Droit rural
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Sources de l'histoire du droit rural. Corpus des records de coutumes et des lois de chefs-lieux de l'ancien comté de Hainaut [Belgique].
VERRIEST, Léo, 1946 -
Le juriste de la ville et l'homme des champs, le <i>De privilegiis rusticorum</i> de René Choppin.
HALPERIN, Jean-Louis, 1987 -
Etude sur les origines et le principe de la ruralité.
BOUTHORS,, 1855 -
La formation du droit rural depuis la Révolution française.
PROTOT, E., 1989 -
Sources du droit rural du quartier d'Entre-Sambre-et-Meuse, t. I.
GÉNICOT, Léopold, 1968 -
L'individu et la terre ou l'ordre des champs d'après le Code civil des Français.
BART, Jean, 2006 -
Vie rurale et pratique juridique en Béarn aux XIVe et XVe siècles.
LUC, Pierre, 1943 -
Le régime rural de l'ancienne France.
LIZERAND, G., 1942 -
Le domaine congéable sous la Révolution.
Le LAY, H., 1941 -
Questions agraires au temps de la Terreur. Documents publiés et annotés.
LEFEBVRE, Georges, 1954 -
Notice : Baux ruraux (+ biblio.).
MORICEAU, Jean-Marc, 2005 -
Notice : Bail à cheptel (+ biblio.).
MORICEAU, Jean-Marc, 2005 -
Le métayage au pays d'Émile Guillaumin avant 1914. [Allier]
AUGUSTIN, Jean-Marie, 1985 -
L'exploitation des terres agricoles en droit coutumier breton (XIVe-XIXe).
HAMON, Thierry, 2006 -
Mésus ruraux et délits forestiers dans le patrimoine foncier de la ville de Nancy (Premier tiers du XVIIIe siècle).
DUGAS de la BOISSONNY, Christian, 2006 -
Le partage des terres vaines et vagues en Bretagne : de la loi de 1792 à la loi de 1850.
CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2006 -
"Veau, vache, cochon, couvée". Le Code rural et la Chambre criminelle de la Cour de cassation : "de l'impossible Code rural au Code pénal ventriloque".
BOUGLÉ, Claire, 2006 -
La rédaction des usages ruraux dans le département de la Vienne sous le Second Empire.
AUGUSTIN, Jean-Marie, 2006 -
<i>Terre, Forêt et Droit</i>.
DUGAS de la BOISSONNY (sous la dir. de), Christian, 2006 -
Droits d'usage et Code civil. L'invention d'un hybride juridique.
GAU-CABÉE, Caroline, 2006 -
Essai sur la planification agraire au Moyen-âge : les paysans neufs de la Gascogne médiévale (XIIIe-XIVe siècles). [Ouvrage].
LAVIGNE, Cédric, 2002 -
L'usure en milieu rural : notes sur le bail à cheptel dans la doctrine de la fin du Moyen Âge.
SICARD, Germain, 2000 -
Redevances à part de fruits et métayage dans le Sud-Ouest de la France au Moyen Âge.
SICARD, Germain, 2000 -
Le métayage dans le Midi toulousain à la fin du Moyen Âge (version résumée).
SICARD, Germain, 2000 -
La chasse aux oiseaux migrateurs dans le Sud-Ouest. Le droit face aux traditions. [Ouvrage].
GÉNY-MOTHE, Muriel, 2000