Droit pénal
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"<i>Morte moriatur</i>". La peine capitale chez les bretons d'Armorique à la fin de l'Antiquité.
KERNÉIS, Soazick, 2001 -
Les lettres de rémission entre Parlement de Paris et chancellerie royale dans la seconde moitié du XIVe siècle.
CARBONNIERES (de), Louis, 2001 -
Le vol dans les tablettes de la Bretagne romaine (Britannia).
MENARD, Hélène, 2000 -
La procédure criminelle sous le règne de Constantin.
RIVIERE, Yann, 2000, tome 78, p. 401-427 -
Le "<i>pro modo probationum</i>" : intime conviction avant la lettre?
BONGERT, Yvonne, 2000 -
La fiction en droit grec. La loi sur l'homicide dans une inscription de Locride.
BERTRAND, Jean-Marie, 2000 -
Usagers du faux. Faits divers et romans criminels au XIXe siècle.
KALIFA, Dominique, 1999 -
La peine de mort et les travaux forcés à perpétuité devant la cour d'assises d'Eure-et-Loir (1811 à 1900). [Thèse].
MICKELER, Guillaume, 1999 -
Arnould Bonneville de Marsangy (1802-1894), un précurseur de la science criminelle moderne.
RUOPOLI-CAYET, Sylvaine, 2002 -
Le monitoire à fin de révélations sous l'Ancien Régime : normes juridiques, débats doctrinaux et pratiques judiciaires dans le diocèse d'Autun (1670-1790). [Thèse].
WENZEL, Éric, 1999 -
La responsabilité pénale du mineur au XIXe siècle dans le département de l'Indre. [Thèse].
BOUVIER, Ludovic, 1999 -
La vie avant la vie. La femme enceinte dans les lettres de rémission.
HOAREAU-DODINAU, Jacqueline, 2001 -
La pratique du monitoire à fin de révélation sous l'Ancien régime à travers l'exemple du diocèse d'Autun (1670-1790).
WENZEL, Eric, 2000 -
La naissance de l'action en concurrence déloyale et le droit commun de la responsabilité délictuelle.
PFISTER, Laurent, 2004 -
La responsabilité de Paul Fauconnet (1920) : une étude de sociologie criminelle.
CHAMBOST, Anne-Sophie, 2004 -
Une histoire du droit de la consommation. Le juge pénal et le contrat (1851-1905).
HERITIER, A., 2004 -
La complicité devant les juridictions criminelles de 1791 à 1810 : l'exemple du Nord. [Thèse].
SOUYRIS-ABOUCAYA, Chantal-Isabelle, 1999 -
Fondement et caractère de la peine chez Gaspard de Réal [1682-1752]. [Thèse]
THOLLIER, Jérôme, 2000 -
Étude sur le petit criminel et l'action d'injure à Lyon au XVIIIe siècle. [Rhône]. [Thèse].
THÉVENARD, Nathalie, 2002 -
L'homicide dans la jurisprudence du Conseil Souverain de Roussillon (1660-1790). [Thèse].
TEIXIDOR-CONCONE, Emmanuelle, 2004 -
La jurisprudence criminelle de la cour de Cassation sous la Révolution et l'Empire (1790-1810). [Thèse].
SAPHORE, Céline, 2002 -
Essai sur la naissance de l'escroquerie moderne d'après la jurisprudence du Châtelet et du Parlement de Paris au XVIIIe siècle. [Thèse].
SAMET, Catherine-Sylvie, 2003 -
La notion de politique pénale entre 1800 et 1830. [Thèse].
RIVET, Marc, 2004 -
La petite délinquance du rail de 1845 à 1905 dans les départements de l'Hérault du Gard et de l'Aude. [Thèse].
RIJO, Christine, 2002 -
La peine de mort et l'Église en Occident d'après les sources chrétiennes de Tertullien à Hincmar de Reims (197-882). [Thèse].
LEFRANÇOIS, Mathieu, 2003