Successions
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François de Barry († 1644). [+ bibliographie].
ARABEYRE, Patrick, 2007 -
Autour d'une succession de 1732 à Cambrai. [Cambrai, Nord].
PROYART de BAILLESCOURT, comte René de, 1962 -
Remarques sur la supposition de part en droit canonique.
DEMOULIN-AUZARY, Florence, 2009 -
Ce que font entrevoir les actes successoraux des notaires du Mans en 1780. [Sarthe].
MÉMIN, Marcel, 1963 -
Fondements de l'exclusion successorale des filles dotées dans l'Ouest de la France
THIREAU, Jean-Louis, 2009 -
La part du marché dans la circulation des patrimoines fonciers dans la France rurale préindustrielle: un examen critique de l'historiographie à partir d'un exemple normand (Vernon 1750-1830).
BOUDJAADA, Fabrice, 2008 -
L'annualité successorale à Lille en 1873. [Nord].
CODACCIONI, Félix-Paul, 1963 -
Formation d'un patrimoine foncier : la succession de Jugurtha d'Orloge (1593-1750).
VIGNIER, Françoise, 1965 -
La succession des usuriers selon le concordat de 1430 entre le duc Amédée VIII et le clergé de Savoie.
POUDRET, Jean-François, 1979 -
Remarques en matière de partage successoral.
LEMOSSE, Maxime, 1970 -
De la Révolution au Code Civil : les fondements philosophiques et politiques du droit des successions.
CLÈRE, Jean-Jacques, 1986 -
L'égalité entre héritiers et l'exclusion des enfants dotés dans la coutume du duché de Bourgogne.
YVER, Jean, 1948 -
La succession de Forteguerra Forteguerra
MIROT, Léon, 1936 -
La fente en droit successoral bourguignon.
MAILLET, Jean, 1948 -
Un dossier inédit de la succession de Bourgogne [1361].
CHAMPEAUX, Ernest, 1936 -
La successions de Bourgogne à la mort de Philippe de Rouvres [1361].
CHAMPEAUX, Ernest, 1936 -
Les origines coutumières de la loi du 17 nivôse an II.
MAILLET, Jean, 1948 -
Un arbitrage de Raymond de Sabanac (Note sur les coutumes successorales de Toulouse, XIVe siècle).
OURLIAC, Paul, 1970 -
La famille en Rouergue au Moyen Âge. Étude de la pratique notariale.
LANDÈS-MALLET, Anne-Marie, 1985 -
Les successions dans le sud-ouest de la France au moyen âge. Géographie coutumière et mutations sociales .
POUMARÈDE, Jacques, 1972 -
Le droit ligurier de succession en Europe occidentale. T. I : Les pays alpins.
MEIJERS, Eduard Maurits, 1928 -
Les enquêtes de Chalon de 1470-1471 concernant la succession de la châtellenie de Granson [canton de Vaud, Suisse romande].
POUDRET, Jean-François, 1965 -
La succession testamentaire dans le Pays de Vaud à l'époque savoyarde (XIIIe-XIVe siècle). [Canton de Vaud (Suisse romande)].
POUDRET, Jean-François, 1955 -
Histoire comparative des droits successoraux dans les pays romand : essai de synthèse.
POUDRET, Jean-François, 2000 -
La règle <i>Paterna paternis, materna maternis</i> en droit coutumier français.
PLANEL-ARNOUX, Jacqueline, 1962