Droit pénal
Item set
Items
-
La répression pénale des abus de biens sociaux et des abus du crédit des sociétés depuis le Code pénal de 1810. [Thèse].
MORELON, Pierre, 1998 -
Les effets de la connexité dans le <i>Traité de la justice criminelle de France<i/> (1771).
D'INNOCENZO, Amélie, 2007 -
Révolutions et justice pénale en Europe, modèles français et tradition nationale (1780-1830).
ROUSSEAUX (sous la dir. de), Xavier, 1999 -
Peine et rééducation dans l'évolution du droit pénal.
ANCEL, M., 1959 -
Voltaire et la réforme des lois pénales.
CONSTANT, J., 1959 -
Justice et déviance à l'époque contemporaine. L'imaginaire, l'enquête et le scandale.
CHAUVAUD, Frédéric, 2007 -
Histoire de la justice, de la Révolution à nos jours.
CHAUVAUD (sous la dir. de), Frédéric, 2007 -
Normes juridiques et pratique judiciaire. Du Moyen Âge à l'époque contemporaine.
GARNOT (sous la dir. de), Benoît, 2007 -
La récidive au XIXe siècle. Définition, mesures et traitement. L'exemple de l'Aube. [Thèse].
NICOLLEAU, Laurent, 2007 -
Justice pénale et droit des clercs en Europe, XVIe-XVIIIe siècles.
DURAND (sous la dir. de), Bernard, 2005 -
Beccaria, le droit de punir.
PORRET, Michel, 2003 -
Les conséquences de l'occupation française du comté de Nice (1792-1814), aspects d'une crise de la justice pénale. [Alpes-Maritimes].
ORTOLANI, Marc, 2007 -
Histoire socio-politique de la justice en Belgique de 1830 à nos jours.
HEIRBAUT (éd. par), Dirk, 2004 -
La procédure devant la Chambre criminelle du Parlement de Paris au XIVe siècle. [Ouvrage]
CARBONNIÈRES, Louis de, 2004 -
Rhône. Archives départementales. La justice dans le Rhône : an VIII-1940. Volume 1, tribunaux criminels sous la Consulat et l'Empire, an VIII-1811 : 2 U 1-73.
Archives,, 2002 -
L'épuration dans la France libérée, à partir de 1943. Approche juridique à la lumière de l'exemple alsacien-mosellan. [Thèse].
SCHMIDT, David, 2007 -
L'opinion de Goswin de Fierlant [1735-1804] sur les preuves en matière criminelle.
BOSCH, Jan Willem, 1965 -
Documents au sujet de la torture : correspondance du Conseil de Flandre avec les gouverneurs généraux (1781-1784).
DU BOIS, A., 1894 -
La torture aux Pays-Bas Autrichiens pendant le XVIIIe siècle. Son application, ses partisans et ses adversaires, son abolition.
HUBERT, E., 1897 -
Liste chronologique provisoire des ordonnances intéressant le droit privé et pénal de la villes de Bruxelles [Belgique].
GODDING, Philippe, 1953 -
Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal. Artois.
ESPINAS, Georges, 1934 -
Recherches sur le droit pénal à Cambrai et dans le Cambraisis au Moyen Âge.
DELATTE, E., 1929 -
La justice criminelle du magistrat de Valenciennes [Nord] au Moyen Âge.
BAUCHOND, M., 1904 -
Évolution du droit pénal germanique en Hainaut jusqu'au XVe siècle.
CATTIER, Félicien, 1893 -
Histoire du droit pénal dans l'ancien duché de Braban [2 vol.].
POULLET, E., 1867