Histoire de la justice
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Des États généraux au neuf thermidor : la Révolution et la justice.
Ouvrage collectif, 1989 -
Les officiers devant la justice dans le royaume de France au XVIe siècle. [Thèse].
TELLIEZ, Romain, 1999 -
Les droits de l’Église en question à l’occasion d’un procès à sensation : l’affaire Martigny (1662-1675).
DEMARS-SION, Véronique, 2005 -
La justice révolutionnaire en accusation : les griefs du nommé Saugeon contre les tribunaux de famille lillois. [Lille (Nord)].
DEMARS-SION, Véronique, 1993 -
Les premiers juges de paix de Paris.
DEREIX, F., 1950 -
L'élection des juges en 1790.
D'HÉNIN, Loïc, 2008 -
Les cahiers de doléances et les réformes de l'Assemblée Constituante en matière de justice.
CUNIN, Bernard, 1990 -
Les thermidoriens et la reconstruction juridique
CREPIN, Marie-Yvonne, 1997 -
De la justice royale à la justice républicaine : un procès criminel à rebondissements (1787-1795).
CRÉPIN Marie-Yvonne, 2007 -
Les images de la justice dans l’estampe, de 1750 à 1789.
DUCCINI, Hélène, 2010 -
Cambacérès et le personnel napoléonien.
CHATEL de BRIANÇON, L., 1978 -
Les lieux de justice en Maine-et-Loire (fin XVIIIe-début XIXe siècle).
CHIRADE, Nadine, 1993 -
Les défenseurs officieux : une défense sans barreaux. [Révolution française].
DERASSE, Nicolas, 2007 -
La réforme judiciaire de 1788.
CHARLIN, Mathilde, 2001 -
L'art de louvoyer dans le système judiciaire de l'Ancien Régime : le procureur et la procédure civile.
CARRIER, Isbelle, 2005 -
Napoléon et la réorganisation de la magistrature.
CHARLES, Raymond, 1971 -
La justice à la fin de l'Ancien Régime dans la sénéchaussée de Figeac. II. Les offices judiciaires et leurs titulaires. [Lot].
CALMON, Philippe, 1996 -
L'organisation de la justice militaire sous l'Ancien régime.
ANDRIEUX, Charles, 1930 -
Les magistrats toulousains non parlementaires de 1770 à 1789. [Toulouse (Haute-Garonne)].
BORDEUR, André, 1967 -
L’organisation judiciaire de Pondichéry au XVIIIe siècle : l’exemple du tribunal de la Chaudrie. [Comptoirs français de l'Inde].
BONNAN, Jean-Claude, 2006 -
La justice militaire sous le Consulat et l'Empire, l'exemple de la première et de la seizième divisions militaires.
BODART, Benoît, 2006 -
Le modèle judiciaire libéral mis à l'épreuve : la surveillance des juges sous le Directoire; [Article].
BERGER, Emmanuel, 2004 -
La surveillance des juges sous le Directoire, le cas des départements belges. [Mémoire].
BERGER, Emmanuel, 2003 -
La justice pénale sous le Directoire (1795-1799). Normes, pratiques et enjeux d'un modèle judiciaire libéral. [Thèse].
BERGER, Emmanuel, 2006 -
Les juridictions de Saint-Malo sous l'Ancien Régime. [Ille-et-Vilaine].
BERBOUCHE, Alain, 2007