Histoire de la justice
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Justices et justiciables à Bourg au XVe siècle (1418-1440). [Bourg-en-Bresse (Ain)]. [2 volumes].
THIERY, Marie-Pierre, 1994 -
Un haut magistrat franc-comtois dans la tourmente judiciaire : Philibert Le courbe (1673-1756).
ÉVRARD, Sébastien, 1994 -
Délinquance et criminalité dans la baronnie de Marboz aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Ain].
POBEL-PROST, Nelly, 1995 -
Criminalité et délinquance dans la principauté de Dombes de 1770 à 1775. [Ain].
SAINT-CYR, Florence, 1992 -
La maréchaussée en Bresse (1721-1789). [Ain].
DESMARIS, Christophe, 1988 -
La justice chez Spinoza, les limites du pouvoir.
TAOUREL, Marianne, 1987 -
La vie quotidienne à Bourg sous le règne personnel d'Amédée VIII, comte de Savoie.
GRANIT-PROST, Laurence, 1987 -
Maurice Barrès, chroniqueur du procès Dreyfus (Rennes, août-septembre 1899)
CHARLOT, Patrick, 2019 -
La fabuleuse et véridique histoire d'une lettre à un juge
COURVOISIER, Claude, 2019 -
Le procès de la justice révolutionnaire : J.-E.-M. Portalis et G. de Staël
GANZIN, Michel, 2019 -
Les <i>factums</i> ont-ils préparé la révolution du droit et de la justice? Une autre approche des mémoires judiciaires de la fin du XVIIIe siècle
LEUWERS, Hervé, 2019 -
Notes sur le statut des magistrats des justices seigneuriales à la fin de l'Ancien régime. A propos de la révocation de Maillot, avocat fiscal au bailliage pairie de Nevers par le Duc de Nivernais (1782)
RICHARD, Hugues, 2019 -
La "Tour de justice". Le <i>Compendium de justicia et injusticia</i> de Guillaume Le Rouillé (1520)
ARABEYRE, Patrick, 2019 -
Un archaïsme de la constitution de la Ve République : le statut de la justice
FROMONT, Michel, 2019 -
Diffusion du concept de justice administrative : l'exemple du Japon (1868-1947)
HARADA, Shoji, 2019 -
Vicissitudes d'une institution décriée : le Conseil de Préfecture
LAIDIE, Yan, 2019 -
Tribunaux sans justice : le naufrage du droit dans la Finlande "blanche" de 1918
CARREZ, Maurice, 2019 -
Justice militaire, quelle justice? Les conseils de guerre d'Alfred Dreyfus à Mata-Hari (1894-1917)
ROYER, Jean-Pierre, 2019 -
La justice commerciale : un modèle pour la justice civile? Des débats sur l'opportunité d'introduire une faillite civile en droit privé français (fin XIXe-début XXe siècle)
MAGES, Alexis, 2019 -
Un noviciat éphémère : les juges auditeurs de la Restauration
FARCY, Jean-Claude, 2019 -
Un exemple de justice administrative pendant la Révolution française : les recours en annulation d'actes administratifs
DELAIGUE, Philippe, 2019 -
La régénération de la justice et la médiation familiale pendant la Révolution française
LAIDIE, Franck, 2019 -
Corse : échec à la justice du roi
ROVERE, Ange, 2019 -
Du difficile "métier" de geôlier. Rébellions à la conciergerie, dans le Nivernais du XVIIIe siècle
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2019 -
<i>Le Magistrat parfait</i> garant d'une bonne justice?
BART, Jean, 2019