Droit pénal
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La vie avant la vie. La femme enceinte dans les lettres de rémission.
HOAREAU-DODINAU, Jacqueline, 2001 -
La pratique du monitoire à fin de révélation sous l'Ancien régime à travers l'exemple du diocèse d'Autun (1670-1790).
WENZEL, Eric, 2000 -
La naissance de l'action en concurrence déloyale et le droit commun de la responsabilité délictuelle.
PFISTER, Laurent, 2004 -
La responsabilité de Paul Fauconnet (1920) : une étude de sociologie criminelle.
CHAMBOST, Anne-Sophie, 2004 -
Une histoire du droit de la consommation. Le juge pénal et le contrat (1851-1905).
HERITIER, A., 2004 -
La complicité devant les juridictions criminelles de 1791 à 1810 : l'exemple du Nord. [Thèse].
SOUYRIS-ABOUCAYA, Chantal-Isabelle, 1999 -
Fondement et caractère de la peine chez Gaspard de Réal [1682-1752]. [Thèse]
THOLLIER, Jérôme, 2000 -
Étude sur le petit criminel et l'action d'injure à Lyon au XVIIIe siècle. [Rhône]. [Thèse].
THÉVENARD, Nathalie, 2002 -
L'homicide dans la jurisprudence du Conseil Souverain de Roussillon (1660-1790). [Thèse].
TEIXIDOR-CONCONE, Emmanuelle, 2004 -
La jurisprudence criminelle de la cour de Cassation sous la Révolution et l'Empire (1790-1810). [Thèse].
SAPHORE, Céline, 2002 -
Essai sur la naissance de l'escroquerie moderne d'après la jurisprudence du Châtelet et du Parlement de Paris au XVIIIe siècle. [Thèse].
SAMET, Catherine-Sylvie, 2003 -
La notion de politique pénale entre 1800 et 1830. [Thèse].
RIVET, Marc, 2004 -
La petite délinquance du rail de 1845 à 1905 dans les départements de l'Hérault du Gard et de l'Aude. [Thèse].
RIJO, Christine, 2002 -
La peine de mort et l'Église en Occident d'après les sources chrétiennes de Tertullien à Hincmar de Reims (197-882). [Thèse].
LEFRANÇOIS, Mathieu, 2003 -
Le mineur et le juge pénal au XIXe siècle. [Thèse].
LANDRY, Mickaël, 2003 -
La peine de mort dans la généralité de Lyon (1670-1789). [Rhône]. [Thèse].
GRAND, Catherine, 2000 -
Les sources de la codification pénale napoléonienne à la lumière des observations des tribunaux sur le Projet de Code criminel de l'an IX.
GAWELIK, Katy, 2002 -
Le crime de lèse-nation. Histoire d'une brève incrimination politique (1789-1791).
GAVEN, Jean-Christophe, 2016 -
L'usage des stupéfiants. Analyse de la loi du 31 décembre 1970 et de son contenu psycho-social. [Thèse].
DOLLARD-ROCHE, Élisabeth, 2000 -
La Cour de Cassation et le Code pénal de 1810. Le principe de légalité à l'épreuve de la jurisprudence (1811-1863). [Thèse, 2 volumes].
BOUGLÉ-LE ROUX, Claire, 2002 -
La répression politique pénale de l'opposant criminel (entre justice des vainqueurs et châtiment des vaincus, 1792-1848)
BOSCHER, Laurent, 2002 -
La défense dans le procès pénal de la fin de l'Ancien Régime. Étude de la pratique judiciaire angevine. [Thèse].
BLOT, Stéphanie, 2002 -
L'infanticide devant le Parlement de Paris de 1750 à 1790.
ALLEXANDRE-LEFEVRE, Élisabeth, 2002 -
Histoire de la justice française de la Révolution à nos jours. Trois décennies de recherches. Rapport remis à M. le directeur du GIP <i>Mission de recherche droit et justice</i>.
FARCY, Jean-Claude (sous la dir. de), 2001 -
Le manuel des inquisiteurs.
EYMERICUS - EYMERIC, Nicolaus, 2001