Droit pénal
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Traité du ministère public et de ses fonctions dans les affaires civiles et criminelles.
SCHENK,, 1813 -
Questions sur la contribution des arrêtistes à l'autorité de la chose jugée en matière pénale aux XVIe et XVIIe siècles.
SAPHORE, Céline, 2004 -
Le droit pénal dans la déclaration des droits.
CARBASSE, Jean-Marie, 1988 -
Histoire du droit et linguistique. Réflexions à partir de deux exemples : <i>Wergeld</i> et <i>Monarchie administrative</i>.
SOLEIL, Sylvain, 2006 -
Les grands affaires criminelles devant la cour d'assises des Alpes-Maritimes [XIXe-XXe].
LACROIX, Jean-Bernard, 2002 -
Le traitement judiciaire des infractions à la législation du travail dans les Alpes-Maritimes de 1892 à 1936.
FIORUCCI, Jean-Sébastien, 2002 -
La condition juridique du bourgeois de Lille [Nord] en droit criminel au XIVe siècle.
POIGNANT, Simone, 1929 -
Les arrêts criminels du Parlement de Provence au XVIIIe siècle.
COUSIN, Bernard, 2002 -
Les statuts criminels de Théodore Ier, roi de Corse (1736).
COPPOLANI, Jean-Yves, 2004 -
La justice criminelle en France sous la Terreur.
ROBLOT, R., 1937 -
Le procès Papon.
MOURALIS, Guillaume, 2002 -
Consulats méridionaux et justice criminelle au Moyen Âge (XIIe-XIVe siècles). [Avec un catalogue des chartes de franchises].
CARBASSE, Jean-Marie, 1974 -
Relâchement moral et superstitions populaires à Toulouse [Haute-Garonne] au milieu du XVe siècle.
WOLFF, Philippe, 1974 -
Gouverner le crime. Les politiques criminelles françaises de la Révolution au XXIe siècle. Volume 2 : <i>Le temps des doutes, 1920-2004</i>.
ALLINNE, Jean-Pierre, 2004 -
Gouverner le crime. Les politiques criminelles françaises de la Révolution au XXIe siècle. Volume 1 : L'ordre des notables, 1789-1920.
ALLINNE, Jean-Pierre, 2003 -
La loi du sacrilège (5 janvier 1825).
LESPAGNON, Jacques-Henri, 1935 -
Exposé du droit pénal normand au XIIIe siècle.
Le FOYER, J., 1931 -
Notice : Droit pénal (+ biblio.).
CARBASSE, Jean-Marie, 2005 -
Notice : Droit (Le) et le fait.
BLUCHE, François, 2005 -
La cruauté des supplices de l'Ancien Régime.
HALKIN, Léon-E., 1937 -
Notice : Preuves légales (+ biblio.).
LAINGUI, André, 2005 -
Notice : Peines (+ biblio.).
LAINGUI, André, 2005 -
Notice : Crimes (+ biblio.).
LAINGUI, André, 2005 -
Les muets volontaires dans la procédure pénale française de l'époque moderne et contemporaine.
ASTAING, Antoine, 2002 -
"<i>Durus carcer aut tortura</i> ?" La mise au secret et la recherche de l'aveu dans la procédure pénale française (fin XVIe-fin XIXe s.).
ASTAING, Antoine, 2002