Successions

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Title

Successions

Has Part

Saisine

Inventaires après décès

Aînesse (droit d')

Masculinité (v. Privilège de masculinité)

Maineté (droit de - droits du cadet)

Partages successoraux

Renonciations à succession

Institution d'héritier

Exhérédation

Légitime successorale

Réserve héréditaire

Dévolution successorale

Successions <i>ab intestat</i>

Paterna paternis, materna maternis

Successions testamentaires

Représentation successorale

Fente (successions)

Égalité successorale

Successions collatérales

Primogéniture (v. Aînesse)

Subrogation

Garde noble - Garde bourgeoise

Propres (biens)

Partages d'ascendants

Héritages - Héritiers

Adhéritement (saisine)

Double lien (privilège du)

Dépouillle (droit de)

Retour à la table (Touraine - Artois)

Enfants de plusieurs lits

Lits (v. Enfants de plusieurs lits)

Privilège du double lien (V. Double lien)

Déclarations de successions

Exclusion successorale

Capacité successorale

Pratiques successorales

Promesse de garder succession

Quotité disponible

Libéralités-partages

Stratégies successorales

Dévolution possessoire

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840

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806

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Les Béarnais et le Code civil : étude des pratiques successorales et matrimoniales dans les Pyrénées (1789-1840). [Thèse].

LACANETTE-POMMEL, Christine, 1998

Successions

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Les Béarnais et le Code civil : étude des pratiques successorales et matrimoniales dans les Pyrénées (1789-1840). [Thèse].