Droit pénal
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Le mineur et le juge pénal au XIXe siècle. [Thèse].
LANDRY, Mickaël, 2003 -
La peine de mort dans la généralité de Lyon (1670-1789). [Rhône]. [Thèse].
GRAND, Catherine, 2000 -
Les sources de la codification pénale napoléonienne à la lumière des observations des tribunaux sur le Projet de Code criminel de l'an IX.
GAWELIK, Katy, 2002 -
Le crime de lèse-nation. Histoire d'une brève incrimination politique (1789-1791).
GAVEN, Jean-Christophe, 2016 -
L'usage des stupéfiants. Analyse de la loi du 31 décembre 1970 et de son contenu psycho-social. [Thèse].
DOLLARD-ROCHE, Élisabeth, 2000 -
La Cour de Cassation et le Code pénal de 1810. Le principe de légalité à l'épreuve de la jurisprudence (1811-1863). [Thèse, 2 volumes].
BOUGLÉ-LE ROUX, Claire, 2002 -
La répression politique pénale de l'opposant criminel (entre justice des vainqueurs et châtiment des vaincus, 1792-1848)
BOSCHER, Laurent, 2002 -
La défense dans le procès pénal de la fin de l'Ancien Régime. Étude de la pratique judiciaire angevine. [Thèse].
BLOT, Stéphanie, 2002 -
L'infanticide devant le Parlement de Paris de 1750 à 1790.
ALLEXANDRE-LEFEVRE, Élisabeth, 2002 -
Histoire de la justice française de la Révolution à nos jours. Trois décennies de recherches. Rapport remis à M. le directeur du GIP <i>Mission de recherche droit et justice</i>.
FARCY, Jean-Claude (sous la dir. de), 2001 -
Le manuel des inquisiteurs.
EYMERICUS - EYMERIC, Nicolaus, 2001 -
Les abandons de poursuite avant jugement et leurs motifs de 1831 à 1932, la base DAVIDO, séries par infractions.
AUBUSSON de CAVARLAY (sous la dir. de), Bruno, 2001 -
Le brigandage dans les Basses-Alpes, particulièrement depuis l'an VI jusqu'en l'an X. Étude d'histoire contemporaine précédée d'une introduction sur l'état d'esprit dans le département des Basse-Alpes. [Alpes-de-Haute-Provence].
MAUREL, abbé Joseph, 1999 -
Empoisonnement à la maison-Dieu, médecine et justice en Poitou à l'époque de Louis XIV.
HERAULT, Pascal, 1999 -
Le crime de faux et sa répression en France du XVIe siècle à nos jours.
anonyme,, 1998 -
L'affaire de Panama.
BOURSON, Pierre-Alexandre, 2000 -
En Corse : l'esprit de clan, les moeurs politiques, les vendettas, le banditisme (XIXe siècle).
BOURDE, Paul, 1983 -
Crimes et délits en Limousin : aux XIXe et XXe siècles.
DEMAY, Henri, 1999 -
Ces assassins qui ont voulu changer l'histoire.
ACCOCE, Pierre, 1999 -
Une réflexion sur le suicide dans le droit pénal laïque des XIIIe et XIVe siècles.
PORTEAU-BICKER, Annick, 1999 -
Les feux éteints de l'amour ? Notes sur le procès du père Girard et de La Cadière dans les Mémoires du Marquis d'Argens.
ASTAING, Antoine, 2004 -
La mère suicidaire de l'Indre.
ANNOUSAMMY, David, 2004 -
Victor Hugo et la peine de mort.
BADINTER, Robert, 2004 -
"Mission justice" pour Monsieur le Premier.
HUMBERT, Sylvie, 2004 -
Jean Papon (1507-1590), le mal aimé ?
MARTINAGE, Renée, 2004