Bibliography of legal history in french

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• Des "mesusants" et "mesus" méconnus : les pyromanes forestiers et les arbres incendiés dans le comté de Bourgogne aux XIVe et XVe siècles. (1ère partie).

  GRESSER, Pierre, 2004

• L'indemnité de plus-value au fermier sortant. Eléments d'histoire politique du droit civil agricole.

  PERRON, Daniel, 2004

• Les campagnes toulousaines sous le premier Empire (1804-1814). [Haute-Garonne]. [Thèse].

  VIALLARD, Marianne, 2003

• Contribution à l'histoire du droit rural dans la région de Toulouse de 1848 à 1870 : les institutions représentatives des intérêts agricoles. [Haute-Garonne]. [Thèse].

  LANNEAU, Violaine, 2000

• La terre et les juristes dans la Lorraine ducale au XVIIIe siècle.

  COCCIO, Valérie, 2005

• Droit et monde rural : le droit rural et son impact en milieu urbain.

  DAUCHY, Serge (sous la dir. de), 2000

• La lente gestation du droit de la chasse en Europe.

  FROMAGEAU, Jérôme, 1999

• <i>Res nullius</i>.

  MALAFOSSE, Jean de, 1999

• Seigneurs et braconniers drômois au siècle des Lumières : réflexions sur le droit de chasse.

  BALSAN, Bernard, 2000

• Le contrat de bail rural et l'évolution du droit de propriété (1780-1830).

  FORTIN, Valérie, 2001

• Seigneurs et paysans en France, 1600-1793.

  GALLET, Jean, 1999

• Propriété collective et identité communale : les biens communaux en France (1750-1914).

  VIVIER, Nadine, 1998

• Les « vaili » [organisation des troupeaux] à Tende et La Brigue [Alpes-Maritimes] : une activité pastorale traditionnelle au sein des pratiques de l'époque moderne.

  PALMERO, Béatrice, 2001

• Terres communes et délimitations de territoires à partir des litiges sur la transhumance dans la haute vallée de la Roya (Alpes-Maritimes - Italie) (XIIe - XVe siècles).

  LASSALLE, Juliette, 2001

• L'eau des villages et l'eau des terroirs en Provence (XVIIe-XXe s.). Le problème de l'eau dans le pays de la Siagne (Alpes-Maritimes).

  FROESCHLE, Michel, 2001

• L'économie de l'abbaye de Valbonne [Alpes-Maritimes] et la transhumance en Provence au XIIIe s.

  COULET, Noël, 2001

• Un incident malheureux à Ingwiller [Bas-Rhin] en 1740.

  KIEFER, Albert, 1996

• Statuts et règlements des sénéchaussées landaises dans le contexte de la France du Midi sous l'Ancien Régime.

  ZINK, Anne, 1999

• À propos des statuts champêtres du Comté de Nice et de la Corse : réalités et représentation.

  POMPONI, Francis, 1999

• Les statuts des communautés en Labourd.

  HARISMENDY, Jean-Pierre, 1999

• Le patecq de Saint-Hermentaire. (Draguignan (Var)].

  GAYRARD, Pierre, 1999

• Statuts communaux et législation provinciale à l'époque moderne dans le Comtat Venaissin et dans la principauté d'Orange : l'exemple du droit et des usages agricoles de l'eau.

  FOURNIER, Patrick, 1999

• La gestion municipale de l'élevage dans le Comtat Venaissin (XVIe-XVIIIe siècles). [Vaucluse].

  FERRIÈRES, Madeleine, 1999

• Le patecq en Provence, survivance désuète d'un usage rural et agricole ancestral. [dépendance d'une propriété bâtie].

  DOUBLAT, Corinne, 1999