Histoire de la justice
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Guide des sources d'Archives de la Corse. La Corse vue de Gênes. Fonds "Corsica, Archivio di stato" de Gênes. Série "Supplicationum".
GRAZIANI, Antoine-Marie, 1998 -
Le tribunal de commerce de Nice. Notes et réflexions à propos d'un anniversaire (1448-1998).
BOTTIN, Michel, 1998 -
L'affaire Armand Vallé et les trois lettres du Dr Lambert (tentative d'insurrection anti-royaliste à Toulon [Var] en 1822).
ROUBERT, Pierre, 1999 -
La cour prévôtale du Var (1816-1818). [Premier et Deuxième parties].
PERRACHE, Olivier, 1999 -
La recherche dans les archives judiciaires. La procédure correctionnelle. [Alpes-Maritimes, XXe siècle].
LACROIX, Jean-Bernard, 2000 -
Contribution à l'histoire du Tribunal de Grande Instance de Grasse [Alpes-Maritimes].
DURAND, Jean-Michel, 2000 -
La viguerie de Grasse au début du XVIIe siècle. [Alpes-Maritimes].
BAUDOT, Oswald, 2000 -
Les limites entre les juridictions de Certes (Captalat de Buch et Certes) et les juridictions des Jurats de Bordeaux [Gironde].
LABAT, Pierre, 1998 -
Les parlementaires bordelais de 1750 à 1793 : vie publique, vie privée. [Thèse].
FLEURY, Aude, 1998 -
L'Édit de Nantes et la chambre de justice du Languedoc.
MENTZER, Raymond, 1998 -
Un juriste en politique : Merlin de Douai (1754-1838).
LEUWERS, Hervé, 1996 -
La justice criminelle de la Marine royale sous le règne de Louis XVI.
BERBOUCHE, Alain, 1997 -
Le mouvement communal en Auvergne, XIIe-XVe siècles.
TEYSSOT, Josiane, 1997 -
La justice militaire au XIXe siècle : le Conseil de Guerre dans le Midi de la France (1789-1857).
STURMEL, Philippe, 1998 -
Les arrêts de règlement du Parlement de Rouen, fin XVIe-XVIIIe s.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 1999 -
Justice et institutions françaises en Belgique, 1795-1815 : traditions et innovations autour de l'annexion.
anonyme,, 1996 -
La Chalotais : affaires de femmes et affaires d'État sous l'Ancien Régime.
MEYER, Jean, 1995