Histoire de la justice
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Le changement dans l'institution judiciaire, les nouvelles juridictions de la périphérie parisienne, Ministère de la Justice.
BALLÉ, Catherine, 1981 -
Les jeunes face à la justice pénale. Analyse critique de l'application de l'ordonnance de 1945.
BAILLEAU, Francis, 1996 -
La France, une position de rupture ? Les réformes successives de l'ordonnance du 2 février 1945.
BAILLEAU, Francis, 2009 -
L'exceptionnalité française. Les raisons et les conditions de la disparition programmée de l'ordonnance pénale du 2 février 1945.
BAILLEAU, Francis, 2008 -
La juridiction de Rezé au XVIIIe siècle. [Loire-Atlantique].
PACAUD, Yves, 1997 -
Vingt-cinq années de justice pénale des mineurs : analyse du fonctionnement et de l'évolution de la justice pénale des mineurs.
BAILLEAU, Francis, 1992 -
La justice des mineurs en Europe. Entre modèle Welfare et inflexions néo-libérales.
BAILLEAU, Francis, 2007 -
Les circulaires du ministre de la Justice sous la Révolution (1790-1799).
AZIMI, Vida, 1993 -
Coup d'œil sur les progrès du système judiciaire pendant le XIXe siècle.
AUTRAN, Amédée, 1867 -
Le Tribunal des conflits sous la Deuxième République. [Thèse].
AUGER, Bernard, 1911 -
La mise en place du ministère public en France et son évolution d'après les statistiques pénales (1831-1932).
AUBUSSON de CAVARLAY, Bruno, 1993 -
Le Tribunal des conflits et la Révolution de 1848.
ARRIGHI, Pascal, 1949 -
La juridiction consulaire : de l'histoire de l'institution à la situation d'aujourd'hui.
ARMAND-PRÉVOST, Michel, 1998 -
Les tribunaux de commerce (Étude historique et critique). [Thèse].
ANDRIEU-DELILLE, Antoine, 1912 -
Aux origines des conseils et des élections des prud'hommes : un aspect des relations entre l'Empire et les intérêts économiques.
ANDOLFATTO, Dominique, 2006 -
La responsabilité politique et pénale des ministres de 1789 à 1958.
AMSON, Daniel, 1999 -
Le principe du "juge naturel" et la Charte de 1814.
ALVAZZI DEL FRATE, (Paolo), 2001 -
Aux origines du référé législatif : interprétation et jurisprudence dans les cahiers de doléances de 1789.
ALVAZZI DEL FRATE, (Paolo), 2008 -
Un texte précurseur de l'ordonnance de 1945 : la proposition Campinchi (1937).
ALLAIX, Michel, 1998 -
<i>La magistrature dans ses rapports critiques avec la littérature à travers les âges</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 2 octobre 1935.
ALARD, Paul, 1935 -
<i>Aspects de la cour d'assises au début du XIXe siècle</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Limoges, 17 septembre 1973.
AILLERES, Georges, 1973 -
« Toute justice émane du peuple » : 1848, l'espoir républicain
ABOUCAYA, Laurent, 2000 -
"Les cahiers de la Lorraine aux États Généraux de 1789. Les revendications judiciaires". Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nancy, 16 octobre 1889.
GÉGOUT, Edgard, 1889 -
Justice et police à Orléans au XVIIe siècle d'après la correspondance du procureur du Roi (1757-1789). [Loiret].
BORSOTTI, Magali, 1997 -
La justice en Agenais. Les magistrats du Présidial, Sénéchal, des tribunaux révolutionnaires et de la Cour d'appel d'Agen (1551-1900). [Lot-et-Garonne].
SERRET, Jules, 1900