Histoire de la justice
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Castelnaudary, ville de justice. [Aude].
FALCOU, Francis, 2002 -
Notes sur l'administration de la justice et l'organisation judiciaire à Brioude aux temps anciens et à l'époque contemporaine. [Haute-Loire].
DILLAYE, Georges, 1930 -
La justice à Bressuire des origines à nos jours. [Deux-Sèvres].
GARAND, Raymond, 1963 -
Le tribunal de Bressuire. [Deux-Sèvres].
Anonyme, 1989 -
<i>La Cour de Bourges et ses origines</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la cour d'appel de Bourges, 16 octobre 1902. [Cher].
MAULMOND, Albert, 1902 -
Coup d'oeil rétrospectif sur l'organisation judiciaire et sur le personnel des tribunaux dans les trois départements du ressort de la Cour de Bourges depuis 1790 jusqu'à aujourd'hui. [Cher].
Anonyme, 1941 -
Recherches, aspects sur les assises d'Aix et la magistrature aixoise de 1848 à 1880. [Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)].
GRANIER, Geneviève, 1971 -
Le siège de la justice à Blois du Xe au XXe siècle. [Loir-et-Cher].
CAUCHIE, A., 1926 -
La justice à Blois : documentaire
BOUSSEREAU, Claude, 2006 -
Les gens et les choses de la justice à Blois aux temps passés. [Loir-et-Cher].
THIBAULT, Adrien, 1904 -
Du consulat au tribunal de commerce, de l'Ancien Régime à la Révolution (de 1782 à 1808).
RIO, Yann, 2011 -
Le tribunal d'Autun. [Saône-et-Loire].
BOËLL, Charles, 1944 -
Les Kalmanquious. Des magistrats indésirables aux Antilles en temps d'abolition. Réédition des libelles de Xavier Tanc et Adolphe Juston.
PICARD, Jacqueline, 1998 -
L'activité judiciaire des Antilles et de la Réunion sous la monarchie de Juillet
BERNABÉ, Élian, 2003 -
Les anciens tribunaux d'Angers [Extrait d'un manuscrit de l'abbé Rangeard]. [Maine-et-Loire].
RANGEARD, Abbé, 1906 -
La justice indigène en Algérie : la juridiction du cadi.
CARUANA, Marie-Cécile, 2002 -
Histoire de l'inamovibilité de la magistrature algérienne de 1830 à 1921.
TORREGROSA, Marion, 2003 -
Un siècle et demi de justice en Algérie.
BLANQUIER, Roland, 1993 -
Éléments de réflexion sur les juridictions répressives en Algérie.
RENUCCI, Florence, 2009 -
Les pouvoirs judiciaires des commandants militaires en Algérie en matière pénale, de 1830 à 1870.
COLOMB, Magali, 2002 -
Justice en Algérie : repères historiques.
COLLOT, Claude, 2005 -
La justice répressive dans l'Algérie coloniale (1830-1962).
BOUZAHER, Hocine Selim, 2007 -
L'évolution historique de l'organisation des tribunaux de première instance en France.
TANER, Ahmed, 1938 -
Introduction générale. Le maintien de l’ordre dans l’empire français : une historiographie émergente.
BLANCHARD, Emmanuel, 2012 -
Juridiction administrative et juridiction judiciaire, 200 ans après la loi de 1790 : ordres de juridiction et nouveaux modes de régulation.
STIRN, Bernard, 1990