Histoire de la justice
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L'affaire La Chalotais.
RUSQUEC, Emmanuel du, 1997 -
L'office et la foi : la création de présidiaux dans la pratique religieuse de Richelieu.
BLANQUIE, Christophe, 1999 -
Archives nationales, Écrous de la justice de Saint-Germain-des-Prés au XVIe s. : inventaire analytique des registres Z 2 3393, 3318, 3394, 3395 (années 1537-1579).
Archives nationales,, 1996 -
Archives départementales, Var. Justices de paix, 1790-1958, Répertoire numérique de la sous-série 2 L, 10 U et 1500 W.
BUGAT, Pascale, 1996 -
Archives municipales, Quimper [Finistère]. Répertoire numérique de la série I : police, hygiène publique, justice, 1789-1959.
Archives municipales,, 1995 -
Archives nationales. Archives du Directoire, inventaire des articles AF 111 1 à 51 J, matériaux des procès-verbaux, secrétariat général, justice, …police et émigration.
Archives nationales,, 1996 -
Visions de la justice criminelle chez les romanciers français du XIXe siècle.
PHILIPPE, Emilie, 2000 -
La maréchaussée dans les lieutenances de Bordeaux et Libourne à la veille de la Révolution. [Gironde].
LORCY, Damien, 2000 -
La condamnation parisienne de 1277. [Etienne Tempier, évêque de Paris] [Nouvelle édition].
PICHE, David, 1999 -
L'élection des juges : étude historique française et contemporaine.
KRYNEN (sous la dir. de), Jacques, 1999 -
Justice et injustice au début du XIVe s. : l'enquête sur l'archevêque d'Aix et sa renonciation en 1318. [Auditeurs du Sacré Palais, Pape Jean XXII].
SHATZMILLER, Joseph, 1999 -
Justice et justiciables aux XIXe et XXe siècle.
ROUET, Gilles, 1999 -
Le Bugey de l'Ancien Régime à la Révolution (1770-1791). [Ouvrage].
GOJAT, Georges, 1999 -
Le sanglot judiciaire. La désacralisation de la justice de l'époque médiévale aux années 1930.
CHAUVAUD, Frédéric (sous la dir. de), 1999 -
L'histoire du greffier.
BAILLY, Jean, 2000 -
Aux marges du royaume : violence, justice et société en Picardie, sous François Ier.
PARESYS, Isabelle, 1998 -
Le parlement de Normandie, 1499-1790.
CHALINE, Olivier, 1999 -
Archives départementales, Rhône. Répertoire numérique, Justices seigneuriales du Beaujolais 1406-1790, sous-série 4 B.
anonyme,, 1997 -
Le Sénat de Nice : l'institution et les hommes à travers ses archives. [Alpes-Maritimes].
TOMBACCINI-VILLEFRANQUE, Simonetta, 2001 -
La fin des Sénats du royaume de Sardaigne.
SOFIETTI, Isidoro, 2001 -
Quelques affaires d'assassinat devant le Sénat de Nice durant la Restauration sarde.
ORTOLANI, Marc, 2001 -
Les compétences des Sénats des États de Savoie au XVIIIe siècle.
MONGIANO, Élisa, 2001 -
La <i>Regia Camera de Conti</i> de Turin et la rénovation féodale dans les États de la Maison de Savoie au XVIIIe siècle.
BOTTIN, Michel, 2001 -
René Fabre de la Valbonne (sénateur savoyard du XVIIe siècle) ou les déboires d'un magistrat atypique pour son temps.
BERTHIER, Bruno, 2001 -
Une dynastie de secrétaires du Sénat de Nice [Alpes-Maritimes] aux XVIIe et XVIIIe siècles : les Masino.
BARBIER, Georges, 2001