Droit pénal
Item set
Items
-
Le vol à travers le droit pénal européen du XVIe siècle à nos jours.
JEANCLOS, Yves, 2005 -
Le vol à travers le droit pénal européen du XVIe siècle siècle à nos jours
JEANCLOS, Yves (sous la dir. de), 2005 -
La défense dans le procès pénal de la fin de l'Ancien Régime. Étude de la pratique judiciaire angevine. [Article].
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2004 -
La procédure devant la chambre criminelle du Parlement de Paris au XIVe siècle [Présentation].
CARBONNIÈRES, Louis de, 2004 -
Punir le crime à Nice au XIXe siècle : changement de souveraineté et constantes de la justice criminelle. [Alpes-Maritimes].
ORTOLANI, Marc, 2002 -
La mise hors la loi dans le clan et la cité.
CHASSIGNEUX, M., 1936 -
Recherches sur les cours laïques, du Xe au XIIe siècle.
BONGERT, Yvonne, 2012 -
Conflits du travail, infractions au droit du travail : le traitement par les juridictions pénales des Alpes-Maritimes de 1892 à 1940.
FIORUCCI, Jean-Sébastien, 2005 -
Arrestographie et doctrine pénale dans la France moderne (XVIIe-XVIIIe siècles)
LE MARCH'HADOUR, Tanguy, 2005 -
Les arrêts en </i>matière</i> pénale dans les ouvrages juridiques du XVIe siècle.
MARTINAGE, Renée, 2005 -
La justice pénale à Nantes au Grand siècle : jurisprudence de la sénéchaussée présidiale. {Loire-Atlantique]. {Ouvrage].
HAUTEBERT, Joël, 2001 -
Note sur le supplice de la guillotine ; suivi de "Les paradoxes de l'échafaud".
CABANIS, Pierre-Jean-Georges, 2002 -
Criminalité en Berry au XVIIIe siècle.
AUBIN, Anne-Marie, 2001 -
La délinquance des vagabonds en Isère au XIXe siècle : les formes de la répression d'une marginalité.
PECCOUD, Patricia, 2000 -
Le délit de vagabondage au XVIIIe siècle : une illustration jurisprudentielle de la justice prévôtale de Lyon.
GRAND, Catherine, 2000 -
Quelques notes sur le traitement de l'errance à l'époque moderne. Gueux et mendiants devant le juge civil au XVIe et XVIIe siècles.
BREGI, Jean-François, 2000 -
Vagabondage et histoire du droit pénal - Synthèse sur le problème du vagabondage du Moyen Âge au XIXe siècle.
CHASSAING, Jean-François, 2000 -
Secret et justice, les fondements historiques du secret de l'instruction.
CARBASSE, Jean-Marie, 2000 -
La Révolution française et les peines : les débats à l'Assemblée nationale constituante (mars-juin 1791).
SICARD, Germain, 2000 -
La préparation de la loi du 31 juillet 1920 (réprimant la propagande anticonceptionnelle).
SICARD, Germain, 2000 -
Le "Svod Zalonov" vu de France.
GILARDEAU, Éric, 2003 -
La corruption avant la lettre : le vocabulaire de la déviance publique dans l'ancien droit pénal.
GENAUX, Maryvonne, 2003 -
Le remariage de la femme authentiquée.
DAVID, Jacqueline, 2003 -
L'exemplarité de la peine en question : la pratique de la "peine cachée" dans le Midi de la france au XVe siècle.
OTIS-COUR, Leah, 2002 -
De l'énonciation du cas. Une étude casuitique.
BOARINI, Serge, 2002