Droit pénal
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Les abandons de poursuite avant jugement et leurs motifs de 1831 à 1932, la base DAVIDO, séries par infractions.
AUBUSSON de CAVARLAY (sous la dir. de), Bruno, 2001 -
Le brigandage dans les Basses-Alpes, particulièrement depuis l'an VI jusqu'en l'an X. Étude d'histoire contemporaine précédée d'une introduction sur l'état d'esprit dans le département des Basse-Alpes. [Alpes-de-Haute-Provence].
MAUREL, abbé Joseph, 1999 -
Empoisonnement à la maison-Dieu, médecine et justice en Poitou à l'époque de Louis XIV.
HERAULT, Pascal, 1999 -
Le crime de faux et sa répression en France du XVIe siècle à nos jours.
anonyme,, 1998 -
L'affaire de Panama.
BOURSON, Pierre-Alexandre, 2000 -
En Corse : l'esprit de clan, les moeurs politiques, les vendettas, le banditisme (XIXe siècle).
BOURDE, Paul, 1983 -
Crimes et délits en Limousin : aux XIXe et XXe siècles.
DEMAY, Henri, 1999 -
Ces assassins qui ont voulu changer l'histoire.
ACCOCE, Pierre, 1999 -
Une réflexion sur le suicide dans le droit pénal laïque des XIIIe et XIVe siècles.
PORTEAU-BICKER, Annick, 1999 -
Les feux éteints de l'amour ? Notes sur le procès du père Girard et de La Cadière dans les Mémoires du Marquis d'Argens.
ASTAING, Antoine, 2004 -
La mère suicidaire de l'Indre.
ANNOUSAMMY, David, 2004 -
Victor Hugo et la peine de mort.
BADINTER, Robert, 2004 -
"Mission justice" pour Monsieur le Premier.
HUMBERT, Sylvie, 2004 -
Jean Papon (1507-1590), le mal aimé ?
MARTINAGE, Renée, 2004 -
L'exécuteur des arrêts criminels au XIXe siècle : le paria de la justice.
DERASSE, Nicolas, 2004 -
La répression de la criminalité conjugale au XVIIIe siècle. L'exemple des Pays-Bas français. [Thèse].
LE MARC'HADOUR, Tanguy, 1996 -
Droit, suicide, suicidés : histoire d'une condamnation. [Thèse].
POIREY, Sophie, 1995 -
Pardonner et punir. Justice criminelle et construction de l'obéissance en Picardie et en Ile-de-France sous François Ier.
PARESYS-DEGORGE, Isabelle, 1996 -
Autour d'un procès criminel sous l'Empire : l'affaire dite du Fayard Perret ou du biguillotiné de Grenoble [Isère] (Montaud 1806-1807).
ROBBEZ-MASSON, Charles, 2001 -
La répression au Moyen Âge à travers la "très ancienne coutume de Bretagne" et les anciennes coutumes de Bourgogne.
TRIPIER, Yves, 2000 -
La famille à l'épreuve de la violence : la criminalité familiale entre 1811 et 1940. L'exemple de l'Ille-et-Vilaine. [Thèse].
TAUZIN, Laurence, 2000 -
La compétence criminelle du présidial de Nantes sous le règne de Louis XIV. [Loire-Atlantique].
SAUPIN, Guy, 1999 -
"Petits" et "Grands criminels" devant la sénéchaussée royale de Hédé 1694-1789. [Ille-et-Vilaine].
KAUFFER, Bénédicte, 2000 -
Le bagne de Brest. L'émergence d'une institution carcérale au siècle des Lumières. [Finistère]. [Ouvrage].
JOANNIC-SETA, Frédérique, 1999 -
L'individualisation de la peine dans les doctrines pénales, de l'école néo-classique au code de procédure.
DREAN-RIVETTE, Isabelle, 2001