Droit des obligations
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Observations sur quelques chapitres du <i>Livre de jostice et plet</i> concernant le droit des obligations.
SICARD, Germain, 1959 -
<i>Verba ligunt homines tauroum cornua funes</i>.
SAUTEL, Gérard, 1959 -
Droit romain et ancien droit. Les obligations.
OURLIAC, Paul, 1957 -
Les obligations en ancien droit français.
LEPOINTE, Gabriel, 1958 -
Droit romain et ancien droit français. Les obligations.
GIFFARD, André-E., 1958 -
Remarques sur la distinction entre l'acte créateur d'obligation et l'acte translatif de propriété dans quelques chartes du Nord de la France et de la Belgique.
CHEVRIER, Georges, 1958 -
De l'abandon à l'obligation.
BALON, Joseph, 1958 -
Les emphytéoses concédées par les hospices civils de Lille [Nord] de 1821 à 1826.
VANCOSTENOBEL, A., 1929 -
Le principe de l'autonomie de la volonté dans l'ancien droit français.
TISON, Robert-Henri, 1931 -
Les contrats dans le très ancien droit toulousain (Xe-XIIIe).
CASTAING-SICARD, Mireille, 1959 -
Quelques aspects du développement du concept du contrat par rapport à la propriété au domaine des droits de l'Antiquité.
HAMZA, Gabor, 1982 -
Quelques observations sur la représentation dans la vente internationale.
HAMZA, Gabor, 1990 -
Quelques aspects de l'idée du contrat au domaine des droit antiques en Méditerranée.
HAMZA, Gabor, 1985 -
Contribution à l'étude de la garantie des vices cachés. L'influence du droit romain sur les arrêtistes des XVIe et XVIIe siècles.
TUFFERY, Jeanne-Marie, 2002 -
Un contrat dans l'olympe homérique.
ESMEIN, Adhémar, 2000 -
L'éviction par les parents du vendeur dans la vente babylonienne (étude sur la clause pâqirânu.
CARDASCIA, Guillaume, 1995 -
Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume VI : Les obligations. Conclusion générale.
POUDRET, Jean-François, 2006 -
Le statut de la femme dans l'ancien droit belge. [2].
GILISSEN, John, 1962 -
Statut juridique de la femme dans l'histoire du droit italien.
ROSSI, Guido, 1962 -
Les seigneurs descendent au rang de simples créanciers : droit romain, droit féodal et Révolution.
WHITMAN, James Q., 1993 -
Domat et Pothier. Le Contrat à la fin de l'Ancien Régime.
GAZZANIGA, Jean-Louis, 1990 -
Roger Aubenas (1903-1989), un provençal au service de l'histoire du droit méridional. Jalons pour une recherche en histoire du droit des anciens pays de droit écrit.
VERNIER, Olivier, 2006 -
L'emphytéose dans l'ancien droit provençal.
PINATEL, J., 1938 -
La professionalisation de l'appareil juridique de l'État en Valachie au XVIIe siècle : les équipes de « boyards compteurs ».
RIZESCU, Oana, 2005 -
Les tablettes de Pompéi et la vente des sûretés réelles.
MACQUERON, Jean, 1974