Successions
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Remarques sur le rôle joué par la doctrine et la jurisprudence dans l'œuvre d'unification du droit en France depuis la rédaction des coutumes jusqu'à la Révolution, en particulier dans la successions aux propres.
MEYNIAL, Edmond, 1903 -
La succession de Charles le Téméraire d'après deux mémoires contemporains.
MILLIEZ, Marguerite, 1941 -
Le "retour à la table". Une tentative coutumière pour maintenir le patrimoine familial.
TRANI, C., 1971 -
L'individu et la famille dans le comté de Bourgogne du XIIe au XIVe siècle.
GAY, Jean, 2010 -
L'institution d'héritier et le legs universel dans le droit intermédiaire et le code civil.
BLOCH, Claudine, 1974 -
Recherches sur les coutumes d'aînesse absolue : Ponthieu et Boulonnais.
MUTEL, André, 1976 -
L'organisation familiale à Nice au XVIIe siècle.
HILDESHEIMER, Françoise, 1976 -
La dévolution collatérale dans les droits romands et dans quelques coutumes méridionales (XIIIe-XVIe siècle).
POUDRET, Jean-François, 1976 -
François Prévost (1712-1785). [+ Bibliographie].
SOLEIL, Sylvain, 2007 -
Robert-Joseph Pothier (1699-1772). [+ Bibliogrpahie].
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Guerre de Cent ans et liquidation successorale en Agenais.
THIBAUT-PAYEN, Jacqueline, 1980 -
Jean-Baptiste-Joseph Pailliet (1789-1861).
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Jean-Claude Michaud (Michault, Le Michaud, Le Michault) (1695-1769). [+ Bibliographie].
RICHARD, Hugues, 2007 -
Philippe-Antoine Merlin, dit Merlin de Douai (1754-1838). [+ Bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Les origines de la réserve héréditaire dans les coutumes du groupe angevin.
THIREAU, Jean-Louis, 1986 -
Aux origines de l'interdiction des substitutions en Auvergne : la succession de Mercoeur (1314-1354).
ESTIENNE, Michel, 1987 -
Le droit des successions dans la <i>Practica Forensis</i> de Masuer. [Mazuer]
VENDRAND-VOYER, Jacqueline, 2005 -
François-Frédéric-Félix-Sylvestre Malpel (1765-1849). [+ Bibliographie].
POUMARÈDE, Jacques, 2007 -
Le droit coutumier à l'épreuve du temps. L'application de la coutume de Normandie dans les îles anglo-normandes : le retrait lignager.
POIREY, Sophie, 1997 -
Denis Le Brun (Lebrun) (1640-1708). [+ bibliographie].
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Arnaud de La Rouvière (XVIIIe siècle).
MEYLAN, Guerric, 2007 -
La saisine héréditaire dans la doctrine du XIXe siècle.
CRÉTEAU, Élodie, 2010 -
Joseph Jaume (1731-1809). [+ bibliographie].
BAISSET, Didier, 2007 -
François Guyné (milieu XVIIe-avant 1726).
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Histoire du droit civil. [2e édition].
CASTALDO, André, 2010