Successions
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Etudes sur le droit de l'Anjou au Moyen Age [Deuxième article]. Des successions.
ESPINAY, G. d', 1862 -
Recherches historiques sur la théorie du rapport [suite et fin].
CAQUERAY, G. de, 1862 -
Recherches historiques sur la théorie du rapport [suite].
CAQUERAY, G. de, 1860 -
Dissertation sur l'accroissement entre les héritiers testamentaires et les colégataires aux diverses époques du droit romain [suite et fin].
MACHELARD, E., 1860 -
Dissertation sur l'accroissement entre les héritiers testamentaires et les colégataires aux diverses époques du droit romain [suite].
MACHELARD, E., 1860 -
Recherches historiques sur la théorie du rapport [Première partie].
CAQUERAY, G. de, 1859 -
Le droit de famille aux Pyrénées. Barège, Lavedan, Béarn et pays basque. [Première partie].
CORDIER, Eugène, 1859 -
Le parage en Touraine-Anjou au Moyen Age.
LEGOHEREL, Henri, 1965 -
La pénétration du droit romain en Savoie (première moitié du XIIIe siècle).
DUPARC, Pierre, 1965 -
Un arbitrage <i>cis et tranjuran</i> dans la succession du comte Louis de Neuchâtel.
POUDRET, Jean-François, 2011 -
La vente à titre de mort-gage à Saint-Amand au XVIIIe siècle.
GARNIER, Josette, 2011 -
De la mainmorte au droit des successions dans les terres dauphinoises, aux XIIIe et XIVe siècles.
DIDIER, Philippe, 2011 -
Le curé et la mainmorte : conditions cléricale et servile dans le droit français d'Ancien Régime.
BUEB, Renaud, 2011 -
Les affections descendent naturellement
BART, Jean, 2011 -
Recherches sur la quarte du conjoint pauvre.
TURLAN, Juliette M., 1966 -
Quand dans les années 1780 on reparlait de la réformation coutumière des années 1570. À propos de la liberté de disposer à cause de mort.
PETITJEAN, Michel, 1989 -
Remarques sur le rôle joué par la doctrine et la jurisprudence dans l'œuvre d'unification du droit en France depuis la rédaction des coutumes jusqu'à la Révolution, en particulier dans la successions aux propres.
MEYNIAL, Edmond, 1903 -
La succession de Charles le Téméraire d'après deux mémoires contemporains.
MILLIEZ, Marguerite, 1941 -
Le "retour à la table". Une tentative coutumière pour maintenir le patrimoine familial.
TRANI, C., 1971 -
L'individu et la famille dans le comté de Bourgogne du XIIe au XIVe siècle.
GAY, Jean, 2010 -
L'institution d'héritier et le legs universel dans le droit intermédiaire et le code civil.
BLOCH, Claudine, 1974 -
Recherches sur les coutumes d'aînesse absolue : Ponthieu et Boulonnais.
MUTEL, André, 1976 -
L'organisation familiale à Nice au XVIIe siècle.
HILDESHEIMER, Françoise, 1976 -
La dévolution collatérale dans les droits romands et dans quelques coutumes méridionales (XIIIe-XVIe siècle).
POUDRET, Jean-François, 1976 -
François Prévost (1712-1785). [+ Bibliographie].
SOLEIL, Sylvain, 2007