Successions
Item set
Items
-
La réforme du partage d'ascendants par la loi du 7 février 1938.
BOSQUET, J., 1939 -
L'Édit de Saint-Maur ou <i>Édit des mères</i> et les droit de la mère dans la succession de son enfant. [1567].
AURY, L., 2011 -
Attitudes des Français à l'égard des successions.
Successions,, 1970 -
Étude sur les lois successorales de la Révolution depuis 1789 jusqu'à la promulgation du Code civil.
aron, G., 1901 -
Le partage des exploitations agricoles en France.
AMELINEAU, M., 1944 -
Sucession d'un étranger et tutelle administrative : l'affaire Werther, l'intendant Amelot et la Ville d'Autun (1786-1789).
ÉVRARD, Sébastien, 1999 -
Histoire du droit privé gréco-romain. Livre II. Droit successoral.
ZACHARIAE, Charles-Edouard, 1866 -
De la condition des enfants nés hors mariage dans l'Antiquité et au Moyen Age en Europe [Deuxième article].
MORILLOT, Léon, 1866 -
Les successions ou du bénéfice de l'assurance sur la vie.
POUGET, Louis, 1869 -
Etudes sur le droit de l'Anjou au Moyen Age [Deuxième article]. Des successions.
ESPINAY, G. d', 1862 -
Recherches historiques sur la théorie du rapport [suite et fin].
CAQUERAY, G. de, 1862 -
Recherches historiques sur la théorie du rapport [suite].
CAQUERAY, G. de, 1860 -
Dissertation sur l'accroissement entre les héritiers testamentaires et les colégataires aux diverses époques du droit romain [suite et fin].
MACHELARD, E., 1860 -
Dissertation sur l'accroissement entre les héritiers testamentaires et les colégataires aux diverses époques du droit romain [suite].
MACHELARD, E., 1860 -
Recherches historiques sur la théorie du rapport [Première partie].
CAQUERAY, G. de, 1859 -
Le droit de famille aux Pyrénées. Barège, Lavedan, Béarn et pays basque. [Première partie].
CORDIER, Eugène, 1859 -
Le parage en Touraine-Anjou au Moyen Age.
LEGOHEREL, Henri, 1965 -
La pénétration du droit romain en Savoie (première moitié du XIIIe siècle).
DUPARC, Pierre, 1965 -
Un arbitrage <i>cis et tranjuran</i> dans la succession du comte Louis de Neuchâtel.
POUDRET, Jean-François, 2011 -
La vente à titre de mort-gage à Saint-Amand au XVIIIe siècle.
GARNIER, Josette, 2011 -
De la mainmorte au droit des successions dans les terres dauphinoises, aux XIIIe et XIVe siècles.
DIDIER, Philippe, 2011 -
Le curé et la mainmorte : conditions cléricale et servile dans le droit français d'Ancien Régime.
BUEB, Renaud, 2011 -
Les affections descendent naturellement
BART, Jean, 2011 -
Recherches sur la quarte du conjoint pauvre.
TURLAN, Juliette M., 1966 -
Quand dans les années 1780 on reparlait de la réformation coutumière des années 1570. À propos de la liberté de disposer à cause de mort.
PETITJEAN, Michel, 1989