Droit pénal
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Rhône. Archives départementales. La justice dans le Rhône : an VIII-1940. Volume 1, tribunaux criminels sous la Consulat et l'Empire, an VIII-1811 : 2 U 1-73.
Archives,, 2002 -
L'épuration dans la France libérée, à partir de 1943. Approche juridique à la lumière de l'exemple alsacien-mosellan. [Thèse].
SCHMIDT, David, 2007 -
L'opinion de Goswin de Fierlant [1735-1804] sur les preuves en matière criminelle.
BOSCH, Jan Willem, 1965 -
Documents au sujet de la torture : correspondance du Conseil de Flandre avec les gouverneurs généraux (1781-1784).
DU BOIS, A., 1894 -
La torture aux Pays-Bas Autrichiens pendant le XVIIIe siècle. Son application, ses partisans et ses adversaires, son abolition.
HUBERT, E., 1897 -
Liste chronologique provisoire des ordonnances intéressant le droit privé et pénal de la villes de Bruxelles [Belgique].
GODDING, Philippe, 1953 -
Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal. Artois.
ESPINAS, Georges, 1934 -
Recherches sur le droit pénal à Cambrai et dans le Cambraisis au Moyen Âge.
DELATTE, E., 1929 -
La justice criminelle du magistrat de Valenciennes [Nord] au Moyen Âge.
BAUCHOND, M., 1904 -
Évolution du droit pénal germanique en Hainaut jusqu'au XVe siècle.
CATTIER, Félicien, 1893 -
Histoire du droit pénal dans l'ancien duché de Braban [2 vol.].
POULLET, E., 1867 -
Les fourches patibulaires de Lens [Pas-de-Calais].
HAŸ, Ginette, 2002 -
La notion de politique pénale.
DEROUSSIN, David, 2002 -
Les témoins devant la justice. Une histoire des statuts et de ses comportements.
GARNOT (sous la dir. de), Benoît, 2003 -
La culpabilité.
HOAREAU-DODINAU, Jacqueline (textes réunis par), 2001 -
Le pardon.
HOAREAU-DODINAU, Jacqueline (textes réunis par), 2000 -
Droits en devenir.
HOAREAU-DODINAU, Jacqueline (textes réunis par), 1999 -
Émergence du crime passionnel au dix-neuvième siècle.
GUILLAIS, Joëlle, 1985 -
Les artisans de la loi. Espaces juridico-politiques en France sous la IIIe République.
KALUSZYNSKI, Martine, 1998 -
Peine pécuniaire et indemnisation du droit romain au droit contemporain.
MESA, Anne-Marie, 2003 -
Dieu et le roi. La répression du blasphème et de l'injure au roi à la fin du Moyen âge.
HOAREAU-DODINEAU, Jacqueline, 2002 -
Aspects de la culpabilité chez Aristote et Thomas d'Aquin.
TRIGEAUD, Jean-Marc, 1999 -
Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire, 1792-1811.
ALLEN, Robert, 2005 -
Violence et répression dans la "Chronique de Pétéisé".
CHAUVEAU, Michel, 1996 -
L'ordalie fluviale dans la Mésopotamie ancienne.
CARDASCIA, Guillaume, 1995