Histoire de la justice
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Condorcet, guide le la Révolution française, théoricien du droit constitutionnel et précurseur de la science sociale.
ALENGRY, Franck, 1904 -
Les systèmes répressifs français de 1789 à 1815.
SCHNAPPER, Bernard, 1999 -
Les tribunaux criminels spéciaux contre les tribunaux criminels avec jury (France, an IX-1811)
LANDRON, Gilles, 1999 -
Histoire des institutions publiques depuis la Révolution française. Administration, justice, finances.
SAUTEL, Gérard, 1997 -
Échos judiciaires du canton de Tessy-sur-Vire (Manche), de 1790 à 1850.
HARDEL, André, 1970 -
L'individu effacé ou le paradoxe du libéralisme français.
JAUME, Lucien, 1997 -
La controverse des droit de l'homme de 1789. Apothéose des droits et bannissement des devoirs de l'homme. [2 volumes]. [Thèse].
DELVAUX, Paul, 1985 -
Crimes et justice dans le société rurale du Grésivaudan (1740-1760). [Isère].
JACQUIER, Catherine, 1980 -
Le Châtelet de Paris à la fin de l'Ancien Régime.
SÈZE, Juliette de, 1971 -
Les conseillers au Châtelet de Paris de la fin du XVIIIe siècle : étude d'histoire sociale. [Thèse].
ROSSET, Philippe, 1971 -
L'affaire La Roncière : le viol impossible.
MAURICE-GARÇON, Pierre, 1971 -
Quelques éléments sur la justice forestière dans l'Est de la France au XVIIIe siècle.
DUGAS de la BOISSONNY, Christian, 1998 -
L'organisation judiciaire au Québec, de 1764 à 1774.
L'HEUREUX, Jacques, 1970 -
Les juridictions royales de Longwy : le bailliage (1685-1790). [Meurthe-et-Moselle)•
HUBERT, L., 1970 -
Les premiers juges élus dans le district de Béziers (1790). [Hérault].
GÉGOT, Jean-Claude, 1971 -
La part de l'ombre. Artisans du pouvoir et arbitre des rapports sociaux (VIIIe-XVe siècle)
PÉRICARD, Jacques (sous la dir. de), 2014 -
Dans l'ombre du duc d'Aquitaine. le rôle judiciaire du sénéchal de Poitou aux XIIe et XIIIe siècles.
GUÉRAUD, Luc, 2014 -
Les comédiens du roi devant la justice.
DOLL, Joseph-G., 1971 -
Offices et justice en Forez du XVIe au XVIIIe siècle. [2 volumes]
DOCKÈS-LALLEMENT, Nicole, 1971 -
Justice et pouvoir politique à Lyon, du Xe au XVIe siècle. [Rhône].
DOCKÈS, Nicole, 1971 -
Origine et diffusion du sceau de juridiction.
BAUTIER, Robert-Henri, 1971 -
<i>Les formes sont à la justice de la République ce que le pendule est à l'horloge !</i> Les observations des cours d'appel sur le projet de code de procédure civile de l'an XIII.
DAUCHY, Serge, 1993 -
Le juge et le jugement en France à l'époque révolutionnaire.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1996 -
La procédure de cassation au XVIIIe siècle.
GODIN, Xavier, 2010 -
Ordonnance civile de 1667. [Présentation de texte et bibliographie].
GODIN, Xavier, 2011