Histoire de la justice
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Le principe du "juge naturel" et la Charte de 1814.
ALVAZZI DEL FRATE, (Paolo), 2001 -
Aux origines du référé législatif : interprétation et jurisprudence dans les cahiers de doléances de 1789.
ALVAZZI DEL FRATE, (Paolo), 2008 -
Un texte précurseur de l'ordonnance de 1945 : la proposition Campinchi (1937).
ALLAIX, Michel, 1998 -
<i>La magistrature dans ses rapports critiques avec la littérature à travers les âges</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 2 octobre 1935.
ALARD, Paul, 1935 -
<i>Aspects de la cour d'assises au début du XIXe siècle</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Limoges, 17 septembre 1973.
AILLERES, Georges, 1973 -
« Toute justice émane du peuple » : 1848, l'espoir républicain
ABOUCAYA, Laurent, 2000 -
"Les cahiers de la Lorraine aux États Généraux de 1789. Les revendications judiciaires". Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nancy, 16 octobre 1889.
GÉGOUT, Edgard, 1889 -
Justice et police à Orléans au XVIIe siècle d'après la correspondance du procureur du Roi (1757-1789). [Loiret].
BORSOTTI, Magali, 1997 -
La justice en Agenais. Les magistrats du Présidial, Sénéchal, des tribunaux révolutionnaires et de la Cour d'appel d'Agen (1551-1900). [Lot-et-Garonne].
SERRET, Jules, 1900 -
Note statistique sur la division administrative et judiciaire du département de l'Ain pendant la Révolution.
DAGALLIER, François, 1880 -
Pour avoir un tribunal [en 1789, Aigre, diocèse de Saintes]. [Charente].
CHAMBON, P. du, 1931 -
Les divisions judiciaires de la province d'Anjou et du département de Maine-et-Loire.
UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1908 -
L'organisation judiciaire à Angers au début de la Révolution. [Maine-et-Loire].
UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1913 -
Le tribunal criminel de l'Aude 1792-1796.
GAU, Caroline, 1994 -
Organisation et installation des tribunaux d'Auch, le 10 messidor an VIII. [Gers].
POUMARÈDE, , 1936 -
La réforme judiciaire de l'an III. Le Tribunal civil du département de l'Ariège (an IV-an VIII).
LAVAL, Éloi, 1926 -
Juges et justiciables dans le comté de Beaulieu et la vallée de l’Aire au XVIIIe siècle. [Beaulieu-en-Argonne (Meuse)]
VIARD, Georges, 2005 -
Justiciables et gens de justice : l'exemple du bailliage d'Argentan (1720-1750). [Orne].
DELORME, Marie-Laure, 2007 -
Code noir, justice monarchique et justice domestique aux Antilles françaises sous l'Ancien Régime.
DESTOUCHES, Didier, 2007 -
Le tribunal d'Avesnes à travers la grande Révolution (1789-1794). [Avesnes-sur-Helpe (Nord)].
HERBOMEZ, M. d', 1978 -
Justice et police municipale dans les villes de Haute-Auvergne au XVIIIe siècle. Entre prévention, conciliation et répression, les acteurs d’une forme de régulation sociale.
BERSAGOL, Jean-Luc, 2006 -
La justice en Auvergne vue à travers la Révolution.
VENDRAND-VOYER, Jacqueline, 1993 -
La justice dans la ville : Aurillac et Arras, XIIIe-XVIIIe siècles. [Cantal, Pas-de-Calais].
IUNG, Jean-Éric, 2008 -
Les grands épisodes de la Révolution dans Avignon et le Comtat. [Vaucluse].
CHARPENNE, P., 1904 -
Nicolas Bergasse : de l'illusion à la réalité du pouvoir judiciaire.
CATHELIN, Stéphane, 1994