Successions
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Les anciens coutumiers bourguignons et la dévolution successorale <i>ab intestat</i>.
MAILLET, Jean, 1962 -
Aux origines de la réserve héréditaire du Code civil : la légitime en pays de coutumes (XVIe-XVIIIe siècles).
PEGUERA POCH, Marta, 2009 -
Une scandaleuse affaire : Richard de Chancey et la succession d'Hugues Moreau, doyen de Dijon [Côte-d'Or].
BOSSUAT, André, 1962 -
Un règlement pacifique dans la succession de Jean III, duc de Bretagne [1286-1341], à la vicomté de Limoges.
SPINOSI, C., 1961 -
La difficile succession de Guillaume de Conquérant (1087-1106), de la mort du Conquérant à la bataille de Tinchebray.
ERIAMEL, __, 2006 -
L'inventaire des biens de Jacques Gassot, seigneur de Deffens (152..-1585) et de Jeanne de Lospital, sa femmme (...-1587)
GOY, J. de, 1957 -
L'aînesse roturière en Lorraine : les vicissitudes de la coutume de Void.
COUDERT, Jean, 1976 -
Juge ou partie ? L'intervention du Comte de Vaudémont dans les successions féodales (XVe et XVIe siècles).
COUDERT, Jean, 1980 -
Le rôle du notaire dans la paix familiale et le réglement des successions au XIXe siècle.
FOYER, Jacques, 1994 -
Note sur quelques textes coutumiers poitevins relatifs à l'exclusion successorale des filles dotées.
YVER, Jean, 1960 -
Du droit d'ultimogéniture en Ponthieu.
WAILLY, M. de, 1959 -
Un exemple de la richesse des archives notariales : la succession privée de Mgr Conseil, premier évêque de Chambéry [1779-1793].
CHETAIL, Johannès, 1991 -
La succession de la Maison d'Anjou au trône polonais.
SCZANIECKI, M.-P., 1960 -
Les successions testamentaires dans l'ancien droit en Corse.
ROSSI, H., 1960 -
Les pratiques successorales en pays de Nebouzan d'après les minutes de l'étude Forcade de Prat du milieu du XVIIIe siècle à 1815.
DONADIEU, Christian, 1990 -
Un problème de droit successoral dans les anciens coutumiers Bourguignons.
MAILLET, Jean, 1960 -
Le notaire et la transmission successorale du patrimoine familial en Gascogne Gersoise (1785-1805).
JANKOWIACK, Christophe, 2002 -
Marie, reine de France, règle la succession de Godefroid de Brabant. Un problème de provenance.
BRUWIER, H., 1959 -
Un trait de la protection lignagère en Normandie : la subrogation des acquêts et des meubles aux propres aliénés, dans les rapports entre catégories d'héritiers.
YVER, Jean, 1959 -
Note sur la notion de propre de succession en Béarn au XVIIIe siècle dans l'œuvre de Mourot. [Jean François-Régis de Mourot, 1740-1813].
VANDENBOSSCHE, André, 1959 -
Droit romain et ancien droit français. Régimes matrimoniaux. Successions. Libéralités.
TIMBAL, Pierre-Clément, 1960 -
Recherches sur la récompense successorale dans la coutume de Paris pendant les trois derniers siècles de l'Ancien Régime.
PERELMAN, J.-C., 1957 -
Droit romain et ancien droit français. Régimes matrimoniaux, libéralités, successions.
LEPOINTE, Gabriel, 1958 -
Exemple de morcellement de bien censif dû au partage égal prescrit par la coutume du Maine.
HAMON, J., 1959 -
L'Édit des Mères en Provence (1567-1729) : un exemple de la difficile application des ordonnances royales en pays de droit écrit.
FIORENTINO, Karen, 2007