Successions
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Un exemple de contact entre deux systèmes juridiques : le droit successoral du Québec.
MOREL, André, 1963 -
La succession de Clément V : Jean XXII et Bertrand de Goth, vicomte de Toulouse.
GAYNE, chanoine Pierre, 1963 -
La succession de Jean de Sully : ses causes et ses conséquences. [1340].
ESNAULT, Nicole, 1964 -
La succession de Louis II, vicomte de Beaumont-au-Maine (1374-1379). Étude juridique d'une succession féodale au XIVe siècle d'après les arrêts du Parlement de Paris.
COULANGE, Claude, 1964 -
Le fondement du droit successoral en droit français.
VALLIER, E., 1902 -
Questions relatives au droit des successions.
PETOT, Pierre, 1955 -
Les successions en ligne directe.
PETOT, Pierre, 1952 -
Système de la coutume, structures familiales et coutume d'héritage en France au XVIe siècle.
LE ROY-LADURIE, Emmanuel, 1972 -
Le droit successoral pendant la Révolution française.
LEFEBVRE, C., 1917 -
Le nouveau régime successoral sur les habitations à bon marché, le biens de famille et l'exploitation rurale.
HUSSEIN, L., 1939 -
Étude de dossiers de successions dans les minutes des notaires parisiens à la fin de l'Ancien Régime.
DESJARDINS, Joëlle-France, 1970 -
L'impôt sur les successions et l'étude de la fortune privée des Français au XIXe siècle (an VII-1914).
DAUMARD, Adeline, 1965 -
Étude historique et critique sur la loi du 12 juillet 1909 établissant en France le bien de famille insaisissable.
CHENEVAZ, P., 1910 -
Les règlements successoraux depuis les réformes de 1938 et l'instabilité économique.
CATALA, P., 1955 -
De la nature juridique des droits du grevé et de l'appelé dans les substitutions permises et des droits des légataires dans les legs conditionnels alternatifs.
BOUZAT, P., 1931 -
Les bénéficiaires de l'attribution préférentielle.
BOUR, R., 1967 -
La réforme du partage d'ascendants par la loi du 7 février 1938.
BOSQUET, J., 1939 -
L'Édit de Saint-Maur ou <i>Édit des mères</i> et les droit de la mère dans la succession de son enfant. [1567].
AURY, L., 2011 -
Attitudes des Français à l'égard des successions.
Successions,, 1970 -
Étude sur les lois successorales de la Révolution depuis 1789 jusqu'à la promulgation du Code civil.
aron, G., 1901 -
Le partage des exploitations agricoles en France.
AMELINEAU, M., 1944 -
Sucession d'un étranger et tutelle administrative : l'affaire Werther, l'intendant Amelot et la Ville d'Autun (1786-1789).
ÉVRARD, Sébastien, 1999 -
Histoire du droit privé gréco-romain. Livre II. Droit successoral.
ZACHARIAE, Charles-Edouard, 1866 -
De la condition des enfants nés hors mariage dans l'Antiquité et au Moyen Age en Europe [Deuxième article].
MORILLOT, Léon, 1866 -
Les successions ou du bénéfice de l'assurance sur la vie.
POUGET, Louis, 1869