Tutelles - Curatelles
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L'enfant dans la famille au travers du «<i>Journal des audiences et arrêts du Parlement de Bretagne</i>» de Poullain du Parc (XVIIIe siècle).
LORPHELIN, Isabelle, 1993 -
Quelques traits originaux de la tutelle des mineurs en Lyonnais aux XVIe et XVIIe siècles.
ABOUCAYA, Claude, 1967 -
La succession de Jean de Gozon, grand maître de la Maison du roi de Hongrie [problèmes de tutelle]. [XVIe siècle].
LARTIGAUT, Jean, 1965 -
Une seigneurie béarnaise au début du XVIe siècle : étude d'après le livre de comptes de Catherine de Méritein, dame d'Esgoarrabaque-Cardesse, Oroignen et Castillon.
DESBONNET, Bernard, 2009 -
Histoire du droit privé gréco-romain. Livre Ier. Droit des personnes.
ZACHARIAE, Charles-Edouard, 1865 -
Jean Meslé (Mesley) (1681-1756). [+ Bibliographie].
MEYLAN, Guérric, 2007 -
Les solidarités juridiques de voisinage, de l'ancien droit à la codification.
DAVID, Jacqueline, 1994 -
Jean Gillet (né dans la seconde poitié du XVIe siècle).
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Olivier-Jacques Chardon (1762-1856). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Les secondes noces dans l'ancien droit français (XIIIe-XVIIIe). [Thèse, 3 volumes].
DESRAYAUD, Alain, 1984 -
La tutelle dans la coutume générale du Berry.
CALENGE, Françoise, 1963 -
Notes sur la famille Bretagne : la date et le lieu du décès de Jacques Bretagne ; l'interdiction de Pierre Bretagne.
ARBAUMONT, Albert d', 1963 -
Note sur quelques traits originaux de la tutelle des mineurs en Lyonnais, de la fin du XVIe au milieu du XVIIe siècle, d'après les témoignages de la pratique notariale et judiciaire.
ABOUCAYA, Claude, 1963 -
La tutelle des mineurs au XVIIIe siècle, d'après les actes de justices seigneuriales de Genlis et des Maillys (Côte-d'Or).
MOREAU, P., 1946 -
Autorité parentale et tutelle du parent survivant dans les droits romands médiévaux : puissance paternelle et puissance maritale. R2gimes matrimoniaux (rapport de synthèse)..
POUDRET, Jean-François, 1992 -
<i>De tutela... sine aliqua tutela</i>. (Note sur la tutelle en Forez aux XIVe-XVe siècles.
RICHARDOT, H., 1960 -
Lille (Nord) : Émancipations, décharges de tutelle, parchons, dotations de mariage, tutelles et curatelles. Actes passés devant les échevins de 1702 à 1790. [3 vol.]
LEBOUCQ, Roger, 2003 -
La tutelle dans la famille des comtes de Foix au XIVe siècle.
TIMBAL, (P.), 1948 -
Le statut de la femme dans le droit belge depuis le Code civil.
BAETEMAN, Gustave, 1962 -
Le statut de la femme en Europe occidentale au XXe siècle.
HÉMARD, Jean, 1962 -
Le statut de la femme dans les anciens Pays-Bas septentrionaux.
BOSCH, Jan Willem, 1962 -
Le statut de la femme dans l'ancien droit belge. [2].
GILISSEN, John, 1962 -
Recherches sur la tutelle des femmes dans l'ancien droit franc.
BRISSAUD, J., 1895 -
Le statut juridique de l'enfant en Russie avant Pierre le Grand.
SZEFTEL, Marc, 1976 -
L'enfant dans l'ancien droit polonais et lituanien jusqu'à la fin du XVIIIe siècle.
BARDACH, Juliusz, 1976