Droit pénal
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Note sur le supplice de la guillotine ; suivi de "Les paradoxes de l'échafaud".
CABANIS, Pierre-Jean-Georges, 2002 -
Criminalité en Berry au XVIIIe siècle.
AUBIN, Anne-Marie, 2001 -
La délinquance des vagabonds en Isère au XIXe siècle : les formes de la répression d'une marginalité.
PECCOUD, Patricia, 2000 -
Le délit de vagabondage au XVIIIe siècle : une illustration jurisprudentielle de la justice prévôtale de Lyon.
GRAND, Catherine, 2000 -
Quelques notes sur le traitement de l'errance à l'époque moderne. Gueux et mendiants devant le juge civil au XVIe et XVIIe siècles.
BREGI, Jean-François, 2000 -
Vagabondage et histoire du droit pénal - Synthèse sur le problème du vagabondage du Moyen Âge au XIXe siècle.
CHASSAING, Jean-François, 2000 -
Secret et justice, les fondements historiques du secret de l'instruction.
CARBASSE, Jean-Marie, 2000 -
La Révolution française et les peines : les débats à l'Assemblée nationale constituante (mars-juin 1791).
SICARD, Germain, 2000 -
La préparation de la loi du 31 juillet 1920 (réprimant la propagande anticonceptionnelle).
SICARD, Germain, 2000 -
Le "Svod Zalonov" vu de France.
GILARDEAU, Éric, 2003 -
La corruption avant la lettre : le vocabulaire de la déviance publique dans l'ancien droit pénal.
GENAUX, Maryvonne, 2003 -
Le remariage de la femme authentiquée.
DAVID, Jacqueline, 2003 -
L'exemplarité de la peine en question : la pratique de la "peine cachée" dans le Midi de la france au XVe siècle.
OTIS-COUR, Leah, 2002 -
De l'énonciation du cas. Une étude casuitique.
BOARINI, Serge, 2002 -
"<i>Morte moriatur</i>". La peine capitale chez les bretons d'Armorique à la fin de l'Antiquité.
KERNÉIS, Soazick, 2001 -
Les lettres de rémission entre Parlement de Paris et chancellerie royale dans la seconde moitié du XIVe siècle.
CARBONNIERES (de), Louis, 2001 -
Le vol dans les tablettes de la Bretagne romaine (Britannia).
MENARD, Hélène, 2000 -
La procédure criminelle sous le règne de Constantin.
RIVIERE, Yann, 2000, tome 78, p. 401-427 -
Le "<i>pro modo probationum</i>" : intime conviction avant la lettre?
BONGERT, Yvonne, 2000 -
La fiction en droit grec. La loi sur l'homicide dans une inscription de Locride.
BERTRAND, Jean-Marie, 2000 -
Usagers du faux. Faits divers et romans criminels au XIXe siècle.
KALIFA, Dominique, 1999 -
La peine de mort et les travaux forcés à perpétuité devant la cour d'assises d'Eure-et-Loir (1811 à 1900). [Thèse].
MICKELER, Guillaume, 1999 -
Arnould Bonneville de Marsangy (1802-1894), un précurseur de la science criminelle moderne.
RUOPOLI-CAYET, Sylvaine, 2002 -
Le monitoire à fin de révélations sous l'Ancien Régime : normes juridiques, débats doctrinaux et pratiques judiciaires dans le diocèse d'Autun (1670-1790). [Thèse].
WENZEL, Éric, 1999 -
La responsabilité pénale du mineur au XIXe siècle dans le département de l'Indre. [Thèse].
BOUVIER, Ludovic, 1999