Successions
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Les règles de la dévolution successorale sous la Révolution (1789-1794).
DEJACE, A., 1957 -
Une source d'histoire sociale : l'enregistrement des mutations par décès : le XIIe arrondissement de Paris en 1820 et 1847.
DAUMARD, Adeline, 1957 -
À propos du tiers coutumier normand et des émigrés. Consultation pour les héritiers de Philippe-Égalité en 1817.
BOULOISEAU, Marc, 1959 -
Recherches sur l'histoire des successions <i>ab intestat</i> dans le duché de Bourgogne, du XIIIe siècle à la fin du XVIe siècle (coutume et pratique) [2 vol.].
BART, Jean, 1959 -
Une succession de chanoines au XVIIIe siècle.
BARET, René, 1957 -
De Hoveden à Shakespeare : les prétentions d'Arthur de Bretagne à la succession du roi Richard.
VILLERS, Robert, 1949 -
La transmission des grandes fortunes françaises pendant la première moitié du XVIIe siècle.
PEAUDEAU, Nicolas, 2002 -
L'héritage de Sully [Maximilien de Béthune, duc de, 1559-1641]. Contribution à l'étude des grandes fortunes sous l'Ancien Régime.
PEAUDEAU, Nicolas, 2000 -
Etude historique sur la quotité disponible en Portugal.
JORDAO, Levy Maria, 1857 -
Les tribunaux de famille, arbitres des difficultés sucessorales dans l'ancien Comté de Nice.
CARLIN, Maryse, 1992 -
Filles naturelles ou légitimes ? Deux affaires de successions devant le Sénat de Nice rétablie en 1814.
CARLIN, Maryse, 1987 -
Guillaume de Rogéville, magistrat et jurisconsulte lorrain. [1734-1804].
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 2006 -
Le statut de la femme dans le droit belge depuis le Code civil.
BAETEMAN, Gustave, 1962 -
Un essai de la méthode du Chancelier d'Aguesseau : l'édit d'août 1729.
PORTEMER, Jean, 1957 -
La succession coutumière dans les pays de droit écrit.
JARRIAND, Emile, 1890 -
Histoire de la Novelle 118 dans les pays de droit écrit.
JARRIAND, Emile, 1889 -
Le statut de la femme dans le droit hongrois.
ESZLARY, Charles d', 1962 -
Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume IV : Successions et testaments.
POUDRET, Jean-François, 2002 -
Les raisons historiques qui ont justifié la prohibition des substitutions fidéicommissaires.
SACE, Jean, 2002 -
Le statut de la femme dans les anciens Pays-Bas septentrionaux.
BOSCH, Jan Willem, 1962 -
L'équité et le droit liégeois du Moyen Âge ; étude historique des successions.
YANS, M., 1946 -
Le principe de masculinité dans les coutumes du Hainaut.
PAILLOT, P., 1936 -
Le privilège du cadet ou droit de maineté dans les coutumes de Belgique et du nord de la France.
GILISSEN, John, 2007 -
Le statut de la femme dans l'ancien droit belge. [2].
GILISSEN, John, 1962 -
Statut juridique de la femme dans l'histoire du droit italien.
ROSSI, Guido, 1962