Histoire de la justice
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Tableaux de la composition personnelle du tribunal de cassation depuis son origine jusqu'à la Constitution de l'An VIII [Suite et fin].
RENOUARD,, 1861 -
Tableaux de la composition personnelle du tribunal de cassation depuis son origine jusqu'à la Constitution de l'An VIII [Première partie].
RENOUARD,, 1861 -
L'ordre judiciaire en Belgique au début de l'indépendance (1830-1832).
GILISSEN, John, 1983 -
Études sur les origines du contentieux administratif en France. III : Les anciennes juridictions domaniales et financières.
DARESTE, Rodolphe, 1856 -
De la magistrature en France considérée dans ce qu'elle fut et ce qu'elle doit être.
BOURGUIGNON-DUMOLARD, Claude-Sébastien, 1807 -
La justice du roi : la vie judiciaire dans l'ancienne France.
LEBIGRE, Arlette, 1988 -
La coût de la durée du procès pour les parties : les intérêts de retard dans le procès civil.
ANCEL, Pascal, 1999 -
Les frais de justice au XIXe siècle.
CRESPIN, Hélène, 1995 -
Dictionnaires de la Justice.
CADIET (sous la dir. de), Loïc, 2004 -
Épices et coût du procès - réflexion sur l'économie de la justice civile sous l'Ancien Régime.
FRÉGER, Laurie, 2008 -
Le bon juge chez les juristes français du XVIe siècle.
THIREAU, Jean-Louis, 1999 -
Naissance d'une éthique judiciaire à travers la théorie de la récusation des juges (XIIIe-XIVe).
BERNABÉ, Boris, 2007 -
Entre idéal de justice et faiblesse humaine : le juge prévaricateur en droit savant.
MAYALI, Laurent, 1994 -
L'administration préfectorale dans le département de la Côte-d'Or sous la Consulat et l'Empire. [Thèse].
VIARD, Paul, 1914 -
Les registres d'Olim, premières archives du Parlement de Paris : une source à redécouvrir.
HILAIRE, Jean, 2011 -
<i> Droit, Histoire et Administration. Tome 2 : en Lorraine</i>.
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 2011 -
<i> Droit, Histoire et Administration. Tome 1 : en France, en Bourgogne et en Franche-Comté</i>.
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 2011 -
<i>Droit, Administration et Justice. Mélanges en l'honneur des professeurs Marie-Thérèse ALLEMAND-GAY et Jean GAY</i>.
ASTAING, Antoine (sous la dir. de), 2011 -
La justice pénale pendant la Révolution française. Quelques réflexions sur les droits de l'homme.
CARBASSE, Jean-Marie, 1992 -
Le maintien des justices seigneuriales à la fin de l'Ancien Régime : faillite des institutions royales ou récupération ? L'exemple angevin.
SOLEIL, Sylvain, 1996 -
Le jury dans l'empire colonial.
MARTINAGE, Renée, 1990 -
Et le jury civil ?
ROYER, Jean-Pierre, 1990 -
Le jury militaire sous la Révolution. Un essai démocratique, le jury criminel dans les tribunaux militaires de la Révolution.
LORGNIER, Jacques, 1990 -
Les destinées du jury criminel.
MARTINAGE, Renée, 1990 -
Maurice Garçon (1889-1967). [+ bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007