Droit pénal
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La répression de l'escroquerie du XVIe au XXe siècle.
CHANEL, Séverine, 1998 -
La notion d'abus de confiance du XVIe au XXe siècle.
BERNEX, Marie, 1998 -
Le faux témoignage du XVIe siècle à nos jours.
BRIELLES, Sybille, 1998 -
Le faux par paroles du XVIe au XXe siècle.
BISCHOFF, Valérie, 1998 -
Présentation du séminaire de 3e cycle relatif au cours d'Histoire du Droit pénal : Le faux et sa répression en France du XVIe au XXe siècle.
JEANCLOS, Yves, 1998 -
Le châtiment des espions et des traîtres pendant la Révolution française.
BRUHAT, Jean, 1937 -
Détournement de navires et d'aéronefs.
GLADY, Matthieu, 2005 -
Les incendies et la mise à feu d'objets.
ROTH, Stéphanie, 2005 -
Vol d'objets religieux et trafic d'œuvres d'art en Europe du XVe siècle à nos jours.
CHAMBON, Justine, 2005 -
Le vol d'animaux en droit pénal française de l'Ancien Régime à nos jours.
BIEHN, Chantal, 2005 -
Le vol de biens relevant du domaine public.
BOECLER, Julien, 2005 -
Les circonstances aggravantes du vol en Europe du XVIe siècle à nos jours.
BEURET, Annelie, 2005 -
Le détournement d'objets matériels et immatériels du XVIe siècle à nos jours.
FERREIRA, Bettina, 2005 -
Approche générale de la soustraction frauduleuse de la chose d'autrui.
RIEHL, Abigaëlle, 2005 -
Le vol à travers le droit pénal européen du XVIe siècle à nos jours.
JEANCLOS, Yves, 2005 -
Le vol à travers le droit pénal européen du XVIe siècle siècle à nos jours
JEANCLOS, Yves (sous la dir. de), 2005 -
La défense dans le procès pénal de la fin de l'Ancien Régime. Étude de la pratique judiciaire angevine. [Article].
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2004 -
La procédure devant la chambre criminelle du Parlement de Paris au XIVe siècle [Présentation].
CARBONNIÈRES, Louis de, 2004 -
Punir le crime à Nice au XIXe siècle : changement de souveraineté et constantes de la justice criminelle. [Alpes-Maritimes].
ORTOLANI, Marc, 2002 -
La mise hors la loi dans le clan et la cité.
CHASSIGNEUX, M., 1936 -
Recherches sur les cours laïques, du Xe au XIIe siècle.
BONGERT, Yvonne, 2012 -
Conflits du travail, infractions au droit du travail : le traitement par les juridictions pénales des Alpes-Maritimes de 1892 à 1940.
FIORUCCI, Jean-Sébastien, 2005 -
Arrestographie et doctrine pénale dans la France moderne (XVIIe-XVIIIe siècles)
LE MARCH'HADOUR, Tanguy, 2005 -
Les arrêts en </i>matière</i> pénale dans les ouvrages juridiques du XVIe siècle.
MARTINAGE, Renée, 2005 -
La justice pénale à Nantes au Grand siècle : jurisprudence de la sénéchaussée présidiale. {Loire-Atlantique]. {Ouvrage].
HAUTEBERT, Joël, 2001