Histoire de la justice
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Comment peut-on prétendre que les lumières écossaises ont influencé la justice du sud de la France , Un exemple de circulation des idées à la fin de l'époque moderne au travers d'un cas pratique : "les moulins d'Ardus à la fin du XVIIIe siècle".
MASSOT-BORDENAVE, Philippe, 2018 -
L'archevêque et la femme de l'hérétique. D'un cas de paupérisme radical dans le Lyon du XIIe siècle. [Rhône].
TASCA, F., 2014 -
Le règlement des conflits de juridiction dans les cités épiscopales d'après la jurisprudence de la Cour du roi au XIIIe siècle, le Cas d'Arras. [Pas-de-Calais].
FORCADET, Pierre-Anne, 2014 -
La concurrence entre justice royale et justice ecclésiastique : le cas des procès de confirmation des élections épiscopales sous le règne de Charles VIII, des cités aux Parlements.
JULEROT, Véronique, 2014 -
La symbolique juridique de la "<i>porta speciosa</i>" de la cathédrale achiépiscopale d'Esztergom en Hongrie au XIIe siècle.
LÖRINCZ, V., 2014 -
Les juristes ecclésiastiques dans le <i>Politica de corregidores</i> de Jeronimo Castillo de Bobadilla.
MONTEMAYOR, Julian, 2014 -
Quel territoire pour l'official ? La justice ecclésiastique et son territoire dans la cité épiscopale et le diocèse de Beauvais au XVIIe siècle. [Oise].
SAULE, Kevin, 2014 -
La juridiction de l'évêque du Puy sur sa ville au prisme des privilèges royaux (Xe-XIVe siècles). [Le Puy-en-Velay (Haute-Loire)].
FRAY, S., 2014 -
Études de quelques causes civiles jugées à l'officialité de Rouen aux XVIIe et XVIIIe siècle. [Seine-Maritime].
DOUNOT, Cyrille, 2014 -
Les juridictions de l'archevêque de Toulouse au XVIIIe siècle. [Haute-Garonne].
THOMAS, J., 2014 -
Étude d'une officialité : Toulouse au XVIIe siècle. [Haute-Garonne].
MARTINAZZO, E., 2014 -
La justice temporelle des évêques d'Albi au XIIIe et XIVe siècles. [Tarn].
BIGET, Jean-Louis, 2014 -
La justice épiscopale dans les diocèses portugais au Moyen Âge.
ROSARIO BARBOSA MORUJAO, M. do, 2014 -
La justice dans la cité épiscopale de Pampelune (royaume de Navarre) jusqu'en 1319.
JIMENO, R., 2014 -
Les registres judiciaires de l'évêque de Pistoia (1287-1301). Esquisse d'une enquête sur les procédures ecclésiastiques dans l'Italie du Due et Trecento.
FOSSIER, A., 2014 -
Le justice des archevêques de Milan (XIIe-XIIIe siècles). [Italie].
FOIS, L., 2014 -
Droit de la défense et <i>advocatio ecclesiæ</i> devant les juridictions du haut Moyen Âge (IVe-XIIe siècle).
CALLEBAT, B., 2014 -
Présentation. [La justice dans les cités épiscopales, du Moyen âge à la fin de l’Ancien Régime].
KRYNEN, Jacques, 2014 -
Les magistrats des commissions mixtes de 1852.
LECOCQ, Pierre, 1982 -
La justice dans les cités épiscopales, du Moyen âge à la fin de l’Ancien Régime.
FOURNIEL, Béatrice (sous la dir. de), 2018 -
Conclusions. [<i>Les désunions de la magistrature (XIXe-XXe siècles)</i>].
GAVEN, Jean-Christophe, 2013 -
Juges français et juges européens : un ou plusieurs corps et une plusieurs voix pour dire les règles communes ?
CONDÉ, L., 2013 -
Mythes et réalités d'une société moniste : le Droit au cour des divisions, les voies de l'unité.
GAU-CABÉE, Caroline, 2013 -
Les désunions de la magistrature. Voire... les jugeurs passés à la moulinette de <i>L'assiette au beurre</i>.
DELVIT, Philippe, 2013 -
Le difficile ajustement des relations entre les cours d'appel et la Cour de cassation. Le chaos de la jurisprudence au XIXe siècle.
SOULA, Laurence, 2013