUCHY, Jacques-Henri, 1968 -
Le recours contre les sentences arbitrales au Parlement de Paris (XIIIe et XIVe siècle).
DAUCHY, Serge, 1999 -
La libre recherche scientifique à son paroxysme : la jurisprudence arbitrale.
CACHARD, Olivier, 2013 -
La pensée de François Gény.
CACHARD, Olivier, 2013 -
Recherches sur l'arbitrage aux XIIe et XIIIe siècles dans la Bourgogne ducale.
JEANCLOS, Yves, 1966 -
Les tribunaux et l'arbitrage en Nouvelle-France et au Québec de 1740 à 1784.
DECROIX, Arnaud, 2012 -
Transaction faite à l'arbitrage de l'archevêque de Tarentaise entre le curé et les paroissiens des Allues touchant les droits des dits curés (1322). [Les Allues, Savoie].
Arbitrage - Transaction,, 1897 -
Arbitrage du XIXe et arbitrage du XXe siècle.
DAVID, René, 1965 -
Juge ne peut accepter arbitrage.
LEEMANS, Wilhemus-François, 1978 -
Parole d'homme : l'arbitrage dans un village sarde. [Sardaigne, Italie].
CAROSSO, M., 1985 -
Arbitrage, arbitrateur, arbitre.
AMANIEU, A., 1935 -
Un arbitrage <i>cis et tranjuran</i> dans la succession du comte Louis de Neuchâtel.
POUDRET, Jean-François, 2011 -
L'arbitre près la juridiction consulaire de Paris au XVIIIe siècle.
LAFON, Jacqueline Lucienne, 1973 -
Edgard Rouard de Card (1853-1934). [+ Bibliographie].
POUMARÈDE, Jacques, 2007 -
Jean Pierres (écuyer et sieur de La Jarne) (début XVIe-1589). [+ Bibliographie].
CARBONNIÈRES, Solange de, 2007 -
La pratique de l'arbitrage du XIIe au XVe siècle. Éléments d'analyse.
JEANCLOS, Yves, 1999 -
Dissenssions et justice en Terre Ferme vénitienne au XVIe siècle.
FAGGION, Lucien, 2008 -
La juridiction arbitrale dans le nord du royaume d'Arles aux XIIe et XIIIe siècles. À propos d'un ouvrage récent.
MARIOTTE, Jean-Yves, 1964 -
Un arbitrage de Raymond de Sabanac (Note sur les coutumes successorales de Toulouse, XIVe siècle).
OURLIAC, Paul, 1970 -
Justice et droit privé au Val de Morteau [Doubs] au début du XIVe siècle.
POUDRET, Jean-François, 2009 -
Redevance réelle ou personnelle ? À propos d'une consultation donnée à un arbitre lausannois [Lausanne, Suisse romande].
POUDRET, Jean-François, 2000 -
Un Moyen Âge pour aujourd'hui. Mélanges offerts à Claude Gauvard.
CLAUSTRE (sous la dir. de), Julie, 2010