Histoire de la justice
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1807 : l'achèvement de la Révolution administrative et judiciaire des forêts françaises.
LORMANT, François, 2009 -
Questions de justice (1667-1789).
GARNOT, Benoît, 2006 -
Histoire de la seigneurie de Condom [Gers] et de l'organisation de la justice dans cette ville.
GARDÈRE, Joseph, 2006 -
Deux siècles de mémoire judiciaire à Lyon [Rhône].
FILLON, Catherine, 2007 -
Les sénéchaussées royales de Bretagne : la monarchie d'Ancien Régime et ses juridictions ordinaires (1532-1790). [Ouvrage].
DEBORDES-LISSELLOUR, Séverine, 2006 -
La justice en question : histoire de la magistrature angevine au XIXe siècle.
BERNAUDEAU, Vincent, 2007 -
Contribution à l'histoire de Lorraine. Le bailliage d'Allemagne de 1600 à 1632. L'administration, la justice, les finances et l'organisation militaire. [Moselle].
HIEGEL, Henri, 1961 -
Les cahiers de doléances en Lorraine avant les Etats Généraux de 1789.
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 2003 -
Histoire du droit social. Mélanges en hommage à Jean Imbert.
HAROUEL, Jean-Louis, 1989 -
Recherches sur l'histoire de la procédure judiciaire dans le comté de Bourgogne (XIe - XIVe siècles). La juridiction ecclésiastique. I. Le Moyen-Âge.
GAY, Jean, 1977 -
Images de la justice. Essai sur l'iconographie judiciaire du Moyen Âge à l'âge classique.
JACOB, Robert, 1994 -
Soumettre. Conquérir. Railler. La justice dans les almanachs muraux du règne de Louis XIV.
GILLET, Lauren, 2004 -
Usages judiciaires et institutions coutumières dans le bailliage de Châtel-sur-Moselle (1450-1723).
COUDERT, Jean, 1985 -
Archives départementales de l'Aube postérieures à 1790. Répertoire numérique de la série U, justice, dressé par Mmes Marie-Josèphe Gillier et Jacqueline Texier, sous la direction de Gildas Bernard.
Archives départementales,, 1961 -
L'organisation judiciaire sous l'Empire.
RICHARDIN, Antoine, 2005 -
Les ducs de Lorraine et la noblesse. La compétence en appel des Assises de la chevalerie.
DELCAMBRE, Etienne, 1952 -
Le problème et la querelle de l'interprétation de la loi, en France, avant la Révolution (Essai de rétrospective médiévale et moderne).
KRYNEN, Jacques, 2008 -
Les seigneuries ducales en lorraine et Barrois (1684-1729).
GALLET, Jean, 2008 -
La Réformation forestière lorraine de 1750 et l'essor cartographique.
HUSSON, Jean-Pierre, 2009 -
Une juridiction forestière d'exception : la Réformation des bois de Franche-Comté (1726-1741)
VION-DELPHIN, François, 2009 -
Une justice forestière particulière : celle des eaux et forêts dans la châtellenie de Faucogney (Haute-Saône) à la fin du Moyen Âge.
GRESSER, Pierre, 2009 -
Le notariat girondin a-t-il connu la guillotine à quatre couteaux ?
ROUZET, Gilles, 1989 -
Auxiliaires de justice et Révolution.
GOUST, Jean, 1989 -
Magistrats et Révolution.
DONTEVILLE, Henri, 1989 -
La justice de l'épuration à la fin de la Seconde guerre mondiale.
Épuration,, 2008