Histoire de la justice
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Le chef-lieu administratif et judiciaire du département de la Meurthe en l'année IVe de la République française (Nancy-Lunéville), 1790-1796.
RENAULD, Jules, 1872 -
Chronique judiciaire du Morbihan de jadis [1811-1815].
HERVÉ, Paul, 1981 -
Les institutions judiciaires de la principauté de Montbéliard au XVIII siècle (1767-1793). [Doubs].
CZAJKAC, Henri, 1972 -
Les avocats et procureurs jurés de l'Échiquier à la fin du XVe siècle. [Rouen (Seine-Maritime)].
CLÉMENT, Raphaël, 2001 -
L'arbre de justice : 1590 à travers les arrêts civils des parlements de Bretagne.
MEUNIER, Pierre, 2014 -
La magistrature seconde dans le tournant du Grand Siècle : les messieurs du présidial de Rennes (1675-1720). [Ille-et-Vilaine].
HAINEAUX, Chloé, 2014 -
La situation judiciaire en Moselle de l'an XI à l'an XIV.
HERMANN, Janine, 1955 -
Exposé sommaire des diverses juridictions supérieures établies à Nîmes depuis 1789 jusqu'en 1811, avec le tableau de tous les magistrats près la Cour impériale depuis son installation (10 juillet 1811) jusqu'en 1868. [Gard].
FAJON, Hippolyte, 1868 -
Violences, justice et société : établir, apprécier et réparer la souffrance morale et physique générée par les insultes et voies de fait au XVIIIe siècle à Amboise. [Indre-et-Loire].
FARAH, Hélène, 2013 -
Justice forestière et défenses paysannes : l'exemple de la forêt d'Andaines au XVIIIe siècle.
LEMARCHAND, Benjamin, 2007 -
La peine de mort dans le Nord. L’exemple de la Convention thermidorienne et du Directoire (1794-1800)
MOYAUX, David, 1994 -
Merlin de Douai et le tribunal criminel du Nord en 1792.
DEPERCHIN-GOUILLARD, Annie, 1993 -
La justice criminelle sous le Directoire dans le département de l'Oise.
DRUGEON, Laurent, 1996 -
La condamnation à mort dans la sénéchaussée du Maine et le siège présidial du Mans au XVIIIe siècle (1670-1789). [Sarthe].
MAUCLAIR, Sarah, 2014 -
Étude sur les tribunaux de Paris de 1789 à 1800, tome I (seul paru)
CASENAVE, A.-M., 1873 -
Famille et justice en Normandie au XVIIIe siècle.
JAN, Élodie, 2003 -
Le Pas-de-Calais de 1800 à 1810. Étude sur le système administratif institué par Napoléon Ier;
CHAVANON, J., 1907 -
Le département de Paris et de la Seine pendant la Révolution (février 1791-ventôse an VIII).
LACROIX, Sigismond, 1904 -
Famille, justice et société dans le pays de Vernon au XVIIIe siècle. [Eure].
LIMBADA, Aïcha, 2003 -
Le tribunal de famille à Rennes : simple outil ou véritable acteur de la période révolutionnaire ? [Ille-et-Vilaine].
VENDRYES, Philippe, 2017 -
Octroi d'un congé au "citoyen Péborde", juge au tribunal d'appel séant à Pau (13 mai 1802). [Pyrénées-Atlantiques].
STAES, Jacques, 1995 -
Procès-verbal d'installation de la "cour impériale" de Pau (10 août 1811). [Pyrénées-Atlantiques].
STAES, Jacques, 1994 -
La justice d’Ancien Régime en Moyen Poitou.
VIGIER, Fabrice, 2008 -
Une justice de paix révolutionnaire [Poissy (Yvelines)]
RIGAUDEAU, Jean-Bernard, 1989 -
Les tribunaux de district en Picardie, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 2 octobre 1952. [Somme].
LESSELIN, Jacques, 1960