Bibliography of legal history in french

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• Une juridiction de proximité : le siège de police sous l'Ancien Régime.

  CRÉPIN, Marie-Yvonne, 1999

• Un dialogue judiciaire insolite : les déments devant la justice.

  CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2001

• Le rôle pénal du ministère public : l'exemple du parlement de Bretagne.

  CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2000

• La juridiction spéciale sous le Consulat et l'Empire dans le département de la Loire Inférieure. [Loire-Atlantique].

  BREHERET, Gaël, 1999

• En 1754-1755 à Sarlat [Dordogne], querelle judiciaire autour du Pontet.

  DELTEIL, Olivier, 2001

• Malines, source foraine d'histoire de France : justice des Parlement et Grand Conseil (1465-1531). Tome I, Guide de recherches : approche onomastique et thématique .Tome II, Itinéraires de recherches : présentation toponymique et chronologique. [Belgique].

  LORGNIER, Jacques, 2000

• La violence au village à la Belle Époque. Questions de méthode.

  VALLIN, Pierre, 1998

• Les théâtres du crime. Villes et campagnes face à la justice (XVIe-XVIIIe siècle).

  MUCHEMBLED, Robert, 1998

• Magistrats, presse et politique : l'affaire Nicolin, Aubusson, 1898. [Creuse].

  DAYEN, Daniel, 2000

• Le procès de Madame Bovary.

  NICOLEAU, Patrick, 1999

• Les archives judiciaires : une source pour retracer la vie quotidienne des Sarladais au XVIIIe siècle. [Sarlat, Dordogne]

  GOSSARE, Emmanuel, 2000

• La justice sous l'ancien Régime dans la généralité de Limoges [Haute-Vienne] : pistes pour l'exploitation des fonds judiciaires.

  SCHNEIDER, Thomas, 2001

• Les métamorphoses des terroirs judiciaires en Limousin au XXe siècle.

  PLAS, Pascal, 2001

• Les ennuis judiciaires du curé de Vidaillat [Creuse] (1783-1793).

  BROILLIARD, Jean-Louis, 2001

• La justice militaire portuaire française à la fin de l'Ancien Régime. Des juridictions royales d'exception en difficulté.

  BERBOUCHE, Alain, 2000

• La section spéciale de la Cour d'Appel de Rennes (1941-1944).

  CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2001

• L'image intemporelle de la justice pénale dans <i>Les Origines du Droit français</i> de Michelet (1837).

  LAINGUI, André, 2001

• Les mouvements anti-fiscaux en Languedoc d'après les archives de la Cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier (1660-1789). [Hérault] .

  PELAQUIER, Élie, 1999

• La responsabilité civile devant le Parlement de Toulouse [Haute-Garonne] au XVIIIe siècle. Essai d'une théorie générale. [Thèse].

  DANDINE, Elisabeth, 1997

• Justice et discipline militaire sous la Révolution et l'Empire : la dixième division militaire. [Thèse].

  STURMEL, Philippe, 1998

• Les infractions contre les personnes et les mœurs devant le Parlement de Toulouse , de 1670 à 1789 : quelques aspects de l'activité du Parlement de Toulouse, juridiction d'appel. [Haute-Garonne]. [Thèse].

  CORTHIER-ARNAL Isabelle, 1999

• L'affaire La Chalotais.

  RUSQUEC, Emmanuel du, 1997

• L'office et la foi : la création de présidiaux dans la pratique religieuse de Richelieu.

  BLANQUIE, Christophe, 1999

• Archives nationales, Écrous de la justice de Saint-Germain-des-Prés au XVIe s. : inventaire analytique des registres Z 2 3393, 3318, 3394, 3395 (années 1537-1579).

  Archives nationales,, 1996

• Archives départementales, Var. Justices de paix, 1790-1958, Répertoire numérique de la sous-série 2 L, 10 U et 1500 W.

  BUGAT, Pascale, 1996