Droit pénal
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Justice pénale et <i>Libido dominandi</i> : les critiques de la raison d'État dans la doctrine régnicole de la fin de l'Ancien Régime.
ASTAING, Antoine, 2000 -
La procédure criminelle dans les <i>Decisiones</i> de Michel de Vilar-Reynalt, avocat général au conseil souverain de Roussillon (fin XVIIe-début XVIIIe s.)
ASTAING, Antoine, 1999 -
La perception par les milieux judiciaires de l'erreur <i>in favorem</i> au XIXe siècle.
ASTAING, Antoine, 1998 -
Les douleurs de la question préparatoire et le remède des drogues.
ASTAING, Antoine, 1997 -
Le parlement et la chambre des comptes de Grenoble au XVIIIe siècle.
CHIANÉA, Gérard, 1996 -
L'activité du parlement de Toulouse [Haute-Garonne] en 1750.
BOISSE, Emmanuelle, 1996 -
La peine de mort au Parlement de Bretagne au XVIIIe siècle.
CREPIN, Marie-Yvonne, 1996 -
Gestion criminelle et protection judiciaire dans la France d'Ancien Régime : le parlement de Toulouse [Haute-Garonne] au XVIIIe siècle
CASTAN, Yves, 1996 -
Montesquieu et le droit pénal.
GRAVEN, Jean, 1952 -
Le procès criminel du Roman de Renart. Étude du droit criminel féodal au XIIe siècle.
GRAVEN, Jean, 1950 -
Le conseil souverain de Roussillon, gardien de l'ordonnance de 1670.
ASTAING, Antoine, 1996 -
Les premiers arrêts criminels du parlement de Toulouse [Haute-Garonne].
GAZZANIGA, Jean-Louis, 1996 -
Justice criminelle. Procédure et peines dans les villes aux XIIIe et XIVe siècles.
GRAND, R., 1941 -
Pouvoir royal et justice au parlement de Tournai (1686-1709).
MARTINAGE, Renée, 1996 -
Notes sur le droit d'arsin ou d'abattis.
GESSLER, J., 1929 -
Les délits ruraux et leur répression sous la Révolution et le Consulat. Étude d'histoire économique.
FESTY, Octave, 1956 -
Notice "Vengeance".
COURTOIS, Gérard, 2003 -
Notice "Talion".
DRAÏ, Raphael, 2003 -
Notice "Procédure pénale".
MAISTRE du CHAMBON, Patrick, 2003 -
Notice "Peine de mort".
LAINGUI, André, 2003 -
Notice "Peine".
CARBONNIÈRES, Louis de, 2003 -
Notice "Mendiants et vagabonds".
BIGOT, Grégoire, 2003 -
Notice "Inceste".
ROULAND, Norbert, 2003 -
"Veau, vache, cochon, couvée". Le Code rural et la Chambre criminelle de la Cour de cassation : "de l'impossible Code rural au Code pénal ventriloque".
BOUGLÉ, Claire, 2006 -
<i>Terre, Forêt et Droit</i>.
DUGAS de la BOISSONNY (sous la dir. de), Christian, 2006