Histoire de la justice
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La justice en Agenais. Les magistrats du Présidial, Sénéchal, des tribunaux révolutionnaires et de la Cour d'appel d'Agen (1551-1900). [Lot-et-Garonne].
SERRET, Jules, 1900 -
Note statistique sur la division administrative et judiciaire du département de l'Ain pendant la Révolution.
DAGALLIER, François, 1880 -
Pour avoir un tribunal [en 1789, Aigre, diocèse de Saintes]. [Charente].
CHAMBON, P. du, 1931 -
Les divisions judiciaires de la province d'Anjou et du département de Maine-et-Loire.
UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1908 -
L'organisation judiciaire à Angers au début de la Révolution. [Maine-et-Loire].
UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1913 -
Le tribunal criminel de l'Aude 1792-1796.
GAU, Caroline, 1994 -
Organisation et installation des tribunaux d'Auch, le 10 messidor an VIII. [Gers].
POUMARÈDE, , 1936 -
La réforme judiciaire de l'an III. Le Tribunal civil du département de l'Ariège (an IV-an VIII).
LAVAL, Éloi, 1926 -
Juges et justiciables dans le comté de Beaulieu et la vallée de l’Aire au XVIIIe siècle. [Beaulieu-en-Argonne (Meuse)]
VIARD, Georges, 2005 -
Justiciables et gens de justice : l'exemple du bailliage d'Argentan (1720-1750). [Orne].
DELORME, Marie-Laure, 2007 -
Code noir, justice monarchique et justice domestique aux Antilles françaises sous l'Ancien Régime.
DESTOUCHES, Didier, 2007 -
Le tribunal d'Avesnes à travers la grande Révolution (1789-1794). [Avesnes-sur-Helpe (Nord)].
HERBOMEZ, M. d', 1978 -
Justice et police municipale dans les villes de Haute-Auvergne au XVIIIe siècle. Entre prévention, conciliation et répression, les acteurs d’une forme de régulation sociale.
BERSAGOL, Jean-Luc, 2006 -
La justice en Auvergne vue à travers la Révolution.
VENDRAND-VOYER, Jacqueline, 1993 -
La justice dans la ville : Aurillac et Arras, XIIIe-XVIIIe siècles. [Cantal, Pas-de-Calais].
IUNG, Jean-Éric, 2008 -
Les grands épisodes de la Révolution dans Avignon et le Comtat. [Vaucluse].
CHARPENNE, P., 1904 -
Nicolas Bergasse : de l'illusion à la réalité du pouvoir judiciaire.
CATHELIN, Stéphane, 1994 -
Les idées de Jérémie Bentham sur l'organisation judiciaire.
HUGUES, Henry, 1879 -
L'utilitarisme de Jeremy Bentham, prémisse et mesure de la justice pénale.
VARAUT, Jean-Marc, 1982 -
Justice et répression à Belpech pendant la Révolution (1790-1800). [Aude].
CAZENAVE, Jean, 1985 -
Justice ordinaire et justice d’exception sous le Directoire (1795-1799). Le cas des départements belges.
ROUSSEAUX, Xavier, 2011 -
Histoire de Bordeaux depuis l'année 1675 jusqu'à 1836. [Gironde].
BERNADAU, Pierre, 1837 -
Un district de Gironde pendant la Révolution, l'exemple de Cadillac (1789-1795). [Thèse].
BOIT, Martine, 2001 -
La justice à Brioude : la justice élue. [Haute-Loire].
CHANY, René, 1989 -
La fin de l'Ancien Régime et les débuts de la Révolution dans la généralité de Caen (1787-1790). [Calvados].
MOURLOT, Félix, 1913