Successions
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Notice : Successions (+ biblio.).
AUGUSTIN, Jean-Marie, 2005 -
Notice : Famille (+ biblio).
POUSSOU, Jean-Pierre, 2005 -
La mainmorte dans la terre de Mouthe de la fin du XVIe à la Révolution. [Doubs].
AUGUSTIN, Jean-Marie, 1981 -
Les prétentions de Charles II, roi de Navarre, à la succession de Philippe de Rouvres.
GAUDEMET, Jean, 1936 -
Notice "Successions".
LÉVY, Jean-Philippe, 2003 -
La Révolution et les émigrés : les partages de présuccession.
CASTALDO, André, 1993 -
La famille en Rouergue au Moyen Âge. Étude de la pratique notariale.
MALLET, Anne-Marie, 1985 -
Famille et droit familial en Rouergue médiéval. Étude de la pratique notariale.
MALLET, Anne-Marie, 1977 -
Un problème de droit féodal ; la succession de Chalon en 1080.
CHAUME, Maurice, 1935 -
Retrouve-t-on au XVe siècle dans les pays alpins un droit ligurien de succession ?
CHAMPEAUX, Ernest, 1931 -
La succession aux fiefs dans les coutumes flamandes.
BELLETTE, K., 1926 -
La transmission du patrimoine des parents à leurs enfants dans les familles rurales lozériennes.
ALMÉRAS, H., 1934 -
La successions de Pierre Babaud de La Chaussade (1706-1792) : application des lois dans le temps et dans l'espace
RICHARD, Hugues, 2000 -
La succession du général Dugommier, ou la destinée d'une habitation à la Guadeloupe pendant la Révolution.
ABÉNON, Lucien, 2000 -
La fin de la coutume de Toulouse [Haute-Garonne].
SICARD, Germain, 2000 -
Jalons pour une histoire des relations entre pouvoir politique et famille.
SICARD, Germain, 2000 -
Révolution politique et mutation de la famille : la Révolution française.
SICARD, Germain, 2000 -
Droits et usages des successions dans le Midi toulousain à la veille de la Révolution.
SICARD, Germain, 2000 -
Recherches sur les dévolutions fractionnées du patrimoine successoral dans le droit du Bas-Empire et la législation wisigothique.
SICARD, Germain, 2000 -
Les stratégies successorales dauphinoises à l'épreuve de la législation révolutionnaire.
FERRAND, Jérôme, 2001 -
Barreau et droit coutumier : une succession difficile à régler à Notre-Dame d'Acey (Jura) au XVIe siècle.
GAY, Jean, 2003 -
L'exhérédation.
BART, Jean, 2001 -
La persistance du droit successoral d'Ancien régime dans l'Europe du XIXe siècle.
HALPERIN, Jean-Louis, 2001 -
L'apport des sources dijonnaises à l'étude de la transmission de la parure de parents à enfants (fin XIVe-XVe siècles).
VANDEUREN-DAVID, Céline, 2001 -
La renonciation des filles dotées en Bresse, Bugey, Valromey et pays de Gex de 1601 à 1789.
FRANCOIS, Xavier, 2001