Histoire de la justice
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Le tribunal de famille à Rennes : simple outil ou véritable acteur de la période révolutionnaire ? [Ille-et-Vilaine].
VENDRYES, Philippe, 2017 -
Octroi d'un congé au "citoyen Péborde", juge au tribunal d'appel séant à Pau (13 mai 1802). [Pyrénées-Atlantiques].
STAES, Jacques, 1995 -
Procès-verbal d'installation de la "cour impériale" de Pau (10 août 1811). [Pyrénées-Atlantiques].
STAES, Jacques, 1994 -
La justice d’Ancien Régime en Moyen Poitou.
VIGIER, Fabrice, 2008 -
Une justice de paix révolutionnaire [Poissy (Yvelines)]
RIGAUDEAU, Jean-Bernard, 1989 -
Les tribunaux de district en Picardie, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 2 octobre 1952. [Somme].
LESSELIN, Jacques, 1960 -
La réorganisation des tribunaux en 1800. [Picardie].
DERCHE, Roland, 1929 -
Les doléances du peuple et les victimes. Souvenirs de la Révolution en Picardie.
DARSY, François-Irénée, 1887 -
Essai d'une bibliographie du département des Basses-Pyrénées. Période révolutionnaire (1789-1800).
SOULICE, Louis, 1874 -
Au travers des révisions de procès de bagnards : les mutations du système judiciaire de 1771 à 1794.
LEOST, Isabelle, 2011 -
Les réglements des conflits en Normandie (Xe-XIIe siècle).
ROCHE, Thomas, 2003 -
Opinion de Bancal des Issarts sur le placement des tribunaux civils et criminels du département du Puy-de-Dôme (prairial an IV, 1796)
GODONNÈCHE, Jean, 1975 -
Justice de paix en Ré : conciliation et jugement (1790-1802). [Île de Ré (Charente-Maritime)].
LUC, Albert-Michel, 2007 -
L’idée de réforme dans les œuvres judiciaire de Maximilien Robespierre.
RÉGNIER, Jean-Christophe, 2002 -
Documents et notes pour servir à l'histoire de la ville de Riom. Riom pendant la Révolution. [Puy-de-Dôme].
ROUX, Docteur Émile, 1902 -
Histoire judiciaire de Lyon et des départements de Rhône-et-Loire et du Rhône depuis 1790. Documents relatifs aux tribunaux de district, de département et d'arrondissement.
LA CHAPELLE, A.-Salomon de, 1880 -
Installation du tribunal de première instance de Saint-Jean-de-Maurienne en 1800. [Savoie].
BUTTARD, F., 1896 -
Saint-Étienne et son district pendant la Révolution. [Loire].
GALLEY, Jean-Baptiste, 1903 -
L’installation du tribunal d’arrondissement de Saint-Brieuc. [Côtes-d'Armor].
DURAND, René, 1928 -
La justice criminelle dans le département de Sambre-et-Meuse (1796-1814). (Province de Namur (Belgique)].
ROUSSEAUX, Xavier, 1998 -
Juges, délinquants et prisonniers dans le département de Sambre-et-Meuse (1794-1814). [Province de Namur (Belgique)].
DUPONT-BOUCHAT, Marie-Sylvie, 1998 -
La pratique des juridictions criminelles du département de Sambre-et-Meuse à l'époque française (1796-1815). Une analyse quantitative. [Province de Namur (Belgique)].
AUBUSSON de CARVALAY, Bruno, 1999 -
"Que la justice soit prompte, exacte, impartiale". L’implantation de la nouvelle justice dans le département de Sambre-et-Meuse (1795-1814). [Province de Namur (Belgique)].
ROUSSEAUX, Xavier, 1998 -
La justice à Saint-Pierre-sur-Dives (1638-1791). [Saint-Pierre-en-Auge (Calvados)].
PAUMIER, Solange et Henri, 2007 -
La justice à Saint-Pierre-sur-Dives (1638-1791). [Saint-Pierre-en-Auge (Calvados)].
PAUMIER, Solange et Henri, 2006