Bibliography of legal history in french

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• Les idées de Sieyès sur l'organisation judiciaire de l'an VIII.

  BOURDON, Jean, 1934

• Le pardon en Bretagne : justice, violence et société en Bretagne au temps des guerres de religion.

  POHU, Frédéric, 2014

• L'élection de Saint-Maixent sous Louis XVI (1774-1789). [Deux-Sèvres]. [Mémoire].

  PÉRET, Jacques, 1969

• Femmes et enfants dans les procédures judiciaires du présidial de La Rochelle entre 1769 et 1773. [Charente-Maritime].

  MARANGONI, Solène, 2005

• Les femmes victimes sous le regard de la justice brestoise d'Ancien Régime (XVIIe-XVIIIe siècles). [Brest (Finistère)].

  PERNOT-GOARVOT, Morgane, 2022

• Les jugements civils en justice de paix dans les cantons d'Angers Nord-Ouest et de Segré (1931-1937). [Maine-et-Loire].

  JACQUEMIN, Amélie, 2002

• Juges et justice de paix dans les Mauges (1790 - début du XIXe siècle). [Maine-et-Loire].

  PASQUIER, Gaëtan, 2004

• La justice de paix dans le premier canton de Niort (1871-1894). [Deux-Sèvres].

  CHEDOUTAUD, Stéphane, 1995

• Strasbourg pendant la Révolution. [Bas-Rhin].

  SEINGUERLET, Eugène, 1881

• Les officiers de juridictions seigneuriales de Haute Bretagne au XVIIIe siècle : les exemples des sièges de Bain, Messac et Poligné. [Ille-et-Vilaine].

  ENGUERRAND, Aanor, 2005

• Les officiers du Présidial de Nantes au XVIIIe siècle. [Loire-Atlantique].

  FLEURANCE, Dimitri, 1998

• Les officiers des juridictions extraordinaires à Vannes au XVIIIe siècle. [Morbihan].

  LE MOAL, Sandrine, 1999

• Les Infractions aux règlements des communautés de métiers et de police : étude par sondage de 1751 à 1787. [Rennes (Ille-et-Vilaine)].

  GRALL, Hervé, 1983

• La justice à Villefranche au temps de la Révolution. [Villefranche-sur-Saône (Rhône)].

  GAUCHER, Gérard, 1989

• Au tribunal de Villefranche-de-Lauragais sous le Consulat et l'Empire. [Haute-Garonne].

  CHANCHUS, Sylvie, 1993

• Deux jugements du Tribunal criminel de la Haute-Vienne (1793 et 1796).

  LECLER, Chanoine André, 1907

• Le tribunal criminel de la Haute-Vienne à l'époque révolutionnaire.

  BRETON, , 1954

• L'activité du Tribunal criminel de la Vienne (1792-1800).

  SCHNAPPER, Bernard, 1988

• Les Campagnes angevines au 18e siècle à travers trois paroisses : Brion, Champteussé/Baconne, le Pin-en-Mauges

  MACAULT, Philippe, 1982

• De la justice comtale à la justice de paix de Brionne (XVIIIe-XIXe siècles) : aperçu historique et archéologique du fonctionnement d'une entité judiciaire. [Eure].

  FARCY, David, 2001

• Scènes judiciaires vitryates immédiatement avant et après Valmy. [Vitry-le-François (Marne)].

  JOVY, Ernest, 1908

• Le personnel des juridictions seigneuriales de Haute Bretagne au XVIIIe siècle : à travers les exemples du Marquisat de la Marzelière et Bain et la Baronnie de Poligné. [Ille-et-Vilaine].

  ENGUERRAND, Aanor, 2006

• Traité de droit criminel et pénal. Dimension historique, contemporaine, européenne.

  JEANCLOS, Yves, 2024

• Les menstrues de Charlotte Courtecuisse. Genre et justice au XVIIIe siècle.

  MICHEL, Sabrina, 2023

• Les manuscrits juridiques bolonais parmi les transferts artistiques au Trecento : de l’iconographie des ermites de saint Augustin au <i>Bon gouvernement</i> d’Ambrogio Lorenzetti.

  COSNET, Bertrand, 2021