Bibliography of legal history in french

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• Histoire sommaire de la justice à Verdun. [Meuse].

  BLUME, Georges, 1926

• Opposants et serviteurs : les deux faces de la magistrature française dans la Régence de Tunis (1883-1886).

  NOUREDDINE, Ali, 2009

• La prison du caïd en Tunisie dans l'entre-deux-guerres.

  MANSAR, Adnen, 2007

• Le délai d'appel contre les décisions "tunisiennes". La même cour d'appel pour une colonie et un protectorat.

  FABRE, Martine, 2007

• Dimensions internationales de l'installation de la justice française en Tunisie. La négociation de l'abandon des justices consulaires.

  DEPERCHIN, Annie, 2007

• Le portrait du magistrat français au travers des archives. [Tunisie (protectorat)].

  G2RAARD-LOISEAU, Sandra, 2007

• Juges et magistrats tunisiens dans l’ordre colonial. « Les juges musulmans » du Tribunal mixte immobilier de Tunisie (1886-1956). [Tunisie (protectorat)].

  BEN ACHOUR, Sana, 2007

• La création de deux justices foraines en Tunisie à la fin du XIXe siècle. La justice hors de ses temples.

  AUZARY-SCHMALTZ, Nadia, 2007

• La justice pénale française sous le protectorat : l'exemple du tribunal de première instance de Sousse (1888-1939). [Tunisie].

  NOUREDDINE, Ali, 2001

• Cinq siècles de justice à Toulouse. Exposition, Toulouse, Cour d'assises de la Haute-Garonne, 24 octobre-19 novembre 1994, organisée par le Conseil général de la Haute-Garonne, Direction des archives départementales, avec la participation de la Cour d'appel de Toulouse. [Haute-Garonne].

  Ouvrage collectif, 1994

• Le centenaire du Tribunal de première instance de Toulouse, notice historique : noms et dates des installations des magistrats du siège, greffiers, commis-greffiers, bâtonniers des avocats (décembre 1810) et avoués, du 1er messidor an VIII (20 juin 1800) à 1900. [Haute-Garonne].

  DELOUME, Léon, 1900

• Au cœur de l'appareil judiciaire médiéval : la pratique de Pierre Christofle, notaire royal d'Orléans (1423-1444). [Loiret].

  LABELLE, Manon, 2010

• L'activité du tribunal spécial en Ille-et-Vilaine de 1801 à 1811.

  BOUËSSEL du BOURG, Gwenolé, 2003

• La juridiction royale de l'abbaye de Saint-Georges à Rennes de 1735 à 1788. [Ille-et-Vilaine].

  CAHU, Chantal, 1995

• Le tribunal de Sélestat en 1815. [Bas-Rhin].

  LAPLATTE, Claude, 1955

• La justice à Niort après la Révolution. Les assises à la bibliothèque municipale en 1832. [Deux-Sèvres].

  DESAIVRE, Léo, 1907

• Les tribunaux de Sisteron, leur personnel de 1790 à 1900, Suivi d'un essai de reconstitution de l'ancienne Sénéchaussée (1638-1790). [Alpes-de-Haute-Provence].

  EYSSERIC, N.-F. Saint-Marcel, 1900

• Tribunal civil de Sedan. Recherches sur la justice à Sedan depuis la Révolution jusqu'à nos jours. [Ardennes].

  JACQUEMIN, Félix, 1909

• Les îles Saint-Pierre et Miquelon au XXe siècle. [Thèse].

  GUILLOT, Daniel, 1986

• Le Tribunal de Saint-Claude : ses difficultés (1790-1830). [Jura].

  ROCHE, Max, 1991

• Les noirs des geôles. La répression pénale des esclaves à l'île Bourbon, entre puissance publique et pouvoir despotique des maîtres, (1815-1848). [La Réunion - Île Bourbon]. [Thèse].

  MAILLARD, Bruno, 2010

• Histoire de la justice dans les Mascareignes [la Réunion] : la balance et le capricorne.

  TABUTEAU, Jacques, 1987

• La justice à La Réunion de 1848 à 1870. La répression au lendemain de l'abolition de l'esclavage.

  LAVAL, Jean-Claude, 1999

• <i>Les affaires de la Cour d'assises à la Réunion en 1984</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Saint-Denis-de-la Réunion (8 mars 1985).

  ROSTAGNO, Marcel, 1985

• La justice répressive à la Réunion de 1848 à 1870.

  LAVAL, Jean-Claude, 1986