Droit pénal
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Consulats méridionaux et justice criminelle au Moyen Âge (XIIe-XIVe siècles). [Avec un catalogue des chartes de franchises].
CARBASSE, Jean-Marie, 1974 -
Relâchement moral et superstitions populaires à Toulouse [Haute-Garonne] au milieu du XVe siècle.
WOLFF, Philippe, 1974 -
Gouverner le crime. Les politiques criminelles françaises de la Révolution au XXIe siècle. Volume 2 : <i>Le temps des doutes, 1920-2004</i>.
ALLINNE, Jean-Pierre, 2004 -
Gouverner le crime. Les politiques criminelles françaises de la Révolution au XXIe siècle. Volume 1 : L'ordre des notables, 1789-1920.
ALLINNE, Jean-Pierre, 2003 -
La loi du sacrilège (5 janvier 1825).
LESPAGNON, Jacques-Henri, 1935 -
Exposé du droit pénal normand au XIIIe siècle.
Le FOYER, J., 1931 -
Notice : Droit pénal (+ biblio.).
CARBASSE, Jean-Marie, 2005 -
Notice : Droit (Le) et le fait.
BLUCHE, François, 2005 -
La cruauté des supplices de l'Ancien Régime.
HALKIN, Léon-E., 1937 -
Notice : Preuves légales (+ biblio.).
LAINGUI, André, 2005 -
Notice : Peines (+ biblio.).
LAINGUI, André, 2005 -
Notice : Crimes (+ biblio.).
LAINGUI, André, 2005 -
Les muets volontaires dans la procédure pénale française de l'époque moderne et contemporaine.
ASTAING, Antoine, 2002 -
"<i>Durus carcer aut tortura</i> ?" La mise au secret et la recherche de l'aveu dans la procédure pénale française (fin XVIe-fin XIXe s.).
ASTAING, Antoine, 2002 -
Justice pénale et <i>Libido dominandi</i> : les critiques de la raison d'État dans la doctrine régnicole de la fin de l'Ancien Régime.
ASTAING, Antoine, 2000 -
La procédure criminelle dans les <i>Decisiones</i> de Michel de Vilar-Reynalt, avocat général au conseil souverain de Roussillon (fin XVIIe-début XVIIIe s.)
ASTAING, Antoine, 1999 -
La perception par les milieux judiciaires de l'erreur <i>in favorem</i> au XIXe siècle.
ASTAING, Antoine, 1998 -
Les douleurs de la question préparatoire et le remède des drogues.
ASTAING, Antoine, 1997 -
Le parlement et la chambre des comptes de Grenoble au XVIIIe siècle.
CHIANÉA, Gérard, 1996 -
L'activité du parlement de Toulouse [Haute-Garonne] en 1750.
BOISSE, Emmanuelle, 1996 -
La peine de mort au Parlement de Bretagne au XVIIIe siècle.
CREPIN, Marie-Yvonne, 1996 -
Gestion criminelle et protection judiciaire dans la France d'Ancien Régime : le parlement de Toulouse [Haute-Garonne] au XVIIIe siècle
CASTAN, Yves, 1996 -
Montesquieu et le droit pénal.
GRAVEN, Jean, 1952 -
Le procès criminel du Roman de Renart. Étude du droit criminel féodal au XIIe siècle.
GRAVEN, Jean, 1950 -
Le conseil souverain de Roussillon, gardien de l'ordonnance de 1670.
ASTAING, Antoine, 1996