Histoire de la justice
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Le Sénat de Nice : une cour souveraine sous l'Ancien Régime (1614-1796). [Thèse].
BARÉTY, Jean-Paul, 2005 -
Le rôle des parties et de leurs conseils dans les procès criminels français (1670-1789) et sabaudo-piémontais (1723-1847). Une approche renouvelée de la justice pénale d'ancien droit.
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2016 -
Les justiciables et les contribuables du duc de Bourgogne. [Cuisery (Saône-et-Loire)].
SANTONI, Jean-François, 1983 -
Un autre visage de la justice d’Ancien Régime. Les juridictions subalternes de Lille et de Douai au XVIIIe siècle
DENYS, Catherine,, 2006 -
L'amirauté de Vannes (1691-1792) : un tribunal et ses officiers.
LE GOFF, Samuel, 1998 -
Les doléances du Tiers État du Vimeu en matière judiciaire. [Somme].
HAMIAUT, Marcel, 1948 -
1789-1815 : un quart de siècle décisif pour les relations entre la Justice et le Pouvoir en France.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1996 -
Les doctrines de l'Assemblée Constituante (1789-1791) relatives à l'organisation judiciaire. [Thèse].
GIGOT, Françoise, 1952 -
Le rejet de la législation et des institutions anglaises sous le Consulat et l'Empire.
GAWELIK, Katy, 2001 -
Remarques sur une discontinuité historique : la juridiction entre le droit révolutionnaire et le droit européen.
GAUTRON, Jean-Claude, 1992 -
Justice et société dans la France du XVIIIe siècle
GARNOT, Benoît, 2005 -
La magistrature en l'an VII.
CHESNEAU, 1989 -
Ordre judiciaire et excès de pouvoir.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2003 -
Condamnés au XVIIIe siècle.
FARGE, Arlette, 2008 -
Les officiers des tribunaux parisiens en 1789 et leur destin.
DURAND, Anne-Marie, 1974 -
Du juge seigneurial au juge de paix. Les détenteurs des fonctions judiciaires de proximité de la fin de l'Ancien Régime au Consulat: le cas de l'Isère.
DUQUESNE, Quentin, 2010 -
Des États généraux au neuf thermidor : la Révolution et la justice.
Ouvrage collectif, 1989 -
Les officiers devant la justice dans le royaume de France au XVIe siècle. [Thèse].
TELLIEZ, Romain, 1999 -
Les droits de l’Église en question à l’occasion d’un procès à sensation : l’affaire Martigny (1662-1675).
DEMARS-SION, Véronique, 2005 -
La justice révolutionnaire en accusation : les griefs du nommé Saugeon contre les tribunaux de famille lillois. [Lille (Nord)].
DEMARS-SION, Véronique, 1993 -
Les premiers juges de paix de Paris.
DEREIX, F., 1950 -
L'élection des juges en 1790.
D'HÉNIN, Loïc, 2008 -
Les cahiers de doléances et les réformes de l'Assemblée Constituante en matière de justice.
CUNIN, Bernard, 1990 -
Les thermidoriens et la reconstruction juridique
CREPIN, Marie-Yvonne, 1997 -
De la justice royale à la justice républicaine : un procès criminel à rebondissements (1787-1795).
CRÉPIN Marie-Yvonne, 2007