Histoire de la justice
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La justice dans l'ancien Comté de Nice.
AUBENAS, Roger, 1961 -
En guise de synthèse.
BART, Jean, 1992 -
Malheurs et malaises de la magistratire française au début de la IIIe République (1870-1914).
CLÈRE, Jean-Jacques, 2000 -
La cour plénière. L'édit du 8 mai 1788.
IOANID, C.-E., 1933 -
Notes historiques sur le Bas-Limousin : à propos de l'organisation ecclésiastique, judiciaire, civile et financière du Bas-Limousin.
MAZENC, Christian, 2003 -
La vie et l'œuvre juridique de Merlin de Douai (1754-1838). [Thèse].
GRUFFY, Louis, 1934 -
La cassation sous l'Ancien régime.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1990 -
<i>Philippe-Antoine Merlin de Douai, secrétaire du Roy, président de la Convention, procureur général impérial (1754-1838)</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Paris, 3 octobre 1938, Paris, Gazette du Palais, 34 p.
FALCO, R., 1939 -
L'électivité des magistrats judiciaires en France, entre Révolution et monarchies (1789-1814).
MÉTAIRIE, Guillaume, 1999 -
Figures de juges de paix parisiens.
MÉTAIRIE, Guillaume, 1998 -
L'épuration des justices de paix parisiennes (1790-An VIII).
MÉTAIRIE, Guillaume, 1989 -
Les juges de paix parisiens sous le Consulat et l'Empire.
MÉTAIRIE, Guillaume, 1983 -
Le monde des juges de paix de Paris (1790-1838). [Ouvrage].
MÉTAIRIE, Guillaume, 1994 -
Le contrôle des juges par l'autorité administrative : les justices royales en Bas-Languedoc au XVIIIe siècle.
ASTAING, Antoine, 1996 -
La vie dans la Haute-Loire sous le Directoire : état social et économique, institutions et vie privée.
DELCAMBRE, Étienne, 1943 -
Le Parlement de Dijon à la fin de l'Ancien Régime : une Cour souveraine en pays d'États. [Thèse].
LAURENT, Nicolas, 2005 -
L'arbitrage (1667-1806). Conceptions d'ensemble et pratique angevine.
CHEVALIER, Emmanuel, 2005 -
Vichy et l'ordre moral.
BONINCHI, Marc, 2005 -
Regards sur l'historiographie procédurale : à propos de cinq thèses récentes...
MÉTAIRIE, Guillaume, 2004 -
Des juges de proximité. Les juges de paix. Biographies parisiennes (1790-1838)
MÉTAIRIE, Guillaume, 2003 -
Mémoire inédit du chancelier d'Aguesseau sur la réformation de la justice, avec une étude préliminaire.
COMBE, P., 1928 -
"<i>Défendre par la parole et par l'écrit</i>". Études d'histoire de la profession d'avocats.
GAZZANIGA, Jean-Louis, 2004 -
La justice de proximité : une approche historique
MÉTAIRIE, Guillaume, 2004 -
L'organisation judiciaire à Nice aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Alpes-Maritimes]
BROCH, J.-L., 1938 -
Notes sur la jurisprudence toulousaine du XVe siècle en matière de <i>privilegium fori</i>. [Toulouse, Haute-Garonne].
BOYER, Georges, 1929