Droit pénal
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L'acculturation juridique du comté de Nice sous occupation française (1792-1814). L'exemple de la justice pénale.
ORTOLANI, Marc, 2011 -
Une justice pour rétablir la concorde : la justice de composition dans la Savoie de la fin du Moyen Âge. (fin XIIIe-début XVIe siècle).
CARRIER, Nicolas, 2001 -
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle... du 16 septembre 1965. <i>La juridiction criminelle de la ville de Valenciennes au Moyen Âge</i>.
MARIE-CARDINE, Maurice, 1965 -
La loi et la coutume dans l'histoire du droit de punir au haut Moyen Âge.
GILISSEN, John, 1965 -
Nouvelles histoire curieuses.
GARÇON, Maurice, 1964 -
Sade moraliste. le dévoiement de la pensée sadienne à la lumière de la réforme pénale au XVIIIe siècle.
JEANGÈNE VILMER, Jean-Baptiste, 2005 -
Justice et absolutisme : la grand ordonnance criminelle d'août 1670.
BOULANGER, Marc, 2000 -
Le droit pénal coutumier en Auvergne au Moyen Âge.
PREYNAT, N., 2005 -
La justice criminelle aux XVIe et XVIIe siècles : le Parlement de Paris et les sièges subalternes.
SOMAN, Alfred, 1984 -
<i>Testes inhabiles</i>, les témoins reprochables dans l'ancien droit pénal.
SCHNAPPER, Bernard, 1965 -
Histoire et question pénale.
ROBERT, Philippe, 1985 -
La recherche historique sur la criminalité et la justice pénale.
Criminalité,, 1984 -
Registre criminel du Châtelet de Paris. Bibliographie.
MEYER, P., 1865 -
La religion et les origines du droit pénal.
MAUSS, Marcel, 1897 -
Délits et répression dans un village de Provence (fin XVe siècle-début XVIe siècle).
LECLERCQ, Paulette, 1976 -
Les comptes du bailli d'Arras au XIVe siècle, source du droit criminel et pénal. [Pas-de-Calais].
LAURENCE, A., 1967 -
La théorie de la complicité dans l'ancien droit pénal.
LAINGUI, André, 1977 -
Délinquance, justice et société en Lyonnais (fin XIIIe siècle-début XVIe siècle). [Rhône]. [Thèse, 4 volumes].
GONTHIER, Nicole, 1988 -
Bilan de l'apport de la recherche historique à la connaissance de la criminalité et de la justice pénale.
CASTAN, Nicole, 1985 -
Justice et répression en Languedoc à l'époque des Lumières.
CASTAN, Nicole, 1980 -
La peine en droit français, des origines au XVIIIe siècle.
CARBASSE, Jean-Marie, 1991 -
Introduction historique au droit pénal.
CARBASSE, Jean-Marie, 1990 -
<i>Currant nudi</i> : La répression de l'adultère dans le Midi médiéval (XIIe-XVe siècles).
CARBASSE, Jean-Marie, 1987 -
La justice criminelle à Castelnaudary au XIVe siècle. [Aude].
CARBASSE, Jean-Marie, 1983 -
La répression de l'adultère dans le coutumes du Rouergue.
CARBASSE, Jean-Marie, 2011