Bibliography of legal history in french

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• Registres du Conseil de Genève, 1538. Nouvelle série, Tome III : du 1er janvier au 31 décembre 1538 [2 vol.].

  SANTSCHI (sous la dir. de), Catherine, 2006

• Structures du pouvoir, royauté et <i>Res publica</i> : France, IXe-XIIIe siècles.

  SASSIER, Yves, 2004

• À une déesse inconnue : la conception pré-moderne de la justice.

  QUAGLIONI, Diego, 2003

• La justice à Manosque au XIIIe siècle. Évolution et représentation. [Alpes-de-Haute-Provence]. [Ouvrage].

  MACCAUGHAN, Patricia, 2005

• Histoire socio-politique de la justice en Belgique de 1830 à nos jours.

  HEIRBAUT (éd. par), Dirk, 2004

• La procédure devant la Chambre criminelle du Parlement de Paris au XIVe siècle. [Ouvrage]

  CARBONNIÈRES, Louis de, 2004

• Genève française (1798-1813).

  MOTTU-WEBER, Liliane, 2004

• Histoire des mille ans de la justice française.

  SUR, Bernard, 2003

• Rhône. Archives départementales. La justice dans le Rhône : an VIII-1940. Volume 1, tribunaux criminels sous la Consulat et l'Empire, an VIII-1811 : 2 U 1-73.

  Archives,, 2002

• Les rapports des procureurs généraux de la Cour d'appel de Dijon (décembre 1849-juillet 1870).

  FARCY (prés. par), Jean-Claude, 2003

• <i>Sur les différends pendants par devant la cour de parlement...</i>.Approche herméneutique de l'arbitrage moderne à partir des sources dauphinoises.

  FERRAND, Jérôme, 2007

• Les justices de village : administration et justices locales de la fin du Moyen Âge à la Révolution.

  BRIZAY, François (sous la dir. de), 2002

• L'Histoire contemporaine et les usages des archives judiciaires (1800-1939).

  CHAUVAUD, Frédéric (sous la dir. de), 1998

• La féodalité languedocienne, XIe-XIIe siècles : serments, hommages et fiefs dans le Languedoc des Trencavel.

  DÉBAX, Hélène, 2003

• Les ordalies au Moyen Âge : doctrine, législation et pratique canoniques.

  GAUDEMET, Jean, 1965

• Les membres des tribunaux administratifs : acteurs de leur histoire ?

  BELDA, Pierre, 2004

• Les grands juristes. Actes des Journées Internationales de la Société d'Histoire du droit (Aix-en-Provence, 22-25 mai 2003).

  Juristes,, 2006

• Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit. Tome 2 : Réformes - Révolutions.

  KRYNEN (sous la dir. de), Jacques, 2005

• La légitimité des juges.

  KRYNEN (sous la dir. de), Jacques, 2004

• La justice an l'An Mil.

  Association française pour l'histoire de la justice,, 2003

• Les témoins devant la justice. Une histoire des statuts et de ses comportements.

  GARNOT (sous la dir. de), Benoît, 2003

• Les grands procès politiques.

  LE ROY LADURIE, Emmanuel (sous la dir. de), 2002

• L'arbitrage dans la période moderne (XVIe-XVIIIe siècle).

  HILAIRE, Jean, 2000

• Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire, 1792-1811.

  ALLEN, Robert, 2005

• Histoire du droit pénal : du Xe siècle au XXIe siècle.

  RENAUT, Marie-Hélène, 2005