Parlements, Conseil souverains et Sénats
Item set
Items
-
Le "royaume de la loi" : équité et rigueur du droit selon la doctrine des parlements de la monarchie.
RENOUX-ZAGAMÉ, Marie-France, 1998 -
La référence historique et institutionnelle à Rome dans la pensée politique de Voltaire.
QUASTANA, François, 2006 -
Les arrêts de règlement rendus en robes rouges.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2006 -
Le réveil des prétentions parlementaires à la mort de Louis XIV.
BART, Jean, 1999 -
La Révolution française face au système judiciaire d'Ancien Régime.
LAFON, Jacqueline Lucienne, 2001 -
Notice : Parlements.
HAROUEL, Jean-Louis, 2005 -
Notice : Parlements (+ biblio.).
CHALINE, Olivier, 2005 -
Magistrat idéal, magistrat ordinaire selon La Roche-Flavin : les écarts entre un idéal et des attitudes.
DELPRAT, Carole, 1996 -
À propos des "Treize livres des parlements de France".
KRYNEN, Jacques, 1996 -
Les clientèles de Louis Phélipeaux de Ponchartrain dans les Parlement de province à l'époque de Louis XIV.
CHAPMAN, Sara E., 1996 -
Les parlements et la protection sanitaire du royaume.
HILDESHEIMER, Françoise, 1996 -
Les relations entre le parlement de Paris et les parlements de province à l'époque des guerres de religion.
WAELE, Michel de, 1996 -
Introduction [Les parlements de province. Pouvoirs, justice et société du XVe au XVIIIe siècle].
POUMARÈDE, Jacques, 1996 -
Les parlements de province. Pouvoirs, justice et société du XVe au XVIIIe siècle.
POUMARÈDE, Jacques (sous la dir. de), 1996 -
L'action des Parlements contre les « mésalliances » aux XVIIe et XVIIIe siècles.
GHESTIN, J., 1956 -
Notice "Cours suprêmes".
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2003 -
Un parlement franco-anglais en 1308.
FAWTIER, R., 1955 -
L'aristocratie parlementaire française à la fin de l'Ancien Régime.
ÉGRET, Jean, 1952 -
Le procès des jésuites devant les Parlements de France.
EGRET, Jean, 1950 -
Le chancelier Louis Phélypeaux de Ponchartrain et la magistrature (1699-1714). [Thèse].
BARRAUD, Erwan, 2005 -
L'organisation judiciaire à Nice aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Alpes-Maritimes]
BROCH, J.-L., 1938 -
Les Parlements et la notion de souveraineté nationale au XVIIIe siècle.
BICKART, R., 1932 -
La bulle « Unigenitus » dans les diocèses d'Aix, Arles, Marseille, Fréjus, Toulon (1713-1789). [Bouches-du-Rhône, Var].
ARDOIN, P., 1936 -
Le parlement, juge constitutionnel (XVIe-XVIIIe).
SAINT-BONNET, François, 2001 -
La <i>Regia Camera de Conti</i> de Turin et la rénovation féodale dans les États de la Maison de Savoie au XVIIIe siècle.
BOTTIN, Michel, 2001