Bibliography of legal history in french

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• Des affaires judiciaires à la manipulation politique : Tonnerre à la fin du XVIIIe siècle. [Yonne].

  DELASSELLE, Nicolas, 2003

• Souveraineté, citoyenneté, civisme : quelle légitimité pour le jury ?

  DAVID, Marcel, 2001

• La justice dans le Nord : trois siècles d'histoire, 1667-1967.

  DAUCHY, Serge, 2001

• Commissaires et commissaires généraux de gouvernement : cinquante ans de mainmise française progressive sur les juridictions indigènes et l'administration de la justice tunisienne dans la Régence (1881-fin de la 1ère moitié du XXe siècle).

  DABBAB, Mohamed, 2000

• Avant la Libération : la politique de la Justice à Alger et le procès Pucheu (1943-1944).

  CRÉMIEUX-BRIHAC, Jean-Louis, 2008

• La justice civile de 1771 à 1777 au sein du marquisat pairie de Ménars. [Loir-et-Cher].

  COUILLARD, Julien, 2009

• Les enjeux politiques de la territorialisation des fonctions de justice. Contribution à une socio-histoire de la carte judiciaire française. [Dactylographié].

  COMMAILLE, Jacques, 1996

• L'enchâssement de la carte judiciaire dans les traditions de la société française. Bilan du passé, schémas d'un avenir.

  COMMAILLE, Jacques, 1997

• François-Vincent Raspail et la justice.

  COGNETTA, Jean-Christophe, 1997

• L'exercice du pouvoir disciplinaire dans la magistrature depuis les débuts du Consulat jusqu'à la loi du 30 août 1883.

  CLÈRE, Jean-Jacques, 2000

• L'insaisissable modèle. L'identité brouillée de la justice républicaine (1880-1940).

  CHAUVAUD, Frédéric, 2000

• Les paysans et la justice pénale en France. Transition judiciaire et construction du social (1830-1930).

  CHAUVAUD, Frédéric, 2006

• L'équarrissage de la justice. Histoire du territoire judiciaire en France (1790-1930). L'exemple du ressort du tribunal d'instance.

  CHAUVAUD, Frédéric, 1997

• La preuve testimoniale : l'indispensable clameur de la pâle princesse (XIXe-première moitié du XXe siècle).

  CHAUVAUD, Frédéric, 2003

• La Justice et le temps circulaire. Le destin des territoires de justice de 1789 au début des "années 1930".

  CHAUVAUD, Frédéric, 1997

• 1848. La réforme de la justice et les "faiseurs de système"

  CHAUVAUD, Frédéric, 1993

• Les archives judiciaires. La commission permanente des archives et de l'histoire de la justice

  CHAULEUR, Andrée, 1997

• Au service de la recherche : la Commission permanente des archives et de l'histoire de la Justice.

  CHAULEUR, Andrée, 1998

• L'appel des arrêts des cours d'assises : le poids de l'histoire.

  CHASSAING, Jean-François, 2001

• Crime, justice et littérature populaire dans l'Angleterre du XIXe siècle.

  CHASSAIGNE, Philippe, 1998

• Les interventions du préfet dans le service de la justice : l'exemple de la Marne, 1800-1852.

  CHABAUD, Hervé, 1980

• La réforme de la justice (1789-1791).

  CAVAILLER, Paulette, 1991

• Les justices ordinaires, inférieures et subalternes de Languedoc: essai de géographie judiciaire (1667-1789). [Ouvrage].

  CATARINA, Didier, 2003

• Quelques figures oubliées du monde judiciaire savoyard, dans la Résistance et à la Libération.

  BUSSIÈRE, Michel, 2008

• Justice sous le Tribunal révolutionnaire.

  BUREAU, Jean-François, 1986