Bibliography of legal history in french

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• Archives municipales, Quimper [Finistère]. Répertoire numérique de la série I : police, hygiène publique, justice, 1789-1959.

  Archives municipales,, 1995

• Archives nationales. Archives du Directoire, inventaire des articles AF 111 1 à 51 J, matériaux des procès-verbaux, secrétariat général, justice, …police et émigration.

  Archives nationales,, 1996

• Visions de la justice criminelle chez les romanciers français du XIXe siècle.

  PHILIPPE, Emilie, 2000

• La maréchaussée dans les lieutenances de Bordeaux et Libourne à la veille de la Révolution. [Gironde].

  LORCY, Damien, 2000

• La condamnation parisienne de 1277. [Etienne Tempier, évêque de Paris] [Nouvelle édition].

  PICHE, David, 1999

• L'élection des juges : étude historique française et contemporaine.

  KRYNEN (sous la dir. de), Jacques, 1999

• Justice et injustice au début du XIVe s. : l'enquête sur l'archevêque d'Aix et sa renonciation en 1318. [Auditeurs du Sacré Palais, Pape Jean XXII].

  SHATZMILLER, Joseph, 1999

• Justice et justiciables aux XIXe et XXe siècle.

  ROUET, Gilles, 1999

• Le Bugey de l'Ancien Régime à la Révolution (1770-1791). [Ouvrage].

  GOJAT, Georges, 1999

• Le sanglot judiciaire. La désacralisation de la justice de l'époque médiévale aux années 1930.

  CHAUVAUD, Frédéric (sous la dir. de), 1999

• L'histoire du greffier.

  BAILLY, Jean, 2000

• Aux marges du royaume : violence, justice et société en Picardie, sous François Ier.

  PARESYS, Isabelle, 1998

• Le parlement de Normandie, 1499-1790.

  CHALINE, Olivier, 1999

• Archives départementales, Rhône. Répertoire numérique, Justices seigneuriales du Beaujolais 1406-1790, sous-série 4 B.

  anonyme,, 1997

• Le Sénat de Nice : l'institution et les hommes à travers ses archives. [Alpes-Maritimes].

  TOMBACCINI-VILLEFRANQUE, Simonetta, 2001

• La fin des Sénats du royaume de Sardaigne.

  SOFIETTI, Isidoro, 2001

• Quelques affaires d'assassinat devant le Sénat de Nice durant la Restauration sarde.

  ORTOLANI, Marc, 2001

• Les compétences des Sénats des États de Savoie au XVIIIe siècle.

  MONGIANO, Élisa, 2001

• La <i>Regia Camera de Conti</i> de Turin et la rénovation féodale dans les États de la Maison de Savoie au XVIIIe siècle.

  BOTTIN, Michel, 2001

• René Fabre de la Valbonne (sénateur savoyard du XVIIe siècle) ou les déboires d'un magistrat atypique pour son temps.

  BERTHIER, Bruno, 2001

• Une dynastie de secrétaires du Sénat de Nice [Alpes-Maritimes] aux XVIIe et XVIIIe siècles : les Masino.

  BARBIER, Georges, 2001

• La compétence des Sénats selon un projet du XIXe siècle.

  AIMERITO, Francesco, 2001

• Deux années du tribunal de simple police de Sisteron [Alpes-de-Haute-Provence] 1855-1856.

  TREMELAT, Pierre, 1998

• Les pinnuti (complot contre la sûreté de l'État en 1823).

  MULTEDO, Roccu, 1998

• Joseph Latil proscrit du 2 décembre 1851 à Digne ou les tribulations d'un républicain, magistrat sous trois royautés et entre deux empires. [Alpes-de-Haute-Provence].

  MIANE, Albert, 1999