Histoire de la justice
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Justice et délits dans le bailliage de Dole (1422-1454). [Jura].
THEUROT, Jacky, 1990 -
Le cantonnement des droits d'usages forestiers au XIXe siècle, selon le Manuel d'Hippolyte de Bazelaire
LORMANT, François, 2020 -
Médecine et justice en Provence médiévale. Documents sur Manosque (1262-1348). [Alpes-de-Haute-Provence].
SCHATZMILLER, Joseph, 1989 -
La justice, de Thermidor à Bonaparte.
SCHNAPPER, Bernard, 1988 -
La justice rétributive de Kant à Kelsen
HALPERIN, Jean-Louis, 2019 -
Justice, équité et jurisprudence
SYLVESTRE, Jean-Pierre, 2019 -
Réflexion sur l'histoire des rapports entre le juge étatique et l'arbitre
LOQUIN, Eric, 2019 -
L'apport de René Capitant, président de la commission des lois, à l'amnistie des actes commis en relation avec les évènements d'Algérie
TRUCHOT, Hélène, 2019 -
Droit et justice dans l'oeuvre de Friedrich A. Hayek
QUIRINY, Bernard, 2019 -
Quand le tribunal [de première instance de Toulouse] était "au Sénéchal". [Haute-Garonne, 1800-1851].
SALIES, Pierre, 1990 -
Justice et théatralité.
PODETTI, Frédéric, 1990 -
Justices et justiciables à Bourg au XVe siècle (1418-1440). [Bourg-en-Bresse (Ain)]. [2 volumes].
THIERY, Marie-Pierre, 1994 -
Un haut magistrat franc-comtois dans la tourmente judiciaire : Philibert Le courbe (1673-1756).
ÉVRARD, Sébastien, 1994 -
Délinquance et criminalité dans la baronnie de Marboz aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Ain].
POBEL-PROST, Nelly, 1995 -
Criminalité et délinquance dans la principauté de Dombes de 1770 à 1775. [Ain].
SAINT-CYR, Florence, 1992 -
La maréchaussée en Bresse (1721-1789). [Ain].
DESMARIS, Christophe, 1988 -
La justice chez Spinoza, les limites du pouvoir.
TAOUREL, Marianne, 1987 -
La vie quotidienne à Bourg sous le règne personnel d'Amédée VIII, comte de Savoie.
GRANIT-PROST, Laurence, 1987 -
Maurice Barrès, chroniqueur du procès Dreyfus (Rennes, août-septembre 1899)
CHARLOT, Patrick, 2019 -
La fabuleuse et véridique histoire d'une lettre à un juge
COURVOISIER, Claude, 2019 -
Le procès de la justice révolutionnaire : J.-E.-M. Portalis et G. de Staël
GANZIN, Michel, 2019 -
Les <i>factums</i> ont-ils préparé la révolution du droit et de la justice? Une autre approche des mémoires judiciaires de la fin du XVIIIe siècle
LEUWERS, Hervé, 2019 -
Notes sur le statut des magistrats des justices seigneuriales à la fin de l'Ancien régime. A propos de la révocation de Maillot, avocat fiscal au bailliage pairie de Nevers par le Duc de Nivernais (1782)
RICHARD, Hugues, 2019 -
La "Tour de justice". Le <i>Compendium de justicia et injusticia</i> de Guillaume Le Rouillé (1520)
ARABEYRE, Patrick, 2019 -
Un archaïsme de la constitution de la Ve République : le statut de la justice
FROMONT, Michel, 2019