Histoire de la justice
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Les premiers juges élus dans le district de Béziers (1790). [Hérault].
GÉGOT, Jean-Claude, 1971 -
La part de l'ombre. Artisans du pouvoir et arbitre des rapports sociaux (VIIIe-XVe siècle)
PÉRICARD, Jacques (sous la dir. de), 2014 -
Dans l'ombre du duc d'Aquitaine. le rôle judiciaire du sénéchal de Poitou aux XIIe et XIIIe siècles.
GUÉRAUD, Luc, 2014 -
Les comédiens du roi devant la justice.
DOLL, Joseph-G., 1971 -
Offices et justice en Forez du XVIe au XVIIIe siècle. [2 volumes]
DOCKÈS-LALLEMENT, Nicole, 1971 -
Justice et pouvoir politique à Lyon, du Xe au XVIe siècle. [Rhône].
DOCKÈS, Nicole, 1971 -
Origine et diffusion du sceau de juridiction.
BAUTIER, Robert-Henri, 1971 -
<i>Les formes sont à la justice de la République ce que le pendule est à l'horloge !</i> Les observations des cours d'appel sur le projet de code de procédure civile de l'an XIII.
DAUCHY, Serge, 1993 -
Le juge et le jugement en France à l'époque révolutionnaire.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1996 -
La procédure de cassation au XVIIIe siècle.
GODIN, Xavier, 2010 -
Ordonnance civile de 1667. [Présentation de texte et bibliographie].
GODIN, Xavier, 2011 -
Les enjeux politiques de l'<i>Ordonnance civile</i> (1667).
GODIN, Xavier, 2006 -
Les mots et la vie. La "<i>pratique</i<" depuis la fin du Moyen Âge.
HILAIRE, Jean, 1976 -
Les origines pénales et canoniques de l'idée moderne d'ordre judiciaire.
ROUMY, Franck, 2012 -
Les racines médiévales du principe de célérité en procédure civile.
PILLET, Stéphane, 2007 -
La diplomatique, garantie du respect de la procédure civile. L'exemple des accords en Parlement au XVe siècle.
DAUCHY, Serge, 2004 -
Le développement du système de l'avocat commis d'office dans la procédure romano-canonique (XIIe-XIVe siècles).
ROUMY, Franck, 2003 -
Des coutumiers aux styles. L'isolement de la matière procédurale aux XIIe et XIVe siècles.
PÉRALBA, Sophie, 2000 -
La QPC, le procès et ses juges.
CARTIER (sous la dir. de), Emmanuel, 2013 -
La culture judiciaire et l'office de la Cour de cassation.
BERNABÉ, Boris, 2013 -
Le roi justicier.
CARBASSE, Jean-Marie, 2001 -
Cours souveraines et genèse de l'État. Le parlement de Paris.
DAUCHY, Serge, 1996 -
Les progrès de la paix et de la justice du roi sous le règne de Louis VII.
SASSIER, Yves, 2004 -
La justice dans le royaume franc à l'époque mérovingienne.
GUILLOT, Olivier, 2003 -
Un des premiers traités en langue française sur l'arbitrage : le <i>Commentaire sur l'édit des arbitres composé par J. Pierres</i>, lieutenant du roi en la sénéchaussée de La Rochelle (1564).
SÉGALA- de CARBONNIÈRE, Solange, 2010