Responsabilité civile
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Problèmes relatifs à la location des entrepôts en droit romain.
ALZON, Claude, 1966 -
"... Si nous étions justes" : retour sur quelques présupposés en matière de responsabilité civile.
BIGOT, Grégoire, 2007 -
Théories sur la responsabilité civile en cas d'homicide et en cas de lésion corporelle avant Grotius.
FEENSTRA, Robert, 1959 -
Responsabilité publique et responsabilité privée. Les influences réciproques des jurisprudences administratives et judiciaires [Nouvelle édition].
CHAPUS, R., 1957 -
Conscience et faute civile.
JOURDAIN, Patrice, 2003 -
Une analyse historique et comparative de l'indemnisation du <i>solatium doloris</i> au Québec.
MORIN, Michel, 2003 -
La hiérarchie des responsabilités dans les économie palatiales mycéniennes : l'exemple de la gestions des troupeaux d'ovins et de l'industrie textile.
ROUGEMONT, Françoise, 2003 -
Les femmes et les dettes : problèmes de responsabilité dans la Mésopotamie du IIe millénaire avant Jésus-Christ.
MICHEL, Cécile, 2003 -
La nourrice coupable : paragraphe 194 du code de Hammurabi.
CARDASCIA, Guillaume, 1995 -
La réparation des dommages agricoles dans le code de Hammurabi.
CARDASCIA, Guillaume, 1995 -
Les immunités en droit de la responsabilité.
GRYNBAUM, Luc, 2004 -
La responsabilité liée au droit d'asile dans la plus ancienne loi slave.
BILIARSKY, Yvan, 2003 -
Questions et responsabilité du juge au XIVe siècle d'après la jurisprudence du Parlement.
BONGERT, Yvonne, 1980 -
La lésion de l'article 1382 du Code civil ou de la consécration du principe général de responsabilité pour faute personnelle.
DESCAMPS, Olivier, 2005 -
Une hypothèse toute romaine : le maître complice de l'esclave aux Antilles. <i>Non in omnia servus domino parere debet</i> (Dig. XXXXIV 7, 20).
MIGNOT, Dominique Aimé, 2006 -
Les modalités de l'attache à la glèbe dans l'Égypte grecque et romaine.
PRÉAUX, Claire, 1959 -
Réparation et répression : Histoire d'une transformation des besoins par la notion de risque.
SCHNEIDER, André, 1999 -
Une responsabilité civile médicale a-t-elle existé dans l'ancien droit français (XVIe-XVIIIe siècle) ?
CAREGHI, Jean-Christophe, 2003 -
L'évolution relative à l'article 1382 du <i>Code civil</i> : une nécessité de restituer son authenticité à la notion de faute ?
CANNARSA, Michel, 2006 -
La faute personnelle du fonctionnaire : extinction d'un centenaire.
GUILLAUME-HOFNUNG, Michèle, 1987 -
La faute civile, droit et philosophie.
EWALD, François, 1987 -
Faute et responsabilité civile : déclin ou renaissance ?
FLOUR, Yvonne, 1987 -
Notes sur l'histoire de la faute.
GAZZANIGA, Jean-Louis, 1987 -
Contributions à l'étude des pactes pastoraux : les contrats de louage des bergers en Rouergue à la fin du XVIIIe siècle.
DELMAS, Jean, 1974 -
Histoire de la faute.
BART, Jean, 1996