Histoire de la justice
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Histoire du blasphème en Occident (XVIe-XIXe siècle).
CABANTOUS, Alain, 2015 -
Contribution à l'organisation judiciaire du Hattgau (1440). [Bas-Rhin].
VONAU, Jean-Laurent, 1973 -
Civitas parisius, Communis patria.
TIMBAL, Pierre-Clément, 1973 -
La justice à Avallon sous l'Ancien Régime. [Yonne].
ROULEAU, Pierre, 1969 -
Analyse de la magistrature alsacienne en 1870-1871.
POUMARÈDE, Jacques, 1974 -
Adapter le droit et rendre la justice aux colonies.
WENZEL, Éric, 2015 -
Le département de la Marne sous le Consulat et l'Empire (1800-1815). [3 volumes]. [Thèse].
CLAUSE, Georges, 1974 -
La justice harmonique selon Bodin.
VILLEY, Michel, 1970 -
En corse, vieilles affaires et procès oubliés.
VERSINI, Xavier, 1972 -
L'administration et la justice à Stenay sous les ducs de Lorraine et de Bar, au début du XVIIe siècle : les conséquences de l'occupation et de l'annexion par la France (1632-1659). [Meuse].
MOURROUX, J., 1972 -
L'organisation judiciaire et législative de la principauté de Monaco (1814-1889). [Thèse].
MANIGLEY, Alain, 1972 -
Condorcet, guide le la Révolution française, théoricien du droit constitutionnel et précurseur de la science sociale.
ALENGRY, Franck, 1904 -
Les systèmes répressifs français de 1789 à 1815.
SCHNAPPER, Bernard, 1999 -
Les tribunaux criminels spéciaux contre les tribunaux criminels avec jury (France, an IX-1811)
LANDRON, Gilles, 1999 -
Histoire des institutions publiques depuis la Révolution française. Administration, justice, finances.
SAUTEL, Gérard, 1997 -
Échos judiciaires du canton de Tessy-sur-Vire (Manche), de 1790 à 1850.
HARDEL, André, 1970 -
L'individu effacé ou le paradoxe du libéralisme français.
JAUME, Lucien, 1997 -
La controverse des droit de l'homme de 1789. Apothéose des droits et bannissement des devoirs de l'homme. [2 volumes]. [Thèse].
DELVAUX, Paul, 1985 -
Crimes et justice dans le société rurale du Grésivaudan (1740-1760). [Isère].
JACQUIER, Catherine, 1980 -
Le Châtelet de Paris à la fin de l'Ancien Régime.
SÈZE, Juliette de, 1971 -
Les conseillers au Châtelet de Paris de la fin du XVIIIe siècle : étude d'histoire sociale. [Thèse].
ROSSET, Philippe, 1971 -
L'affaire La Roncière : le viol impossible.
MAURICE-GARÇON, Pierre, 1971 -
Quelques éléments sur la justice forestière dans l'Est de la France au XVIIIe siècle.
DUGAS de la BOISSONNY, Christian, 1998 -
L'organisation judiciaire au Québec, de 1764 à 1774.
L'HEUREUX, Jacques, 1970 -
Les juridictions royales de Longwy : le bailliage (1685-1790). [Meurthe-et-Moselle)•
HUBERT, L., 1970