Histoire de la justice
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Dispute entre Cognac et Jarnac [pour l'obtention du siège du tribunal de justice, 1789-1790]. [Charente].
BRAASTAD, Alain, 1978 -
Les citoyens de La Lande-Patry devant la justice sous le Directoire. [Orne].
MARTIN, Jean-Claude, 1996 -
Justice et dysfonctionnements sociaux. L’exemple de la Lorraine du Sud de 1545 aux années 1660.
DIEDLER, Jean-Claude, 2006 -
La justice sur les grands temporels de Lorraine du Sud. De la justice instituée à la justice ressentie.
DIEDLER, Jean-Claude, 2006 -
La réorganisation de la justice sous la Révolution. [Haute-Loire].
POMARAT, Michel, 1989 -
De la création de la Cour de Lyon en 1800. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Lyon, 16 octobre 1893. [Rhône].
THÉVARD, Marie-Georges-Antoine, 1893 -
Les hommes face au modèle français. Un cas exemplaire : Joseph de Maistre. [à Chambéry]
PETIT, Hugues, 1999 -
Joseph de Maistre et l'administration de la justice.
DARCEL, Jean-Louis, 1996 -
Organisation judiciaire en Maine-et-Loire sous le Consulat.
UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1902 -
Quand le maire de Magny-en-Vexin rend lui-même la justice (1812)... [Val-d'Oise].
SUBTIL, A., 1966 -
La Maurienne sous le Consulat et l'Empire. [Savoie].
GROS, Louis, 1955 -
Violence, justice et société à Marseille de 1750 à 1815. [Bouches-du-Rhône].
BARRUOL, Agnès, 1985 -
La justice criminelle dans la Marne de 1790 à 1830.
DEMORGUE, René, 1910 -
Manosque révolutionnaire (1789-1804). [Alpes-de-Haute-Provence].
BRUN, Abbé H., 1912 -
Éloge de Merlin.
MIGNET, , 1841 -
Étude sur les jurisconsultes anciens et modernes. Merlin.
MIGNET, , 1841 -
Merlin de Douai [1754-1838], discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Douai, 3 novembre 1874.
CARPENTIER, Charles, 1874 -
Merlin (Philippe-Antoine).
HÉLIE, Faustin, 1860 -
Sur les études juridiques et sur Merlin de Douai, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 4 novembre 1839.
DUPIN, André-Marie-Jean-Jacques, 1939 -
Merlin de Douai (1754-1838) ou la difficulté de n'être que juriste.
PIERARD, André, 1972 -
Barreau de Paris. Merlin. Éloge historique prononcé à la séance d'ouverture de l'ordre des avocats le 23 novembre 1839.
MATHIEU, Auguste, 1839 -
Merlin (de Douai), discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Douai, 16 octobre 1888.
DAGALLIER, François, 1888 -
Les magistrats dans le ressort de la Cour d'appel de Poitiers (1840-1890). [Mémoire].
VEILLON, Didier, 1990 -
La sénéchaussée royale de Beaufort en Anjou à la fin de l'Ancien Régime (1750-1789) : les magistrats, les justiciables, la qualité de la justice. [Beaufort-en-Vallée (Maine-et-Loire)].
COURRIER, Betty, 2000 -
Procès-verbal d'installation du Tribunal de première instance de Mirecourt (19 mars 1811) en exécution de la loi du 20 avril 1810 réorganisant l'ordre judiciaire. [Vosges].
Anonyme, 1927