Histoire de la justice
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Justice et criminalité à Saint-Jean-d'Angély au XIVe et XVe siècles. [Charente-Maritime].
LESVEN, Christiane, 1986 -
L'organisation judiciaire à Cambrai sous la Révolution. [Nord].
TAISNE, Jean-Marie, 1989 -
Les débuts de la Révolution dans les départements du Cher et de l'Indre (1789-1791).
BRUNEAU, Marcel, 1902 -
Condorcet et la Révolution française
CAHEN, Léon, 1904 -
Le département des Côtes-du-Nord sous le Consulat et l'Empire (1800-1815). [Côtes-d'Armor].
DURAND, René, 1926 -
Querelles et justice à Coubron sous la Révolution. [Seine-Saint-Denis].
DEJOUY, André, 1971 -
La réforme judiciaire de 1789 à 1794, d'après Camille Desmoulins et la législation.
GODART, Félix, 1897 -
<i>La justice en Dauphiné à la veille de la Révolution</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Grenoble, 16 septembre 1966. [Isère].
COCAT, Marcel, 1966 -
La justice sous la Révolution dans le pays de Dinan. [Côtes d'Armor].
TAILLEFER, Joseph, 1989 -
Histoire de Déols et de Châteauroux. [Indre].
FAUCONNEAU-DUFRESNE, Victor-Alban, 1873 -
Sur la justice dans la France de l'Est aux XVIIIe siècle.
CHÂTELLIER, Louis, 1998 -
Juges et justiciables dans le ressort d'Egletons (1764-1790). [Corrèze].
TRAVERSE, Aurélie, 2004 -
La Flèche, siège de cour d'appel, projet de 1789. [Sarthe].
ESTOURNELLES, A. d', 1912 -
L'accusateur public du Mont-Terrible : Pierre-Marcel Foyot, de Lure. [Canton de Porrentruy (Suisse)].
CHEVALIER, Octave, 1988 -
Gens de justice à Montmorillon entre 1545 et 1700. [Vienne].
DION, Emmanuel, 1992 -
Le tribunal criminel des Forêts sous le Directoire. [Département des Forêts : Luxembourg].
SCHAAK, Raymond, 1965 -
Le tribunal criminel des Forêts : les révolutionnaires de 1789 ont-ils réussi à humaniser la justice ? [Département des Forêts : Luxembourg].
SCHAAK, Raymond, 1967 -
Étude sociale des gens de justice de la baronnie du Pont au XVIIIe siècle (1700-1780). [Pont-l'Abbé (Finistère)].
TIRILLY, Lionel, 1999 -
Le témoin dans le procès criminel à Baugé de 1730 à 1789. [Maine-et-Loire].
AIREAU, Anne, 1998 -
Les tribunaux de Grenoble pendant les premières années de la Révolution (1790-1795). [Isère].
MASSE, Jules, 1887 -
Plaignants, justice, inculpés : étude des acteurs de la vie judiciaire au 18e siècle, à partir des archives du grand criminel du Présidial de La Rochelle (1750-1758). [Charente-Maritime].
BELLOT, Ludovic, 1999 -
Justice et société insulaire : la justice seigneuriale dans l'île d'Oléron au XVIIIe siècle. [Charente-Maritime)
ROYER, Mathieu, 1999 -
Le bourg de Saint-Hilaire-le-Grand dans la première moitié du XVIIIe siècle (1700-1759) : institution judiciaire, vie quotidienne et société. [Poitiers (Vienne)].
MICHAUD, Ludivine, 1999 -
Les réformes judiciaires de la Révolution et le tribunal criminel d'Ille-et-Vilaine. [Thèse].
ENAUD ROBIN de MORHERY, François, 1946 -
Justice et société dans le Labourd du XVIIIe siècle.
PONTET, Josette, 2009