Droit pénal
Item set
Items
-
La criminalité en Wallonie sous l'Ancien Régime. Trois essais.
ARRAS d'AUDRECY, L. d', 1976 -
Un chapitre dans l'histoire du droit criminel dans les Pays-Bas autrichiens au XVIIIe siècle. Les mémoires de Goswin de Fierlant.
HUBERT, E., 1895 -
La criminalité à Namur à la fin de l'Ancien Régime (1749-1786).
ARRAS d'AUDRECY, L. d', 1972 -
Essai sur l'histoire du droit criminel dans l'ancienne principauté de Liège.
POULLET, E., 1874 -
La justice criminelle et la police des mœurs à Strasbourg [Bas-Rhin] aux XVIe et XVIIe siècles.
REUSS, Rodolphe, 1885 -
L'excuse de provocation en droit français.
JESSON-LAGIER, Yasmina, 2004 -
Les peines criminelles extraordinaires sous l'Ancien Régime.
GRONDIN, Marie-Christine, 2004 -
Les peines selon les principaux juristes du XVIIIe siècle.
THOUREAU, Alice, 2002 -
La vision pénale des encyclopédistes.
MAZZIOTTA, Hélène, 2002 -
Adrien Duport, fondateur du droit pénal moderne.
PONCELA, Pierette, 1993 -
Parole d'avocat... Remarques sur la plaidoirie pénale, de la fin de l'Ancien Régime à la Révolution.
ROYER, Jean-Pierre, 1993 -
Juger la folie. La justice pénale et la folie des criminels à l'âge de l'aliénisme (1791-1865). [3 volumes].
GUIGNARD, Laurence, 2006 -
Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoriale depuis le XIIIe siècle jusqu'à nos jours.
ESMEIN, Adhémar, 1882 -
Servan ou l'art de survivre. [Tome II].
LANIER, Jacques-François, 1997 -
Traité du ministère public et de ses fonctions dans les affaires civiles et criminelles.
SCHENK,, 1813 -
Questions sur la contribution des arrêtistes à l'autorité de la chose jugée en matière pénale aux XVIe et XVIIe siècles.
SAPHORE, Céline, 2004 -
Le droit pénal dans la déclaration des droits.
CARBASSE, Jean-Marie, 1988 -
Histoire du droit et linguistique. Réflexions à partir de deux exemples : <i>Wergeld</i> et <i>Monarchie administrative</i>.
SOLEIL, Sylvain, 2006 -
Les grands affaires criminelles devant la cour d'assises des Alpes-Maritimes [XIXe-XXe].
LACROIX, Jean-Bernard, 2002 -
Le traitement judiciaire des infractions à la législation du travail dans les Alpes-Maritimes de 1892 à 1936.
FIORUCCI, Jean-Sébastien, 2002 -
La condition juridique du bourgeois de Lille [Nord] en droit criminel au XIVe siècle.
POIGNANT, Simone, 1929 -
Les arrêts criminels du Parlement de Provence au XVIIIe siècle.
COUSIN, Bernard, 2002 -
Les statuts criminels de Théodore Ier, roi de Corse (1736).
COPPOLANI, Jean-Yves, 2004 -
La justice criminelle en France sous la Terreur.
ROBLOT, R., 1937 -
Le procès Papon.
MOURALIS, Guillaume, 2002