Bibliography of legal history in french

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• Les doléances du peuple et les victimes. Souvenirs de la Révolution en Picardie.

  DARSY, François-Irénée, 1887

• Essai d'une bibliographie du département des Basses-Pyrénées. Période révolutionnaire (1789-1800).

  SOULICE, Louis, 1874

• Au travers des révisions de procès de bagnards : les mutations du système judiciaire de 1771 à 1794.

  LEOST, Isabelle, 2011

• Les réglements des conflits en Normandie (Xe-XIIe siècle).

  ROCHE, Thomas, 2003

• Opinion de Bancal des Issarts sur le placement des tribunaux civils et criminels du département du Puy-de-Dôme (prairial an IV, 1796)

  GODONNÈCHE, Jean, 1975

• Justice de paix en Ré : conciliation et jugement (1790-1802). [Île de Ré (Charente-Maritime)].

  LUC, Albert-Michel, 2007

• L’idée de réforme dans les œuvres judiciaire de Maximilien Robespierre.

  RÉGNIER, Jean-Christophe, 2002

• Documents et notes pour servir à l'histoire de la ville de Riom. Riom pendant la Révolution. [Puy-de-Dôme].

  ROUX, Docteur Émile, 1902

• Histoire judiciaire de Lyon et des départements de Rhône-et-Loire et du Rhône depuis 1790. Documents relatifs aux tribunaux de district, de département et d'arrondissement.

  LA CHAPELLE, A.-Salomon de, 1880

• Installation du tribunal de première instance de Saint-Jean-de-Maurienne en 1800. [Savoie].

  BUTTARD, F., 1896

• Saint-Étienne et son district pendant la Révolution. [Loire].

  GALLEY, Jean-Baptiste, 1903

• L’installation du tribunal d’arrondissement de Saint-Brieuc. [Côtes-d'Armor].

  DURAND, René, 1928

• La justice criminelle dans le département de Sambre-et-Meuse (1796-1814). (Province de Namur (Belgique)].

  ROUSSEAUX, Xavier, 1998

• Juges, délinquants et prisonniers dans le département de Sambre-et-Meuse (1794-1814). [Province de Namur (Belgique)].

  DUPONT-BOUCHAT, Marie-Sylvie, 1998

• La pratique des juridictions criminelles du département de Sambre-et-Meuse à l'époque française (1796-1815). Une analyse quantitative. [Province de Namur (Belgique)].

  AUBUSSON de CARVALAY, Bruno, 1999

• "Que la justice soit prompte, exacte, impartiale". L’implantation de la nouvelle justice dans le département de Sambre-et-Meuse (1795-1814). [Province de Namur (Belgique)].

  ROUSSEAUX, Xavier, 1998

• La justice à Saint-Pierre-sur-Dives (1638-1791). [Saint-Pierre-en-Auge (Calvados)].

  PAUMIER, Solange et Henri, 2007

• La justice à Saint-Pierre-sur-Dives (1638-1791). [Saint-Pierre-en-Auge (Calvados)].

  PAUMIER, Solange et Henri, 2006

• Le Tribunal civil de Saverne (Bas-Rhin).

  FISCHER, Dagobert, 1866

• La justice sous la Révolution française : étude des registres du conseil militaire de l'Orne (1795-1796).

  SEVESTRE, Manon, 2021

• Justice et trahison au Siècle des Lumières : dénoncer et juger les espions et les traîtres dans la France du XVIIIe siècle. Description, analyse, règlement et représentations d'un phénomène d' "épuration" généré par les incursions britanniques de l'été 1758 sur les côtes de Bretagne.

  RIVET, Philippe, 2022

• Élection des magistrats des six tribunaux civils du département de Paris en 1790 et les luttes politiques dont elle fut l'objet.

  AMAGAT, , 1883

• La justice à Sedan de 1789 à 1800. [Ardennes].

  JACQUEMIN, Félix, 1908

• Les réseaux anarchistes face à la justice républicaine en Normandie, à la Belle Époque (1894-1914).

  BAILLEMONT, Benjamin, 2023

• Les idées de Sieyès sur l'organisation judiciaire de l'an VIII.

  BOURDON, Jean, 1934