Successions
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La succession non <i<ab intestat</i> au XIXe siècle. [Thèse].
VELLUTINI, Maïté, 2007 -
La femme et le droit du Ve au VIIe siècle : le Code théodosien et ses suites. [Thèse].
DÉBOURDEAUX-SALLES, Frédérique, 2014 -
Le régime juridique du don nuptial à la lumière du droit des obligations et des contrats aux Comores. [Thèse].
AHMED, Ben Ali, 2004 -
Les voies labyrinthiques de la légitimation impériale romaine. [Thèse].
DÉSUERT, Nicole, 2020 -
Frédéric Le Play face au droit : une critique de la codification et de la centralisation au XIXe siècle. [Thèse].
CORONEL de BOISSEZON, Jean-Luc, 2008 -
Les lois successorales de la Révolution française : une anticipation de l'évolution de la famille ? [Thèse].
DAILLOUX, Jean-Paul, 2019 -
Livres et manuscrits anciens. Approche juridique. Volume II.
CABANNES, Xavier (sous la dir. de), 2022 -
Un point flou de la Coutume de Bourgogne : le privilège successoral des Cisterciens.
PETITJEAN, Michel, 1983 -
Les professions libérales dans l'arrondissement de Dijon sous la monarchie censitaire (1815-1848) : étude des fortunes d'après les listes censitaires et les déclarations de succession.
GACON, Stéphane, 1979 -
Similitudes et contrastes en matière successorales.
POUDRET, Jean-François, 1997 -
Acte de partage des biens de feu Jacques Brossard entre ses enfant.... Tulles, 17 avril 1481. [Corrèze].
JOUDOUX, Robert, 1997 -
La famille au pays de Brédenarde (1589-1789). [Nord de l'Artois (Pas-de-Calais)].
RENAUT, Marie-Hélène, 1993 -
Parenté et successions dynastiques aux XIVe et XVe siècles.
NASSIET, Michel, 1995 -
La "promesse de garder succession" en droit normand (XVIe et XVIIe siècles).
MUSSET, Jacqueline, 1995 -
La maison de Bonneval : destins et fortunes d'un lignage de la "noblesse seconde" des guerres de Religion au début de la Troisième République. [Thèse].
BAURY, Roger, 1994 -
Les occupations d'un propriétaire-cultivateur vers 1810 et ses problèmes de succession.
PLAZER, Odette-A., 1994 -
Règlement de succession en Grande Landes au XVIIIe siècle.
LALANNE, Franck, 1993 -
Les racines historiques locales du droit constitutionnel : naissance et essor des règles successorales dans les principautés impériales et françaises sous l’Ancien Régime. [Thèse].
JOUBERT, Mathieu, 2019 -
Droit et généalogie. [Thèse].
MOUTONNET de BERNARD, Paul, 2013 -
Le célibat dans la noblesse française d'Ancien Régime. [Thèse].
EYMEOUD, Juliette, 2020 -
Droit successoral et droit matrimonial en Pays basque sous l'Ancien Régime.
LAFOURCADE, Maïté, 1992 -
La capacité de l'étranger à succéder en France : concession humanitaire ou intéressée (1789-1804).
IMBERT, Jean, 1991 -
À la reconquête d'un trône : la succession de Guillaume le Conqurant au XIIe siècle, avec la complicité de l'"empreresse" Mathilde et de Robert de Caen.
HUBERT, Madeleine, 1992 -
Fustel de Coulanges et le Droit romain des successions.
VILLERS, Robert, 1987 -
L'héritier de la maison. Géographie coutumière du Sud-Ouest de la France sous l'Ancien Régime.
ZINK, Anne, 1993