Bibliography of legal history in french

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• La législation du Consulat et de l'Empire.I : La réforme judiciaire de l'an VIII. La magistrature sous le Consulat et l'empire. II : Formation de la magistrature sous le Consulat décennal (an VIII-an X).

  BOURDON, J., 1942

• Recherches sur les cours laïques, du Xe au XIIe siècle.

  BONGERT, Yvonne, 2012

• Histoire sommaire de la justice à Verdun [Meuse].

  BLUM, E., 1926

• L'organisation judiciaire d'après les cahiers de 1789. [Thèse].

  AUBIN, Raoul, 1928

• Rendre la justice en Dauphiné de 1453 à 2003.

  COGNE (sous la dir. de), Olivier, 2003

• Les recueils d'arrêts et dictionnaires de jurisprudence (XVIe-XVIIIe siècles)

  DEMARS-SION, Véronique, 2005

• La justice pénale à Nantes au Grand siècle : jurisprudence de la sénéchaussée présidiale. {Loire-Atlantique]. {Ouvrage].

  HAUTEBERT, Joël, 2001

• Les rapports entre le politique et le judiciaire : réflexions historiques sur la nature de la justice.

  HILAIRE, Jean, 1999

• Sur la Terreur judiciaire à Toulouse (1793-an II). [Haute-Garonne].

  SICARD, Germain, 2000

• La Révolution française et les peines : les débats à l'Assemblée nationale constituante (mars-juin 1791).

  SICARD, Germain, 2000

• Les femmes devant la justice à Toulouse [Haute-Garonne].

  SICARD, Germain, 2000

• Les attributions normatives du Sénat de Nice au XVIIIe siècle (1700-1792). [Thèse].

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2005

• Sur l'organisation judiciaire en Languedoc (milieu du Xe siècle-milieu du XIIe siècle).

  SICARD, Germain, 2000

• Sur l'organisation judiciaire en Languedoc à l'époque carolingienne.

  SICARD, Germain, 2000

• La justice selon Verrès ou un préteur urbain sous la République.

  MICHEL, Edouard, 2000

• De la "pratique" à la chaire universitaire : l'enseignement de la procédure civile au tournant des XVIIIe et XIXe siècles.

  STOREZ-BRANCOURT, Isabelle, 2002

• La non-motivation des décisions judiciaires dans l'ancien droit : principe ou usage.

  DEMARS-SION, Véronique, 2004

• La conflictualité dans le présidial de Caen au XVIIIe siècle. [Thèse].

  GUILLEMINOT, Solange, 1999

• La participation d'un avocat parisien aux efforts de codification du XVIIe siècle : B. [Barthélémy] Auzanet, les Arrêtés du P.P.G. de Lamoignon et l'ordonnance de 1667.

  DEROUSSIN, David, 2004

• Ville et délinquance : l'exemple de Grenoble au XIXe siècle (1789-1914). [Isère]. [Thèse].

  MATHIEU-PECCOUD, Patricia, 2001

• Naissance de la justice pénale contemporaine : la juridiction criminelle et le jury. L'exemple du Nord (1792-1812). [Thèse].

  MOYAUX, David, 2000

• Le tribunal de commerce de Beaune. Étude institutionnelle et analyse jurisprudentielle de 1790 à 1807. [Thèse].

  LAPORTE-ESTIVAL, Emmanuelle, 2004

• Le mineur et le juge pénal au XIXe siècle. [Thèse].

  LANDRY, Mickaël, 2003

• La confiscation de l'indépendance et de l'autorité judiciaire (1800-1815). [Thèse].

  DELOS-HOURTOULE, Sarah, 2002

• Les annales criminelles de la Guadeloupe de 1829 à 1848. Cours d'assises et cour criminelle.

  MARIE-SAINTE, Daniel-Edouard, 2000